Annonces officielles de Franche Comté

ne sachant où mettre les déclarations offcielles , Tristan se fîut un petit coin pour y apposer les décalrations du Comté

Citation :

Par la Présente,

Nous, SeigneurAslan, nouvellement reconnu Franc-Comte par la majorité de ses pairs,

Annonçons-nous prémunir contre le danger de ces dernières semaines survenu aux frontières des Terres Franc-Comtoises. Récemment, la République de Genève a déclaré la guerre à la Savoie pour des raisons qui doivent leur rester propres, car il en va de leurs nouvelles responsabilités d'État. En d'autres termes, il n'est pas écarté que ce conflit gagne notre Province si aucune entente pouvant satisfaire l'un comme l'autre des partis n'est trouvée. Décrétons qu'il est plus que nécessaire aujourd'hui que chacun accomplisse son devoir et se déclare prêt à voler au secours des valeurs qu'ils ont toujours voulu défendre. De la Noblesse à nos citoyens, rallions nous sous l'étendard de Franche-Comté.

Justifions, la Levée du Ban en Franche-Comté.

Fait à Dole, le dix-septième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
SeigneurAslan, Franc-Comte

pour info :

Citation :

Franc-Comtoises, Franc-Comtois, Étrangers à notre Province,

Nous SeigneurAslan, Franc-Comte en exercice, en raison de la guerre touchant une Province Sœur Impériale et de la mobilisation de nos forces militaires en points stratégiques, déclarons la Franche-Comté du Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Citation :

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h au décret de l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser-passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Fredyanne avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Rédigé et Scellé par nos soins à Dole, le Vingt-troisième jour de Décembre de l'an MCDLVIII
Seigneuraslan,
Franc-Comte

Citation :

Déclaration portant sur la lettre d'excuses du CESE et sur la présence de l'armée Sicut Aquila à Saint-Claude

Aux évêques du cercle francophone du Saint-Empire,
Aux autorités helvètes et à l'armée Sicut Aquila,
Aux autorités du Royaume de Lotharingie,

Salut!

Nous saluons le geste d'ouverture et les excuses publiques des évêques du cercle francophone du Saint-Empire.

Nous demandions le respect à notre province et que les armées croisées demandent un laissez-passer et respectent nos conditions.

Néanmoins, nous ne reviendrons pas sur la dénonciation de notre Concordat avec l'Ordre Teutonique (OT) dans l'immédiat. Votre lettre d'excuse permettra que nous accueillions avec bienveillance l'arrivée d'un émissaire de l'OT pour écouter leurs doléances et régler la question du Concordat.

Dans un geste de bonne bonté, la Franche-Comté est prête à accueillir tous les blessés de cette croisade à la condition qu'ils renoncent à leurs armes durant leur séjour et qu'ils respectent nos lois.

De plus, la Franche-Comté n'a pas oublié son ami Chevreux qui a été coulé par la flotte de Cendres. Nous sommes prêt à aider l'Eglise à le retrouver et à le soigner.

Concernant la proposition de trêve et de médiation de la République Souveraine de Genève, nous sommes prêt à y souscrire si les conditions d'une telle médiation sont réunies.

Or il s'avère qu'en ce jour elles ne le sont pas. Une armée helvète du nom de Sicut Aquila se trouve ce jour sous les murailles de Saint-Claude sans notre accord. De plus, cette armée recrute des soldats sur notre sol ce qui est à nos yeux une circonstance aggravante. Nous actons les raisons et les excuses du gouverneur de la dite armée mais nous ne les excusons pas.

Nous ordonnons et exigeons que cette armée retourne en territoire helvète dans un délai de 48 heures. Passé ce délai, nous considérerons cette violation territoriale comme un casus belli entrainant la mobilisation de notre armée, de notre ban et arrière-ban ainsi que de nos alliés. Nous demandons également des excuses de la Confédération Helvétique pour cette violation territoriale irrespectueuse et mal venue.

Notre neutralité vis à vis de cette croisade n'autorise pas tout!

Fait à Dôle le 13 juin 1459

Sa Grandeur Blanca Corvinus
Franc Comtesse


Imladris Van Ansel
Chancelier