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 Statuts de la Chancellerie

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AuteurMessage
Ambroise



Nombre de messages : 1339
Province : Savoy
Date d'inscription : 16/08/2009

MessageSujet: Statuts de la Chancellerie   Ven 13 Aoû - 6:13

Citation :
Statuts de la Chancellerie Savoyarde


Préambule. La Chancellerie Savoyarde est une institution autonome régit par ses propres Statuts au service du duché de Savoie

Définition. La Chancellerie Savoyarde est chargée des relations avec les provinces étrangères et leurs institutions. Elle y défend les intérêts de la Savoie et veille au respect de son intégrité par les puissances étrangères.


I/Du rôle de la Chancellerie Savoyarde.


Article 1. La Chancellerie Savoyarde est en rapport direct avec le Conseil Ducal auquel elle fera des rapports réguliers de ses actions et des traités en cours.

Article 2.
La Chancellerie Savoyarde accueille les dignitaires étrangers souhaitant s’entretenir avec et mène les négociations.

Article 3. La Chancellerie Savoyarde mène les négociations concernant les traités sous sa seule autorité, mais sous l'égide du Conseil Ducal .
Alinéa 1. Les traités seront ensuite présentés par le Chancelier au Conseil qui les fera voter.
Alinéa 2. La Chancellerie Savoyarde, sur demande d’une province étrangère ou sur demande du Conseil Ducal peut ouvrir des négociations pour modifier ou compléter un traité.

Article 4. La Chancellerie Savoyarde communique les messages des institutions étrangères au Conseil Ducal et inversement leurs fait parvenir les messages du Conseil Ducal.


II/Du fonctionnement et de la composition.


Article 1.
La Chancellerie Savoyarde est sous la direction du Chancelier, qui doit rendre compte au Conseil Ducal.
Alinéa 1. Le Chancelier est le Chef de la Diplomatie Savoyard, le représentant suprême, après le Duc, du Duché de Savoie auprès des autres provinces.
Alinéa 2. Il a la charge de superviser les actions de l’ensemble du corps diplomatique savoyard.
Alinéa 3. Le Chancelier peut être secondé par deux vice-chanceliers

Article 2.
Les vice-chanceliers secondent le Chancelier dans son travail et le remplacent en cas d'absence
Alinéa 1. Ils sont les représentants du Duché de Savoie auprès d’un ensemble de province
Alinéa 2. Le Vice-chancelier a la charge de superviser les actions des ambassadeurs savoyards rattachés au territoire dont il a la charge et d‘informer le chancelier.
Alinéa 3. Le Vice-chancelier est subordonné au Conseil de son Duché par l'intermédiaire du Chancelier
Alinéa 4. Il ne peut y avoir plus de deux Vice-chanceliers en Savoie.

Article 3.
La Chancellerie comprend également des Ambassadeurs, attachés à une ou plusieurs provinces.
Alinéa 1. Les Ambassadeurs représentent la Savoie dans les provinces étrangères.
Alinéa 2. Les Ambassadeurs sont des intermédiaires entre le Chancelier, les vice-chanceliers et les provinces concernées.
Alinéa 3. Les Ambassadeurs sont des interlocuteurs qui suppléent le Chancelier et/ou les vice-chanceliers dans leur(s) province(s) d’affectation.


III/Des règles de base de la chancellerie.


Article 1. Un Membre de la Chancellerie se doit d’être présent et actif au sein de la Chancellerie

Article 2. Tout nouveau membre droit prêter serment envers le duc de Savoie.

Article 3. Aucune information échangée au sein de la Chancellerie ne doit être dévoilée

Article 4. Tout membre se doit d’obéir aux ordres donnés par le Chancelier (ou vice-chancelier en cas d’absence du chancelier).

Article 5. Les membres de la Chancellerie doivent se montrer dignes de leur rang et de la confiance que le chancelier a placée en eux.

Article 6 : La Fonction prime sur l'Etat de tout membre de la Chancellerie Savoyarde. En outre un diplomate noble dans l'exercice de ses fonctions n'a pas plus de droit qu'un diplomate roturier dans l'exercice de ses fonctions.

Article 7. Le duc, le Chancelier et les Vices Chanceliers ont accès à toutes les pièces de la Chancellerie (droit d'administration)
Alinéa1: Seuls le Chancelier et les Vices Chanceliers ont des droits sur les jeux de clef de l'ensemble des personnes inscrites sur le registre
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