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 Traité de Concorde [22 janvier 1454 - modifié le 27 mai 1454 ]

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MessageSujet: Traité de Concorde [22 janvier 1454 - modifié le 27 mai 1454 ]   Sam 29 Mar - 20:25

Citation :
Traité de Concorde Artois - Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries pluchon73, comte d'Artois et Général, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle et un soutien sans faille. Ainsi, si une des deux parties contractantes se voyait attaquer par un Duché ou groupe, l'autre se verra dans l'obligation de lancer tout son poids diplomatique pour contrecarrer la menace.
Du fait de l'éloignement géographique, l'on ne peut tenir rigueur d'une non intervention militaire. Mais des sanctions économiques, diplomatiques -suscitées-, marchandes, et autres se doivent d'être appliquées.
Toutefois, les deux parties s'engagent à mettre en oeuvre toutes leurs ressources afin de contourner cet handicap, dans la mesure du possible.
En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apportée, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
Le partage des informations objectives, militaires et d'autres ordres s'avère essentiel afin de pouvoir décider efficacement des mesures à prendre. Toutefois, les parties contractantes sont en droit de garder pour elles des informations qu'elles jugent relevant de leur sécurité propre. Il ne pourra etre tenu rigueur à l'une des parties d'avoir recour au "secret defense"
Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les personnes élues et désignées par les Conseils respectifs à des fins de représentations officielles (Comte, Juge, Ambassadeurs, CAC, capitaine, bailli, connétable, procureur, porte parole, et prévôt...) jouissent d'une immunité pendant la durée de leur mandature, cette dernière pouvant être levée par le comte de la province d'origine de l'émissaire bénéficiant de ladite immunité.
L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.
Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.

Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à Chambéry le 22 janvier de l'an de grâce 1454, modifié le 27 mai de l'an de grâce 1454.




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Traité de Concorde [22 janvier 1454 - modifié le 27 mai 1454 ]
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