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 Ordre des Lames - Coopération militaire [ 7 octobre 1455]

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MessageSujet: Ordre des Lames - Coopération militaire [ 7 octobre 1455]   Dim 30 Mar - 23:36

Citation :

ACCORD D’AIDE ET DE COOPERATION MILITAIRE


Entre l’ordre des lames, institution du SRING, représentant l’armée impériale
Et
Le duché de Savoie, province du SRING, membre des armées impériales

L’armée impériale est composée de son noyau, l’Ordre des Lames, des armées des provinces vassales de l’empire, des ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur, et des compagnies indépendantes du SRING,
qui signeront présent accord.

Afin de matérialiser cela, les deux parties décident de conclure présent accord

« L’Ordre des Lames ou de par sa dénomination parfois employée de Garde Impériale, par ses statuts est le Seul et Premier Ordre Impérial vouer au Service de sa Majesté LJS Empereur du Saint Empire Romain Germanique.
De ce fait dépend de l’Empereur indirectement de par le Haut Connétable Impérial. »


Préambule : Prérogative de l’Ordre des Lames
- L’Ordre des Lame ou sous sa dénomination parfois employé de Garde Impériale
- Toute Lame peut, sous cachet du Grand Maître, lever quelques hommes au sein d’une armée ou d’un ordre sous allégeance impériale.
- Toute Lame a plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en Lance au Sein de l’Empire.
L’obligation leur est faite de prévenir avant toute création de Lance, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal ou qui de droit.
-Toute Lame a droit de réclamer lorsqu'elle se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir à ses besoins en nourriture.
-Un Chevalier de l'Ordre ayant accompli des faits exceptionnels pourra être récompensé d'un fief.


Art 1
L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit avec des forces extérieures à l’Empire.
L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.

Art 2
Les provinces signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Art 3
Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum de deux corps d’arme complet à la province alliée attaquée. En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.

Art 4
Les renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.

Art5
Les armées ainsi formées sont la direction conjointe du capitaine de la province attaquée et du représentant sur place de l’Ordre des Lames.
Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériale, , le Duc de la même Province, les chefs d’armées des provinces alliées, le représentant de l’Ordre des Lames, le capitaine de la province attaquée. A cet état major pourra être ajouté les Grands Maitres des Ordres sous allégeance unique à sa majesté LJS.

Art 6
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront au moins 20 % de leur effectif à la province attaquée

Art 7Le représentant de l’ordre des Lames se posera en arbitre lors des négociations d’indémnité entre les Provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies Impériales et groupes signataires.

Art 8
Toute fois afin de ne point créer d’amalgame entre l’Ordre des Lames et le Haut Commandement Impérial, il est à préciser que l’Ordre des Lames, en cas de situation d’atteinte à la sécurité de l’Empire jugé suffisement dangereuse par le Haut Commandement Impérial, deviendra un corps d’arme formant le noyaux des Armées Impériales composées de toutes les armées provinciales sous commandement de l’Etat-Major du Haut Commandement Impérial dirigé par le Haut Connétable Impérial.

De faits le présent traité deviendra provisoirement caduque et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandemant Impérial

Art 9
Le présent accord est unique pour toutes les provinces de l’Empire . Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire mais devra recevoir majorité des votes des autres provinces. En cas d’égalité la voix de l’Ordre des Lames comptera double.


Signé au sein de la Chancellerie de Chambéry, le 7 octobre 1455.

Pour l'Ordre des Lames:
Le Haut-Connétable et Grand-Maître de l'Ordre des Lames Messire Alandaros
L'Ambassadeur de L'Ordre des Lames, Messire Loupfenril




Pour le Duché de Savoie:

Messire Alpi, Duc de Savoie
Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie



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Isys

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Province : Savoie, Annecy la Belle
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Date d'inscription : 25/11/2009

MessageSujet: Re: Ordre des Lames - Coopération militaire [ 7 octobre 1455]   Dim 11 Juil - 13:10

Isys a écrit:
Citation :

Concordat de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Savoie


Préambule. Ce traité annule l’accord d’aide et de coopération militaire liant l’Ordre et le duché signé au sein de la Chancellerie de Savoie le 7 octobre 1455.

définition. L'Ordre des Lames dit « Garde Impériale » a pour seul autorité celle de l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait. Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Savoie.

I/ Introduction

Article 1. Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames affirme et réaffirme s’investir comme force armée légale au service de l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces.
Alinéa 1. Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du respect de la Charte de l’ODL.

Article 2. L’Ordre des Lames entrera au service de la Savoie, province appartenant au Cercle Francophone impérial ; pour l'Empire.
Alinéa 1. Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée savoyarde ni employés à la Prévôté.
Alinéa 2. Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions de sécurité.
Alinéa 3. A titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières, l’Ambassadeur de l’Ordre des Lames sera reçu par le Conseil et le Duc.


II/ Droits et devoirs de l’Ordre des Lames

Article 1. L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale.
Alinéa 1. A cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des militaires.
Alinéa 2. En contre partie, le Conseil et l'armée de Savoie s'engagent à respecter sa plus grande plage de manœuvre.
Alinéa 3. Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et le Duc Élu s'en porteront garants.

Article 2. Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de toujours défendre la Savoie et l'Empire contre toute menace extérieure.

Article 3. S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un soulèvement intérieur à la province.
Alinéa 1. L’Ordre des Lames ne saurait prendre légitimement les armes contre le pouvoir issu des urnes.

Article 4. L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses priorités. Il apportera son aide aux provinces du Cercle Francophone jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres opérations sans conditions.
Alinéa 1. L'Ordre des Lames devra notifier par missive son retrait dans un délai de deux [2] jours pour permettre à la Savoie de palier ce dit retrait.

Article 5. L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace directe ou imminente à la Savoie, ni ne nuira à sa sécurité.
Alinéa 1. Toutefois le présent Ordre se dressera et fera taire toute action militaire conduite contre une province sœur.

Article 6. En cas de menace pour la sécurité de la province, le Duc en viendra à saisir l’Ordre des Lames.
Alinéa 1. La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra précipiter son intervention.

Article 7. L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la Savoie, celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées entre le Duc et le Grand Maître ou le Commandeur de Franche-Comté de l'Ordre des Lames.
Alinéa 1. Le cas échéant, si la Savoie contrevient à subvenir aux besoins des Lames, l'Ordre des lames ne sera plus lié à la mission confiée et pourra se retirer.
Alinéa 2. Si par contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Savoie ne sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.

Article 8. L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive.
Alinéa 1. L’Ordre s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction.
Alinéa 2. Qu’il convienne de dire que l’Ordre fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.

Article 9. L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.

Article 10. Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la Savoie fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la province.
Alinéa 1. Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission collaborera au bon déroulement des opérations.
Alinéa 2. Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission recevra ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau d’informations avec son Chapitre.
Alinéa 3. Un manquement aux égards de l’ODL entraînant sa frustration le conduira à son retrait immédiat.
Alinéa 4. En toutes bonnes personnes intelligentes, aucun supérieur ne saurait lui être imposé ; Le Grand-Maître de l’Ordre et le Duc s’en portent garants.


III/ Exécution et rupture du concordat

Article 1. Le Duc associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL.
Alinéa 1. Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.

Article 2. Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses fonctions à son second le Sénéchal.
Alinéa 1. Si pour des raisons quelconques le Sénéchal ne peut s’acquitter de ses fonctions, il est écrit qu’un Grand Intendant est nommé parmi les chevaliers de l’Ordre.
Alinéa 2. Sommes d’accords que le Sénéchal et le Grand Intendant seront compétents pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.

Article 3. Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la méfiance se seront installés entre les deux parties signataires.
Alinéa 1. Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant d’entreprendre toutes actions répréhensibles ou non, quelles qu’elles soient.

Article 4. Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent concordat, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre. Le concordat serait dès lors caduc une [1] semaine après la réception dudit courrier.

Signé et scellé à le 1458

Pour la Savoie :
Sa Grace Pardalis, Duc de Savoie



Pour l’Ordre des Lames :

Son Excellence Alban Erwann Von Frayner, Grand Maître de l'Ordre des Lames, Chevalier Impérial d'Heinsberg.

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