| | | Annonces officielles de Savoie |  |
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Modimir
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Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
 |  Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie  Ven 6 Juil - 11:17 | |
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|  | | Braie
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Province : Duché de Savoie
Poste(s) : Ambassadrice de Béarn, Toulouse, Languedoc, Rouergue , Armagnac et Comminges, Confédération Helvétique.
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Lun 9 Juil - 17:22 | |
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| | | | Modimir
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Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 18 Juil - 10:23 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Livre Second d'un nouvel article révisé : du conseil ducal de Savoie.
Veuillez prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.
Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la Duchesse de Savoie
Fait à Chambéry le treize de juillet de mille et quatre et cent et soixante.
- Citation :
- Ancien Texte
Du Conseil Ducal
Par Fenthick Galanodel, en sa dernière rédaction.
En vigueur depuis le 22 mars 1459.
Des Conseillers élus
Tous les deux mois, les savoyards élisent douze Conseillers au scrutin de liste, proportionnel et au meilleur reste. Ces Conseillers élisent parmi eux un(e) Duc(hesse) qui sera le chef de l’exécutif. Ce Duc ou cette Duchesse, définit le rôle qu’aura chaque Conseiller. Ces douze Conseillers participent aux débats du Conseil et y ont droit de vote. C’est l’ensemble de ces douze Conseillers qui détient, seul, le pouvoir législatif sur les lois Ducales.
Pendant la durée de leur mandat, les Conseillers n'ont pas le droit de quitter le territoire savoyard sans l'autorisation du Duc.
Seul un Savoyard peut devenir Conseiller.
Un Conseiller reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison ne peut prétendre légitimement à un poste au Conseil. Le choix est laissé à l’appréciation du Duc de Savoie.
La possibilité est donnée aux Conseillers de démissionner. Toute personne démissionnant se doit d’en informer le Conseil Ducal trois jours avant à minima.
Le Conseiller démissionnaire sera remplacé par le nom suivant sur la liste électorale par laquelle il a été élu. Dans le cas où il n’y aurait plus de membre disponible élu sur la liste, le Duc proposera un candidat au Conseil. Cette proposition fera l’objet d’un vote.
La destitution d’un Conseiller peut être demandé par les autres Conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif du Duc ainsi que ceux de 6 Conseillers.
Un Conseiller peut être destitué en cas de:
- Trahison envers la Savoie.
- Trahison envers le Conseil, après Jugement du Conseil.
- Absence longue et injustifiée (3 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
- Utilisation de ses pouvoirs de Conseiller à des fins personnelles.
- Non-respect des Lois Savoyardes.
- Toute raison jugée légitime et argumentée par la majorité du Conseil.
Toute personne étant Conseiller Ducal, et gérant une Mairie se doit de démissionner de l'une des fonctions. Toute personne dans cette situation a un délai de 7 jours pour démissionner d'un de ses postes à partir du jour de sa nomination. De même tout Conseiller ne peut prétendre à un poste de Maire si le début de ce mandat empiète sur son mandat ducal, et inversement pour un Maire.
Toute personne ne plaçant sciemment dans un cas de cumul peut se voir encourir une Haute Trahison.
Du Duc de Savoie
Le Duc de Savoie est, après Aristote, le chef suprême du duché : il centralise en son nom et sur le territoire savoyard le pouvoir impérial. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, en premiers les Maires et membres du Conseil Ducal. Le Duc de Savoie dispose, durant son mandat, d'une immunité diplomatique lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.
Le Duc de Savoie tire sa légitimité et son autorité du vote tout d'abord des Savoyards qui élisent le Conseil puis du Conseil qui le désigne.
Un Duc renversé par la force et qui reprend sa place n'est pas dans un cas d'illégitimité.
Toute exception à cette règle constitue une usurpation.
Le Duc de Savoie, attendu qu'il est tout-puissant, est seul responsable de la politique du duché devant les Savoyards et devant l'Empereur. Il possède le pouvoir exécutif du Duché.
Voici les seules contraintes que le Duc est tenu de respecter :
1) Seul un Savoyard peut être Duc de Savoie,
2) Tout Duc de Savoie doit demeurer en Savoie durant toute la durée de son mandat.
Voici les pouvoirs dont le Duc de Savoie est en mesure d'utiliser de manière exceptionnelle avec l'accord de 7 membres du Conseil :
1) Le Duc de Savoie dispose du droit de gracier les condamnés.
2) Il peut exiger la démission d'un membre du Conseil ducal mais doit pouvoir s'en expliquer à l'ensemble du Conseil ; sa décision restant sans appel.
3) Il peut prendre tout décret.
4) Il peut changer à tout moment un Conseiller de poste.
La possibilité est donnée au Duc de démissionner. Il se doit d’en informer le Conseil Ducal 3 jours avant le jour de démission. Le Duc démissionnaire sera remplacé par un des conseillers, avec un nouveau vote du Conseil.
La destitution du Duc peut être demandée par les Conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif de 9 des conseillers, Duc exclu.
Le Duc peut être destitué en cas de :
-Abus de pouvoir
-Absence longue et injustifiée
-Refus de prise en compte de l’avis du conseil.
Il peut nommer un citoyen Conseiller spécial si une situation exceptionnelle l’exige. Celui ci n'a pas le droit de vote au Conseil
Des Conseillers non-élus :
Ils sont au nombre de trois : le Maitre de Palais, le Sénéchal et le Chancelier. Leurs descriptifs et fonctions respectives sont exposées plus loin dans ce Corpus.
- Citation :
- Nouveau Texte
Du Conseil Ducal
Par Modimir Capeblanche, en sa dernière rédaction sous Alinoe De Chenot
En vigueur depuis le 13 Juillet 1460.
Des Conseillers élus
Tous les deux mois, les savoyards élisent douze Conseillers au scrutin de liste, proportionnel et au meilleur reste. Ces Conseillers élisent parmi eux un(e) Duc(hesse) qui sera le chef de l’exécutif. Ce Duc ou cette Duchesse, définit le rôle qu’aura chaque Conseiller. Ces douze Conseillers participent aux débats du Conseil et y ont droit de vote. C’est l’ensemble de ces douze Conseillers qui détient, seul, le pouvoir législatif sur les lois Ducales.
Pendant la durée de leur mandat, les Conseillers n'ont pas le droit de quitter le territoire savoyard sans l'autorisation du Duc.
Seul un Savoyard peut devenir Conseiller.
Un Conseiller reconnu coupable de Trahison ou de Haute Trahison ne peut prétendre légitimement à un poste au Conseil. Le choix est laissé à l’appréciation du Duc de Savoie.
La possibilité est donnée aux Conseillers de démissionner. Toute personne démissionnant se doit d’en informer le Conseil Ducal trois jours avant à minima.
Le Conseiller démissionnaire sera remplacé par le nom suivant sur la liste électorale par laquelle il a été élu. Dans le cas où il n’y aurait plus de membre disponible élu sur la liste, le Duc proposera un candidat au Conseil. Cette proposition fera l’objet d’un vote.
La destitution d’un Conseiller peut être demandé par les autres Conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif du Duc ainsi que ceux de 6 Conseillers.
Un Conseiller peut être destitué en cas de:
- Trahison envers la Savoie.
- Trahison envers le Conseil, après Jugement du Conseil.
- Absence longue et injustifiée (3 jours sans nouvelles ni avertissement préalable).
- Utilisation de ses pouvoirs de Conseiller à des fins personnelles.
- Non-respect des Lois Savoyardes.
- Toute raison jugée légitime et argumentée par la majorité du Conseil.
Nul conseiller ducal ne peut poser sa candidature pour le poste de maire si les dates des mandats peuvent le mettre en situation de cumul. Toute dérogation est laissée à l'appréciation du Duc de Savoie.
En réciproque, nul maire ne pourra figurer sur une liste ducale si les
dates des mandats peuvent le mettre en situation de cumul.
Tout maire ou candidat au poste de maire se retrouvant conseiller ducal suite à la démission d'un colistier devra démissionner du conseil ducal au plus tard le lendemain de sa prise de fonction à la mairie.
Tout manquement à ces quelques règles sera considéré comme Haute Trahison, et jugé selon les lois ducales en vigueur.
Du Duc de Savoie
Le Duc de Savoie est, après Aristote, le chef suprême du duché : il centralise en son nom et sur le territoire savoyard le pouvoir impérial. Tout Savoyard lui doit respect et obéissance, en premiers les Maires et membres du Conseil Ducal. Le Duc de Savoie dispose, durant son mandat, d'une immunité diplomatique lui permettant d'exercer ses fonctions sans devoir être inquiété par quelque avis défavorable du peuple qui pourrait être porté devant les tribunaux ducaux, l'empêchant ainsi de se consacrer à la Savoie et à son Peuple.
Le Duc de Savoie tire sa légitimité et son autorité du vote tout d'abord des Savoyards qui élisent le Conseil puis du Conseil qui le désigne.
Un Duc renversé par la force et qui reprend sa place n'est pas dans un cas d'illégitimité.
Toute exception à cette règle constitue une usurpation.
Le Duc de Savoie, attendu qu'il est tout-puissant, est seul responsable de la politique du duché devant les Savoyards et devant l'Empereur. Il possède le pouvoir exécutif du Duché.
Voici les seules contraintes que le Duc est tenu de respecter :
1) Seul un Savoyard peut être Duc de Savoie,
2) Tout Duc de Savoie doit demeurer en Savoie durant toute la durée de son mandat.
Voici les pouvoirs dont le Duc de Savoie est en mesure d'utiliser de manière exceptionnelle avec l'accord de 7 membres du Conseil :
1) Le Duc de Savoie dispose du droit de gracier les condamnés.
2) Il peut exiger la démission d'un membre du Conseil ducal mais doit pouvoir s'en expliquer à l'ensemble du Conseil ; sa décision restant sans appel.
3) Il peut prendre tout décret.
4) Il peut changer à tout moment un Conseiller de poste.
La possibilité est donnée au Duc de démissionner. Il se doit d’en informer le Conseil Ducal 3 jours avant le jour de démission. Le Duc démissionnaire sera remplacé par un des conseillers, avec un nouveau vote du Conseil.
La destitution du Duc peut être demandée par les Conseillers.
Pour avoir lieu, elle devra être votée par les Conseillers et devra réunir le vote positif de 9 des conseillers, Duc exclu.
Le Duc peut être destitué en cas de :
-Abus de pouvoir
-Absence longue et injustifiée
-Refus de prise en compte de l’avis du conseil.
Il peut nommer un citoyen Conseiller spécial si une situation exceptionnelle l’exige. Celui ci n'a pas le droit de vote au Conseil
Des Conseillers non-élus :
Ils sont au nombre de trois : le Maitre de Palais, le Sénéchal et le Chancelier. Leurs descriptifs et fonctions respectives sont exposées plus loin dans ce Corpus.
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| | | | Modimir
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Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 18 Juil - 10:24 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Livre Second d'un nouvel article corrigé, et ainsi remplacé par l'article suivant : De La Prévôté.
Veuillez prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.
Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la Duchesse de Savoie
Fait à Chambéry le treize de juillet de mille et quatre et cent et soixante.
- Citation :
- De La Prévôté
Code Tibérias, de la Prévôté Savoyarde
Article 1 - Du rôle
La Prévôté Savoyarde a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Savoie. Ses membres sont bénévoles et travaillent sans relâche pour le prestige et la gloire de la Savoie et la sécurité de ses habitants.
Les forces en service de la prévôté savoyarde sont autorisées à user de la force contre toute personne contrevenante à la loi et/ou aux règles de bienséance et/ou refusant d’obtempérer. La prévôté peut faire appel à l'armée qui peut user de la force en prêtant son concours à la Maréchaussée, notamment pour la recherche et l'arrestation de brigands.
Article 2 - De la hiérarchie
- Alinéa 1 - Des Officiers Supérieurs
Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du Conseil Ducal de Savoie et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté Savoyarde. Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Duc ou Duchesse en place parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. Il doit veiller au bon fonctionnement de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le Conseil en place. Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes et/ou crises que la Prévôté pourraient connaître.
Entrent dans ses fonctions :
• l’envoi des ordres aux chefs maréchaux et maréchaux de se mettre en défense.
• la synthèse des suivis de la population.
• la mise en place de la défense dans chaque village.
• l'archivage des dossiers.
Le Prévôt Adjoint
- Spoiler:
- Citation :
CHARTE DU PREVOT ADJOINT
Introduction.
Dans un souci de bon fonctionnement de la prévôté, les Hautes Autorités de Savoie créent le poste du Prévôt adjoint.
Définition. Le Prévôt adjoint est un Lieutenant de la Prévôté qui a su se distinguer dans le domaine policier et qui se voit donner de nouvelles responsabilités. Le Prévôt adjoint n'obéit qu'au Prévôt des Maréchaux et au Duc.
I Du Prévôt adjoint.
Article 1. Le Prévôt adjoint seconde le Prévôt dans son travail et le remplace Res Perendo en cas d'absence.
Article 2. Le Prévôt adjoint est nommé par le Prévôt des Maréchaux.
Alinéa 1. Toute personne désireuse d’accéder à ce poste devra envoyer une lettre de motivation au Prévôt.
Alinéa 2. La nomination se fait dans l'enceinte de la prévôté mais est rendue publique.
Article 3. Le poste de Prévôt adjoint est un poste à charge ou emploi publique.
Alinéa 1. Le Prévôt adjoint ne peut ni être militaire, ni avoir tout autre poste dans le domaine de la Justice dans le SRING.
Article 4. Il ne peut y avoir qu’un seul Prévôt adjoint en Savoie.
II Des candidatures.
Article 1. Le candidat au poste de Prévôt adjoint savoyard se devra de résider en Savoie depuis plus de deux mois.
Article 2. Le candidat au poste de Prévôt adjoint savoyard ne doit pas posséder de casier Judiciaire et ne doit appartenir à aucune organisation étrangère ou criminelle quelconque.
Article 3. Le candidat au poste de Prévôt adjoint savoyard doit avant tout faire partie de la Prévôté de Savoie.
Article 4. Tout candidat au poste de Prévôt adjoint devra posséder les qualités suivantes :
- Un sens aigu de la justice et des lois.
- Un sens développé de la communication pour transmettre les ordres indirects du Prévôt.
- Des qualités d'écriture et de compréhension irréprochables : en temps de trouble, le Prévôt adjoint sera amené à fournir ou refuser des laissez-passer.
- Un sens parfait du respect : pouvant être mis en relation avec les représentants policiers extérieurs, le Prévôt adjoint doit savoir être respectueux envers ses homologues.
- Avoir un esprit critique et savoir donner son avis sur tout débat ayant lieu au sein de la prévôté.
- S'occuper du recrutement et de la formation des nouveaux Sergents de la Prévôté.
III Du Mandat.
Article 1. Le Prévôt adjoint est nommé pour un mandat illimité dans le temps.
Article 2. Le Prévôt adjoint pourra lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra en informer le Prévôt des Maréchaux, deux jours avant sa date effective de démission.
Alinéa 1. Le Prévôt adjoint sera radié des registres et les accès à la Prévôté lui seront enlevés.
Alinéa 2. Tout oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l’ordre public.
Article 3. Le Duc de Savoie et le Prévôt se réservent le droit de révoquer un Prévôt adjoint si ce dernier manque aux closes de la présente charte.
Article 4. Le Prévôt adjoint doit transmettre les ordres du Prévôt des Maréchaux.
Article 5. Le Prévôt adjoint doit répondre aux questions que se poseraient les Savoyards en gargote ou en halle.
Article 6. Le Prévôt adjoint doit s’assurer que dans chaque bureau de la Prévôté dont il a la charge, le travail soit effectué correctement.
Alinéa 1. Le Prévôt adjoint est amené à remplacer un policier absent ou travailler dans un bureau de la Prévôté vide.
IV Des droits et Devoirs.
Article 1. Le Prévôt adjoint se garde le droit de recruter toute personne qu’il juge apte à devenir sergent.
Article 2. Le Prévôt adjoint se garde le droit, de destituer un sergent ou un lieutenant qui manquerait à ses obligations, sauf si ce dernier fait état de justes motifs.
Alinéa 1. Le Prévôt adjoint devra en informer avec justification le Prévôt de Maréchaux.
Article 3. Le Prévôt adjoint doit respecter son devoir de réserve quant à la politique de son Duché. En outre il ne doit pas diffuser d’informations non autorisées, par le Conseil savoyard, à qui que ce soit.
Article 4. Le Prévôt adjoint s’engage à respecter chacune des closes de cette charte.
Alinéa 1. En cas de manquement à cette charte, le Prévôt adjoint pourra être destitué d’office de sa charge et être passible d’un procès pour trahison.
Alinéa 2. Le Prévôt adjoint déchu se voit dans l’impossibilité d’exercer de nouveau une charge judiciaire et policière au service du duché de Savoie.
Le Seigneur Tiberias de Ferney a écrit.
Le Conseil Ducal a ratifié et adopté par 9 voix Pour (1 contre et 2 abstentions).
Le Duc de Savoie promulgue.
Donné au Château Ducal de Chambéry, le 12ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458.
Charles.Marie de Talleyrand
Duc de Savoie, Vicomte de Gex
- Alinéa 2 - Des Officiers
Les Lieutenants de la Prévôté sont les responsables des bureaux de la Prévôté, au nombre d'un par ville. Ils sont nommés par le Prévôt des Maréchaux après avoir été remarqués au poste de Sergent, et ont donc le devoir d'y être présents quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs. Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est appliqué. En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera au Prévôt ou à son adjoint. Ils sont chargés de faire fonctionner la douane quotidiennement, de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire non réglée à l’amiable, ils montent un dossier de plainte pour le Prévôt qui transmettra au dépôt de plaintes, au pôle Justice. Les Lieutenants doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité et mettre à jour l'affaire lorsque le dossier sera clos ou en y mettant le verdict du procès éventuel.
Entrent dans leurs fonctions :
• la bonne gérance de leur bureau.
• la vérification et le suivi des dossiers créés.
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du Prévôt.
• l’élaboration d’un emploi du temps pour leur bureau. (organisation des tâches et roulements de missions avec ses Sergents).
De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours. En cas d'absence ou d'empêchement : il a l’obligation de prévenir Le Prévôt qui assurera ou fera assurer un interim de qualité.
Les Sergents de la Prévôté obtiennent leur grade à la fin de leur formation à l'Ecole de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde (EFAPS). Ils sont nommés par le Prévôt des Maréchaux. Ils sont les seconds directs des Lieutenants de la Prévôté, placés directement sous leurs ordres. Ils auront en charge les tâches et missions qui leur seront assignées par le Lieutenant de leur bureau respectif.
Entrent dans leurs fonctions :
• l’élaboration de la douane avec l’envoi des courriers.
• la vérification et le suivi des dossiers créés.
• Assurer le travail de surveillance de leur village.
• la rédaction des plaintes demandées par le Lieutenant.
De part son grade, le Sergent de la Prévôté se doit d'être présent tous les jours. En cas d'absence ou d'empêchement : il a l’obligation d'avertir ses supérieurs.
- Alinéa 3 - Des Aspirants
Les Aspirants sont les élèves acceptés et suivant des cours à l'Ecole de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde. Ils sont placés sous la responsabilité du Recteur de l'établissement et ne reçoivent encore aucun ordre du Prévôt des Maréchaux. Après avoir réussi leur examen, les Aspirants sont amenés à prêter serments de loyauté et du secret. Le diplôme est alors remis et la rentrée à la Prévôté Savoyarde est assurée en tant que Sergent.
Article 3 - Du recrutement
- Alinéa 1
Seuls les habitants de la Savoie ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté Savoyarde. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.
- Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt ou son second pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à ladite candidature.
- Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis deux mois minimum en Savoie et être au moins paysan.
- Alinéa 4
La demande se fera au Prévôt ou à son adjoint et sera analysée par le Pévôt des Maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.
Article 4 - De la formation à l'EFAPS et de la période d'essai
- Alinéa 1 - De l'EFAPS
- Spoiler:
- Citation :
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE DE FORMATION DES AGENTS DE LA PREVOTE SAVOYARDE (EFAPS)
Introduction : Le seul et unique lieu reconnu légitimement par la Savoie et son Conseil Ducal pour abriter l'école et ses cours est le manoir Saint Laurent.
Préambule : Dans un souci de renforcement de la sécurité intérieure, l'Ecole de Formation des Agents de la Prévôté a été créée le 14 octobre 1458, par le Vicomte Laurent di Leostilla dit Tibérias. Elle a pour but de former les futurs agents des forces de l'Ordre savoyardes grâce à des leçons structurées et complètes. Ses grands couloirs, ses nombreuses salles et ses maintes gens fournissent aux aspirants une certaine aisance et une habitude des grands endroits, afin de faciliter leur insertion au sein du Château des Ducs de Savoie.
Article 1 : De l'entrée des élèves
Tout homme et toute femme désirant intégrer les prestigieux rangs de la Prévôté Savoyarde doit premièrement se présenter à la non moins glorieuse Ecole de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde. Après entretien avec le Prévôt Adjoint et l'approbation du prévôt, l'aspirant peut suivre l'intégralité des cours donnés par l'école.
Article 2 : De la formation des élèves
Auprès des meilleurs professeurs, les élèves suivent des cours particuliers la plupart du temps et suivant les moyens. Les leçons portent sur la douane, les infractions et la maréchaussée. Des cours communs peuvent être envisagés avec l'accord des aspirants et du professeur concernés.
Article 3 : De la fin de la formation
Alinéa 1 : Les élèves se voient remettre un diplôme qui atteste de la fin de leur formation, à l'achèvement de celle-ci. Toutefois, pour que le Recteur leur remette ledit dossier, les aspirants doivent avoir passé avec excellence leur examen - obtenant au minimum la note de 6/10 - et exécuté le serment de la Prévôté Savoyarde.
Alinéa 2 : L'examen sera proposé à l'élève en fonction de ses cours par le professeur qui l'a suivi. Le serment sera fait une fois l'examen passé et obtenu.
Article 4 : Des postes de l'école
Alinéa 1 : L'Intendant. L'Intendant est le propriétaire de l'école. Il est le gardien des clefs et des lieux du manoir.
Alinéa 2 : Le Recteur. Le Recteur est un sujet savoyard, ayant été ou étant agent de la Prévôté Savoyarde. Il gère les lieux sous l'autorité du Duc de Savoie et du Prévôt des Maréchaux. Il ne peut cumuler une charge de conseiller impérial, royal, ducal ou municipal. Qui plus est, le Recteur peut enseigner, s'il en a les compétences. Il remet en fin de formation les diplômes aux candidats et assiste à la prestation de leur serment. Le Recteur et le Prévôt des Maréchaux vont de paire pour le bon fonctionnement de l'école. Le Prévôt des Maréchaux est le porte-parole à l'école des souhaits du Conseil Ducal en matière d'enseignement Quant au Recteur, il doit être l'exécutif de ces voeux. Par ailleurs le Conseil Ducal, après un vote des Conseillers, sur proposition du Prévôt des Maréchaux nomme le Recteur. Seul le Prévôt des Maréchaux est le garant du poste de Recteur ; à tout moment s'il juge que le Recteur n'est plus apte à remplir ses fonctions, il peut soumettre son renvoi au Conseil Ducal qui après un vote, acceptera ou non. Le Recteur peut poser sa démission, moyennant un préavis de 5 jours.
Alinéa 3 : Les professeurs. Les professeurs ont carte blanche pour mener leurs cours comme ils l'entendent, mais en se conformant au contenu de la formation. S'ils suivent un élève, ils seront l'examinateur final de celui-ci. Les professeurs sont nommés par le Recteur.
Article 5 : Des sanctions
En cas de trouble, de non-respect de l'autorité et des supérieurs, un élève peut être renvoyé par le Recteur. Par ce fait, il n'intègre pas la Prévôté Savoyarde et aura l'interdiction de se représenter.
Article 6 : De l'intégration
Une fois le diplôme obtenu et le serment prononcé, l'élève devenu agent peut se présenter au château et demander ses accès. Félicitations à lui.
Rédigé par Laurent di Leostilla, Recteur de l'EFAPS,
Le 20 octobre 1458.
Amendé par Pisenlit Montrevault, Prevôt
le 10 novembre 1459
Réamendé par Marc Antoine di Leostilla, Prévôt des Maréchaux,
Le 1er juin 1460
- Alinéa 2 - De la période d'essai
Tout Sergent de la Prévôté fraîchement débarqué de l'école pourra être mis en période d'essai si le Prévôt des Maréchaux le juge nécessaire. Le Sergent sera guidé dans ses tâches quotidiennes par son Lieutenant, avant d’être finalement intégré au sein de la Prévôté Savoyarde. Tout cela sous réserve d’acceptation en fin de période d'essai, qui peut durer aussi longtemps que le Prévôt le désire.
Article 5 - Du serment de la Prévôté Savoyarde
Tout Aspirant devra prêter serment comme suit :
- Alinéa 1
- Citation :
- Moi, "nom de l'agent", jure solennellement de toujours servir la Savoie, de me dévouer corps et âme pour le Duché sacrifiant sans hésiter ma vie pour sa défense.
Je promets de servir loyalement la Savoie par le biais de la prévoté et d'aider les hommes dans le besoin.
Je jure de respecter la hiérarchie et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Je jure de n'entreprendre aucun déplacement sans l'accord de mes supérieurs.
Je promets solennellement de ne révéler ou communiquer à personne les renseignements que j'ai obtenus lors de mes fonctions à la Prévôté Savoyarde excepté aux hommes et femmes de droit.
J'assure être conscient de la gravité et des conséquences qui en résulteraient si je trahissais mon Duché, à savoir, un procès pour Trahison.
Que ce serment reflète ma vie jusqu'à ce que la mort ou mes supérieurs m'en délivrent.
Fait le "date du serment" à l'Ecole de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde sous le regard du Recteur, Laurent di Leostilla dit Tibérias.
Article 6 - Des procédures
- Alinéa 1
Tout Officier devra respecter les consignes de mise en forme des douanes et des différents courriers à envoyer.
- Alinéa 2
Tout Officier s’engage à déposer les informations nécessaires dans les salles prévues à cet effet.
- Alinéa 3
Tout Officier devra gérer les plaintes selon la procédure de dépôt de plainte détaillée par le pôle Justice.
Article 7 - Des droits et des devoirs
- Alinéa 1
Chaque membre de la Prévôté Savoyarde s’engage à respecter les ordres et sa hiérarchie.
- Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté Savoyarde se doit de porter l'uniforme. L'uniforme sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme seront bien sûr apportées si changement il y a à la situation de l'agent (promotion, changement de fonction).
- Alinéa 3
Il est formellement interdit de voyager ou de se déplacer hors de sa juridiction durant ses périodes de service. Obligation est faite d’en informer sa hiérarchie au préalable.
- Alinéa 4
Les membres de la Prévôté Savoyarde peuvent demander auprès du Prévôt des Maréchaux d’être temporairement relevés de leur fonction pour des raisons qui leur sont propres. Toute absence de plus de 3 jours et qui n'aurait n'aurait pas été annoncée pourra être sanctionnée.
- Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté Savoyarde peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un Lieutenant, ce dernier doit en informer trois jours au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.
La démission doit être actée par le Prévôt. Tant que l'officialisation n'est pas effective, le membre de la Prévôté est considéré comme actif et pourra être poursuivi pour abandon de poste. Le membre de la Prévôté aura un délai de deux jours pour annuler sa démission.
- Alinéa 6
Tout abus de pouvoir sera sévèrement puni.
- Alinéa 7
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour de l'éventuel mandat à la mairie sous peine de poursuites judiciaires.
Article 8 - Des sanctions
- Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre ou à un devoir, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt, du Prévôt Adjoint ou du Lieutenant.
- Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits ou des manquements : Travaux d’intérêt général, corvées diverses et/ou exclusion de la Prévôté Savoyarde.
- Alinéa 3
Tout irrespect aux serments donnés pourra entraîner de sévères sanctions voire des poursuites judiciaires pour Trahison de son duché.
Article 9 - De la maréchaussée
- Alinéa 1
La maréchaussée fait partie de la Prévôté Savoyarde. Les Chefs Maréchaux sont choisis par le Prévôt des Maréchaux, ce seront notamment des membres assermentés de la Prévôté. Le salaire d'un jour de défense via le poste de Chef Maréchal est de 17 écus. Les Maréchaux, choisis dans le peuple pour une journée, sont payés 15 écus.
- Alinéa 2
Afin de défendre le pouvoir, il est nécessaire de ne pas travailler jusqu’à la réception du courrier du Prévôt des Maréchaux informant de la situation.
- Alinéa 3
Le Groupe de Maréchaux ainsi créé défend la ville dans la nuit, contre les révoltse éventuelles. Il sera dissout le lendemain, après envoi des salaires.
- Alinéa 4
Tout maréchal qui aurait quitté son groupe avant le versement des rémunérations ne profitera d'aucun moyen organisé par le duché pour percevoir sa solde. Son argent lui sera perdu et non retrouvable.
Article 10 - Des distinctions honorifiques pour la Prévôté Savoyarde
- Alinéa 1 - Médaille de l'Elite
Médaille décernée aux Officiers de tout grade ayant fait preuve d'une qualité de service et d'une disponibilité sans faille durant leur carrière. C'est la plus haute distinction de la Prévôté, et à ce titre, elle ne sera décernée que par le duc ou la duchesse de Savoie, sur proposition du Prévôt des Maréchaux.
- Alinéa 2 - Médaille du Dévouement
Décernée à tout Officier présentant deux années de service dans la Prévôté Savoyarde.
- Alinéa 3 - Médaille des Officiers
Médaille remise aux Officiers ayant eu un comportement exemplaire dans l'exercice de leurs fonctions et à l'accomplissement de leurs tâches quotidiennes.
Proposé par le Baron Tibérias,
Le 23 avril 1459.
Dernière correction le 14 de Juillet 1460.
En vigueur depuis le 3 de mai de l'an de Grâce 1459. | |
| | | | Modimir
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 18 Juil - 10:25 | |
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| | | | Modimir
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 18 Juil - 10:29 | |
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| | | | Alinoë de Chenot
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Date d'inscription : 13/02/2011
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 18 Juil - 12:55 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards.
Voila. la mandature touche à sa fin et c'est l'heure du bilan. Nos conseillers vous donnent leurs impressions.
Certains n'ont pas pu le faire. La Duchesse Jehanne du Genevois de Vandimillon a été appelée d'urgence par les moines. La Comtesse Anabase comme vous le savez depuis le début du mandat est malade. très gravement malade. Son époux le Comte Pygaer est à son chevet, néanmoins le comte a assuré ses fonctions avec brio. Le Vicomte Valzan est auprès de ses troupes. Il préfère l'action à la parole.
- Vikentios a écrit:
-
- Citation :
Prévôté Savoyarde :
- Le recrutement a été très bon durant ce mandat. Les rangs de la Prévôté se sont agrandis pour une meilleure protection du Peuple.
- Le retrait de la Prévôté Savoyarde des affaires d'esclavagisme concentre les agents sur la surveillance des marchés et la douane.
- L'école de la Prévôté a très bien fonctionné durant ce mandat. Les changements effectués, notamment sur le règlement, en sont une des principales causes. A remarquer l'excellente performance du recteur Gamalinas Lanas, de l'intendante Morgana di Leostilla, et de leurs professeurs. Pour toute candidature à la Prévôté, il suffit de se rendre à l'école. Le recrutement est toujours actif, notamment sur Belley.
- Je m'enorgueillis d'être un Prévôt des Maréchaux excellent. J'en veux pour preuve l'absence totale de prise de mairie ces deux derniers mois. La sécurité intérieure m'a été confiée, la sécurité intérieure j'ai assurée. Le Peuple a pu dormir sur ses deux oreilles durant tout mon mandat, j'en suis très heureux.
- Je quitte ce poste très satisfait de ma prestation, de celle de mon adjointe, et de celles de mes agents, bien que les situations furent parfois tendues, la Prévôté a su agir de concert, sans division, pour la gloire de la Savoie et pour la protection du Peuple.
- Vive la Savoie, et vive l'Empire.
- Yrvis a écrit:
-
- Citation :
- Le Bailli
Je me suis occupé de régulièrement approvisionner la foire ducale en animaux afin que les éleveurs puissent compléter leur cheptel
Avec le cac, les soldes de nos soldats ont rapidement pu être distribuée en temps et en heure.
Les mandats ont régulièrement été fait pour améliorer le stock de nos entrepôts et avons aussi fait des mandats pour les transactions entre mairie.
Je me suis appliqué à répondre personnellement à tout les courriers qui' m'ont été adressé et à toute les questions qui m'ont été posée.
Pour les mines, j'ai formé le cam et pu répondre à ses questions afin qu'il comprenne au mieux la gestion des mines. Je suis satisfait de ce travail qui permet à la Savoie d'avoir un nouveau bon cam.
Nous avons solutionné les problèmes rencontrés sur la gestion des mines. Je me suis appliqué a envoyer un courrier demandant le soutient des savoyards pour nos mines et je suis satisfaits des retombées et je remercie infiniment les savoyards qui m'ont répondu et qui sont allés aux mines.
J'ai participé aux discussions et aux votes du conseils. J'ai discuté également avec les maires sur certaines lois qui ont été mise en application.
Je me suis mis en relation avec les taverniers pour proposer des aides et des solutions, avec déjà des résultats.
Une fin de mandat qui s'est bien déroulée, dans un esprit serein au sein du conseil. je suis satisfait de ce mandat en tant que bailli.
- Cesare Farnese a écrit:
-
- Citation :
- Le Porte Parole
La tâche d'un Porte Parole étant de porter la Parole de la Duchesse, rien de plus que sa parole n'a été portée.
- Isomer a écrit:
-
- Citation :
- Le commissaire aux mines
Ce mandat ducale en tant que commissaire aux mines fut une grande première pour moi, et ce sur tout les plans. Car je n'avais jamais été au dit conseil ducal. C'est un choix que je ne regrette pas, très prenant mais très intéressant. Cela dit je pense guère postuler à une nouveau mandat de si tôt.
Concernant mon travail, il étant essentiellement basé sur l'entretien des mines et la publication du rapport journalier. Et en étroite collaboration avec notre bailli, nous avons assurer, je pense, une bonne stabilité économique. Même si les mines sont loin d'être pleine tout les soirs à cause d'une croissance de la population qui stagne. Cela dit je salue l'effort fournit par tout les Savoyard durant ces 2 mois, et je leur dis de continuer ainsi.
Enfin, je tenais à m'excusez pour l'accident de la mine d'or. Son récent effondrement, du à un oublie d'entretien de ma part, à causer du tord à la Savoie. Et j'en suis conscient, et grâce aux écus versés de ma poche j'espère avoir réparer du mieux que possible mon erreur.
Je regrette aussi de n'avoir pu procéder à l'amélioration, en effet cette semaine un grain de sable est venu semer le trouble dans nos récolte de minerais, au dépend de notre volonté (Bug IG qui nous à fait perdre fer et pierre). Ce problème est à présent résolu.
Je vous remercie à tous et à toutes de votre confiance, je souhaite bon courage aux suivants. Et vive la Savoie !
- Braie a écrit:
-
- Citation :
- La Chancelière.
La Chancellerie de Savoie recrute encore et toujours du fait du départ de 3 de ses ambassadeurs pour de nouveaux horizons. La Chancelière représente notre province à la Chancellerie Royale de Lotharingie où les discussions ne sont pas aisées, nous avons veillé au maintien de notre institution diplomatique.
La Chancellerie travaille à son réaménagement et à l'établissement de nouvelles règles de fonctionnement.
- maitremars a écrit:
-
- Citation :
- Pas grand chose a rajouter aux dires de notre Bailli
Sinon un grand merci aux Deux Gros Donnateur qui on sauvée la tresorie Ducale , l impots n etant pas assez elevé pour couvrir nos depenses , il faudra revoir l equilibre entre notre depenses et nos recettes a l avenir.
- Aelis a écrit:
-
- Citation :
- Procure
Beaucoup de boulot, mais très peu de temps.
Mes excuses par avance au prochain procureur, qui devra essuyer mes retards.
Ceci dit, pas mal d'affaires ont tout de même été traitées.
Simple loi des marchés, l'offre de plaintes était supérieure à la demande !
- Modimir a écrit:
-
- Citation :
- Révisions Législatives
Tout le mandat a été essentiellement orienté sur la révision du Code Pénal, malgré quelques autres articles (prévôté, mairies de Savoie, paiement de l'impôt, peines de substitutions, non-cumul avec le conseil ducal..) et cette même révision approche de la fin.
Beaucoup de travail mais de bons avancements. Ce sont environ vingt articles qui ont été révisés, soit une vitesse moyenne d'un tous les trois jours. Le travail tout au long du mandat a été constant et je tiens à remercier les quelques conseillers ducaux qui ont bien voulu suivre mon travail et y apporter leur contribution, ainsi que la commission juridique qui avait commencé les révisions il y a quelques mois. Ainsi, malgré l'essoufflement de celle-ci, des travaux ainsi qu'une méthode efficace ont pu me servir de base bienvenue afin d'avancer plus vite.
Pour la fin des révisions législatives, je compte proposer mon aide au futur conseil ducal et son Duc, afin de pouvoir poursuivre mon oeuvre, même en d'autres locaux. C'est la raison pour laquelle je ne me représente pas dans les têtes de listes de Sabaudia pour un imminent neuvième mandat ducal.
Passons maintenant au bilan général : le conseil ducal a mené beaucoup de travaux dans tous les domaines mais j'en trouve à regretter quelques... présents aux grandes absences.
Dans les grands projets autres, je me suis affiché en soutien de tous les projets de facilitation d'installation et d'ouverture des frontières, et défenseurs des travaux étroits avec les mairies. J'ai par ailleurs défendu, sans succès, la suppression et remise à zéro totale des impositions tavernières, ainsi que la montée des taxes en contrepartie d'une baisse de l'impôt foncier.
Ces points furent refusés mais je reste convaincu de leur efficacité. Je pense que leur réalisation est essentielle, comme en témoigne le système actuel - de basses taxes mais de hautes impositions foncières - qui tend à s’essouffler. En effet, sans un don au duché de notre Commissaire Aux Mines Isomer Derouan, lequel s'élevant à plus de 5000 écus au duché - et d'encore 3000 à la mairie d'Annecy mais ceci est une autre histoire - et d'un don de sa Grâce Alinoe, la trésorerie du Duché se retrouvait négative !
Enfin, une bonne nouvelle pour ce mandat qui s'achève : la population de Savoie a un tantinet augmenté ces derniers temps, aussi portez-vous bien et faites des enfants !
Modimir Capeblanche.
En ce qui nous concerne, ce mandat a été riche. Nous avons eu la chance de travailler dans un climat serein, dans un conseil où il n'y avait pas de querelles de personnes mais que des débats d'idées; ceci nous a permis d'avancer dans nos projets. La révision du codex est presque acheveé, le conseiller Modimir a fait un énorme travail aidé par les autres conseillers.
Le pôle économique a très bien fonctionné, le Bailli, le CAC et le CAM se soutenaient, s'aidaient et se comprenaient. Dommage qu'il y ait eu cet accident et la catastrophe (bug).
Nous remercions les conseillers qui par leur tenue et leur investissement, nous a permis de mener à bien nos projets.
Bien entendu nous n'avons pas pu tout faire, certains projets comme la création d'armées privées furent refusés mais chaque projet fut discuté et argumenté par ceux qui étaient pour et ceux qui étaient contre.
Nous avons eu aussi à nous confronter à des organismes qui nous étaient supérieures telle que l'Empire et le Royaume de Lotharingie. Nous avons du batailler ferme pour que les intérêts de savoyards ne soient pas piétinées. Nous avons obtenus gain de cause. Cela nous a montré que la participation de la Savoie était chose importante auprès de ces organismes.
En tout état de cause, Nous avons aimé d'être Duchesse de la Savoie. La Savoie est un grand duché par le cœur de ses habitants
Vive la Savoie.
Fait à Chambéry le 18 Juillet 1460
Duchesse de Savoie
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| | | | Modimir
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Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Sam 21 Juil - 11:43 | |
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| | | | Modimir
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Province : Duché De Savoie
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Sam 21 Juil - 11:45 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que notre Corpus Législatif Savoyard dispose en son Code Pénal
d'un nouvel article corrigé de première importance : du paiement de l'impôt.
Veuillez ainsi prendre connaissance ci-dessous du nouveau texte en vigueur.
Rédigé par Modimir Capeblanche, conseiller ducal de Savoie.
Validé par la duchesse de Savoie
Fait à Chambéry le vingt de juillet de mille et quatre et cent et soixante.
- Citation :
- Ancien Texte
1.3 - Du paiement des impôts
Tout savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt. Pour ce faire, le maire se doit d'annoncer clairement dans son message en mairie ainsi que dans son courrier hebdomadaire la date limite de paiement ainsi que les montants prélevés.
En cas de non paiement dans les délais impartis, une amende sera automatiquement appliquée et le nom des personnes n'aillant pas acquitté leur impôt sera transmit à la maréchaussée qui entamera une procédure amiable.
En cas de refus de payer, le contrevenant se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné au paiement de l'impôt et de son amende ainsi qu'a une amende additionnelle et /ou une peine de prison à l'appréciation du juge et suivant la gravité des faits.
- Citation :
- Nouveau Texte
1.3. Du Paiement Des Impôts
La fraude fiscale est punie par la loi, et peut sur le long terme interdire l'accès aux fonctions des administrations municipales ou ducales, au titre de haut-fonctionnaire ou à celui de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant. L'appréciation est laissée au Conseil Ducal de Savoie, sous la présidence de son Duc.
Tout sujet Savoyard en retraite depuis une date antérieure d'au moins sept jours (date de dernière connexion) à une imposition n'est pas soumis à la dite imposition et ne peut être accusé de fraude fiscale pour celle-ci.
Tout sujet Savoyard en voyage hors du Duché de Savoie depuis une date antérieure d'au moins sept jours (date de dernière connexion) à une imposition n'est pas soumis à la dite imposition et ne peut être accusé de fraude fiscale pour celle-ci.
Tout Sujet savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt foncier, dont l'annonce est à la charge du Maire.
En cas de refus de payer et après rappel de la part du maire, ce dernier
peut porter plainte contre le contrevenant qui se verra poursuivi devant
le tribunal de Savoie et condamné à honorer ses dettes et/ou à une amende dont le montant sera laissé à la libre appréciation du Juge de Savoie. Le Juge de Savoie peut aussi choisir de prononcer une peine de prison, notamment dans les cas de récidive ou de dissimulation de biens.
Dans le cas où le redevable serait dans l'impossibilité justifiée de payer l'impôt dû, il devra contacter au plus vite le maire de la ville afin de trouver un nouvel accord amiable.
1.3.2 De l'impôt sur les tavernes
Tout propriétaire savoyard d'un établissement tavernier ou aubergiste peut être soumis au paiement de l'impôt sur les tavernes.
En cas de refus de payer et après rappel de la part du bailli de Savoie, ce dernier peut porter plainte au nom du duché de Savoie contre le contrevenant qui se verra poursuivi devant le tribunal de Savoie et condamné à honorer ses dettes et/ou à une amende dont le montant sera laissé à la libre appréciation du Juge de Savoie. Le Juge de Savoie peut aussi choisir de prononcer une peine de prison, notamment dans les cas de récidive ou de dissimulation de biens.
Dans le cas où le redevable serait dans l'impossibilité justifiée de payer l'impôt dû, il devra contacter au plus vite le bailli de Savoie afin de trouver un nouvel accord amiable. | |
| | | | Modimir
Nombre de messages : 167
Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Sam 21 Juil - 11:54 | |
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| | | | Aélis
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Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Dim 22 Juil - 13:00 | |
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Dim 22 Juil - 13:21 | |
| - Citation :
Discours de début de mandat de Sa Grâce Alinoë de Chenot : De l'attribution des Postes
Maitremars, je vous confie la Justice, c'était une de vos demandes. Je vous sais très bon juge. La Savoie a besoin d'une bonne justice, efficace, juste et rapide.
Les savoyards ont été mécontents de leur justice durant le mandat précédent. On ne le dit pas assez que l'opinion du peuple agit sur notre prestige donc sur notre économie. Nous payons encore les mauvais sondages dûs à la Justice.
Je vous adjoins messire Amédée comme procureur. Il est jeune conseiller, il va donc apprendre les rouages de la Justice, avec vous comme maitre, nul doute qu'il s'en sortira avec brio. De plus le procureur travaille en étroite collaboration avec le prévôt qui est parent de messire Amédée.
Messire Amédée, vous voici procureur. Je suis navrée de ne pas avoir pu satisfaire votre désir d'être capitaine, mais l'armée de Savoie a besoin d'une personne qui la connait ce qui est le cas de messire Guilhem. Vous verrez qu'il est intéressant de travailler avec Maitremars et Antoine. Je compte sur vous pour redorer l'image du procureur et que vous fassiez en sorte que le peuple de Savoie chante les louanges de sa Justice.
Antoine, j'ai été plus que satisfaite de votre travail. Comme vous souhaitez continuer, vous continuez. Et je vous assure que cela m'arrange. Savoie que je n'aurais pas à me préoccuper de sécurité me fait avoir le sourire. Aidez au mieux votre cousin.
Nashia, vous êtes sans poste mais pas sans travail. Je voudrais que vous organisiez certains débats et que vous les animiez. Vous recueillerez les questions et les conseillers concernés vous diront quoi répondre. Il est évident que certains conseillers ne participeront pas aux débats, mais moi je serai là.
Je veux que vous vous occupiez de l'animation du duché. Je ne dis pas animation ducale mais du duché. Certains pensent que l'animation est accessoire et même inutile en période difficile. C'est faux.
Quand l'homme a travaillé toute la journée, qu'il renndtre harassé, quand l'homme ploie sous le poids des charges, des soucis, de la maladie, quand l'homme tremble pour sa famille, qua, il n'a pas de perspectives, il a besoin d'animation pour se changer les idées. Il a besoin de rire pour expurger peines et soucis, il a besoin de compagnie pour se sentir vivant. Il a besoin de joie pour avancer.
Vous serez responsable de l'animation et vous travaillerez avec les maires et les tribuns. Je vous ai donné les clefs.
Jehanne, je vous ai maintenue à la Connétablie comme vous le désiriez. Vous m'avez dit que dans quelques jours vos ennuis seront réglés et que dans le cas contraire vous démissionnerez. Je serais navrée cependant que vous soyez contrainte de nous quitter.
Messire Guilhem, vous avez le poste que vous désiriez, Capitaine de Savoie. Il y a beaucoup à faire à ce poste. L'armée c'est repliée sur elle-même et est devenu un état dans l’État. Je voudrais que cela cesse et que nos soldats se sentent bien mieux. Sachez aussi que je travaillerais beaucoup avec vous.
Aelis, vous serez ma voix et celle du conseil. Vous remplacerez le prévôt durant son absence chez les moines. J'aimerais que vous vous entendiez.
Cesare, vous nous avez dit avoir des idées et un projet pour la Savoie. Mettez tout cela en forme et nous déciderons tous ensemble ce qu'il vous conviendra de mettre en place.
Les économistes, maintenant. Les personnes sur qui le duché repose.
Yrvis, vous avez été un formidable bailli durant le mandat précédent. Comme vous le demandez aussi. Je vous laisse votre poste.
Valzan, vous avez sauvé les finances lors du précédent mandat en tenant conjointement le poste de CAC et de Capitaine. Votre bonne réputation de CAC n'est plus à faire et de plus j'ai une totale confiance en vous. Vous serez notre CAC en alternance avec Mini.
Mini, est un excellent CAC aussi comme Valzan et Maitremars. Elle remplacera Valzan quand les moines l'appelleront. Elle parfera sa formation d'économiste en apprenant les mines. Mini sera une des économistes les plus complètes de notre duché.
Le trio Yrvis, Mini, Valzan, je compte sur vous pour que les finances du duché restent saines, surtout en cette période difficile d'exigence monastique.
Mes objectifs pour ce mandat :
- Réconcilier les Savoyards avec leur Justice
- Améliorer les rapports avec l'armée
- Améliorer la communication. La satisfaction du peuple est remontée grâce au sondage sur la communication, les Savoyards sont satisfaits mais on peut mieux faire, nous avons encore beaucoup trop de marge pour arriver à 100% de satisfaits. Bien sur les 100% ne seront jamais atteints mais on doit tendre vers eux.
- Rendre le duché agréable par ses animations, c'est comme cela que nous aurons plus d'habitants.
Récapitulatif :
Duchesse : Alinoe_de_chenot
A l'économie
Bailli : Yrvis
Commissaire aux Mines : Mini.
Commissaire au Commerce : Valzan
A la sécurité
Connétable : Jehanne_du_genevois
Capitaine : Guilhem.
Prévôt des Maréchaux : Vikentios
A la justice
Procureur : Amedee
Juge : Maitremars
A la communication et à l'animation
Conseillère sans poste dévolue à l'animation : Nashia
Porte-Parole : Aelis
Conseiller sans Poste : Caesar
Pour la Grandeur de la Savoie !
Fait à Chambéry le 22 Juillet 1460
La Duchesse de Savoie
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| | | | Aélis
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Province : Savoye
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mar 24 Juil - 16:29 | |
| - Citation :
Avis à la population savoyarde,
En ce 23 de juillet 1460, la Cour de Justice Savoyarde est à la recherche d'un Greffier afin de contribuer à la bonne marche de notre justice et de maintenir les travaux actualisés.
Pour rappel, la fonction de greffier est définie telle que :
- Citation :
De la fonction du Greffier de Savoie
Article 1 : Des conditions d’accès à la fonction
1.1 Le candidat au poste de Greffier devra respecter les conditions suivantes :
• Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 2 mois.
• Avoir quelques bases dans les procédures de justice.
• Ne pas cumuler avec une ou plusieurs autres fonctions institutionnelles Savoyardes ou Impériales.
• Etre au moins niveau 1
• Avoir un français correct.
Article 2 : Nomination, Mandat, Démission, Eviction
2.1 De la nomination et du mandat : Le Greffier de Savoie pose sa candidature motivée au pôle Justice. Là bas, les magistrats vérifient que les conditions sont bien respectées. Si c'est le cas, le Juge de Savoie pourra l'accepter comme il pourra la refuser justifiant cependant cette décision. Une fois nommé, le Greffier pourra rester indéfiniment à son poste.
2.2 De la démission : Le Greffier de Savoie peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 10 jours.
2.3 De l’éviction : Les hauts magistrats (Procureur et Juge) peuvent à tout moment évincer le Greffier, pour du travail mal exécuté, du manque de motivation... Seul le Duc de Savoie pourra s'opposer à cette éviction.
Article 3 : De la fonction
3.1 Des tâches et devoirs du Greffier :
• Il tient à jour les Registres de Savoie.
• Il suit le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est posée à leurs encontres pour savoir si oui ou non le Procureur peut instruire.
• Il note toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès.
Texte proposé par le Juge Chandin,
Ratifié et approuvé par le Conseil Ducal de Savoie
Si cette tâche ingrate et non rémunérée vous tenterait subitement, veuillez déposer alors votre candidature auprès des membres de la justice savoyarde : Le sublime Juge Maitremars ou le jeune et talentueux Procureur Amédée di Leostilla (IG : Amedee).
Fait à Chambery,
Le 23 juillet 1460,
Pour la Cour de Justice Savoyarde.
Fait par le Procureur de Savoie, validé par la Duchesse de Savoie
! | |
| | | | Aélis
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mar 24 Juil - 16:43 | |
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mar 24 Juil - 16:46 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.
Hier, le sieur Patrus en rentré au monastère pour une période estimée trop longue par le Conseil Ducal. En effet, maire de Belley, la ville ne pouvait pas être correctement tenue avec son administrateur absent.
C'est pour en début de matinée du 23 juillet 1460, le Prévôt des Maréchaux de Savoie, Marc-Antoine di Leostilla, a ordonné la reprise de Belley. Pour la sécurité du Peuple et la protection des biens municipaux. Six personnes ont pris part à la révolte de la nuit dernière. Elles sont ci-après nommées pour les remercier de leur volontariat :
Cesare Farnese ;
Morgana di Leostilla ;
Fenthick Galanodel ;
Azalée de Cernex ;
Elise Demeuse ;
Paflechien
Grâce à eux, la révolte a abouti ! Cesare Farnese a accédé au bureau du bourgmestre par son grand charisme.
Ils étaient une petite bande contre une poignée de gardes. Marc Antoine di Leostilla tient à rassurer la population : aucun des miliciens mis en défense par le maire Patrus n'a été blessé.
Des discussions ont déjà lieu au sein du Conseil Ducal pour savoir si une dérogation exceptionnelle sera accordée au Sieur Cesare Farnese pour les 9 jours restants. Les Conseillers débattront également sur l'éventuelle mise en accusation du Sieur Patrus, qui s'est comporté dangereusement en délaissant sa mairie.
Cette révolte orchestrée par Marc Antoine di Leostilla est un succès grâce à ses acteurs et d'une légitimité prouvée.
Révolte approuvée par la Duchesse de Savoie
Pour le Peuple, et pour la Savoie !
fait à Chambéry par le prévôt Antoine DiLeostilla
Validé par la Duchesse de Savoie
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 25 Juil - 20:49 | |
| - Citation :
-
- Citation :
Nous, Marina "Adala" Borgia,
par la grace de Dieu, Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,
À Alinoe de Chenot,
Par la présente, l'Empire désire vous exprimer ses félicitations pour votre réélection au Duché de Savoie. Nous vous souhaitons beaucoup de succès dans la gestion du Duché.
Que le Très-Haut vous garde,
Pro Imperium.
Rédigé et scellé à Strasbourg, le 25ème jour de juillet de l'an de Grasce MCDLX
- Citation :
De Nous Alinoë de Chenot, Duchesse de Savoie par la grâce des urnes,
à la Sainte Impératrice Marina "Adala" Borgia,
par la grace de Dieu, Divina clemencia favente Romanorum imperatoria electa semper augusta,
Majesté,
Nous avons reçu avec un plaisir infini, vos félicitations et vos vœux de réussite. Nous en sommes honorée et nous vous en remercions.
La Savoie est fière d'être votre vassale.
Que Aristote vous protège.
Longue vie à Notre Empire !
Fait à Chambéry le 25 Juillet 1460
| |
| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Jeu 26 Juil - 11:50 | |
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Jeu 26 Juil - 14:09 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.
Savoyardes, savoyards,
Il nous a été annoncé que deux brigands, Machette et Nenuphar ont l'intention de venir sur notre sol pour nous délester de nos biens.
Nous avons foi en ces assertions et nous avons donc pris nos précautions car votre sécurité nous tient à cœur. Qu'il soit su que les sieur Machette et Nenuphar sont personna non grata dans notre duché et qu'il leur faudra un laisser-passer pour entrer en Savoie, pour eux et les personnes qui les accompagneraient s'ils ne sont pas seuls, laisser-passer qu'ils devront demander à la prévôté.
Si ces personnages entrent sur notre territoire sans ces fameux laisser-passer, il seront envoyés ad-patres sans sommation aucune (poutrés par nos armées).
Qu'îl soit su que nos frontières ouvertes ne sont pas une autorisation aux brigands pour venir jouer chez nous.
Nous seront impitoyables avec tous ceux qui oseront et le bras de notre Justice tombera comme un couperet.
Pour la grandeur de la Savoie.
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Jeu 2 Aoû - 15:20 | |
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Jeu 2 Aoû - 20:10 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.
"Nous avons rêvé d'un souper fantasque
Donné dans un salon de choix,
Les célébrités de Savoie
Y venaient coudoyer leur masque.
Mais comment tous les reconnaître
Sous des costumes si divers,
Cotons, satins, rouges et verts ?
Vous serez plus heureux... peut-être."*
Rendez-vous le 10 août en gargote de Savoie.
N'oubliez pas votre masque ! (PNJ souhaité)
Celui qui reconnaîtra Sa Grâce la Duchesse sera proclamé Duc de la soirée !
Pour toute information, n'hésitez pas à contacter dame Nashia.
Bien à vous,
Le Conseil de Savoie et son équipe d'Animation.
* largement inspiré du poème Bal masqué - d'André Dall
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| | | | Aélis
Nombre de messages : 150
Province : Savoye
Date d'inscription : 02/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Jeu 2 Aoû - 20:14 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal, soucieux du Bien du Peuple de Savoie,
Au Peuple de Savoie, à tout ceux qui seront intéressés, salut.
Qu'il soit su qu'en ce deuxième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante, messire Guilhem Capeblanche, Capitaine de l'Ost savoyard, a démissionné de ses fonctions, pour cause de problèmes de santé.
Il sera remplacé par dame Meline.
Souhaitons lui un prompt rétablissement, et à elle la bienvenue au sein du Conseil Ducal.
Pour la Grandeur de la Savoie,
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| | | | Modimir
Nombre de messages : 167
Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mar 7 Aoû - 20:02 | |
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| | | | Modimir
Nombre de messages : 167
Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mar 7 Aoû - 20:10 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "Des Groupes", a été révisé et conduit en le chef d'accusation pour Trouble à l'Ordre Public.
Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le deuxième d'August de mille et quatre et cent et soixante
Validé par la Duchesse de Savoie.
- Citation :
- Ancien Texte
5.9 - Des groupes
Tout groupe armé étranger (armée, lance ou CA) devra demander autorisation au prévôt ou au capitaine de séjourner ou circuler sur le territoire de la Savoie.
Tout groupe armé étranger (armée, lance ou CA) devra indiquer le but de sa venue, sa destination et le nombre exact de jours de présence sur le territoire de la Savoie.
Tout groupe de quelque nature qu'il soit (civil, militaire, noble etc.) doit demander l'autorisation avant de pénétrer dans la capitale Chambéry. Ces groupes, quels qu'ils soient, seront "de facto" considérés ennemis s'ils ne respectaient pas cette condition.
Les autorités de Savoie se réservent le droit d'accepter, refuser, expulser, combattre sans préavis ni appel.
- Citation :
- Nouveau Texte
2.8 - Des groupes
Tout groupe armé étranger (lance ou CA) devra demander autorisation au prévôt ou au capitaine de séjourner ou circuler sur le territoire de la Savoie.
Tout groupe armé étranger (armée, lance ou CA) devra indiquer le but de sa venue, sa destination et le nombre exact de jours de présence sur le territoire de la Savoie.
Toute armée étrangère devra disposer préalablement de l'autorisation du Duc de Savoie pour séjourner ou circuler sur le territoire de Savoie.
Tout groupe étranger de quelque nature qu'il soit (civil, militaire, noble etc.) doit demander au prévôt l'autorisation avant de pénétrer dans la capitale Chambéry. Ces groupes, quels qu'ils soient, seront "de facto" considérés ennemis s'ils ne respectaient pas cette condition.
Nulle armée ne pourra être créée en le Duché de Savoie sans l'autorisation du Duc de Savoie.
Tout manquement à ces règles sera passible de poursuites devant la Justice de Savoie pour Trouble à l'Ordre Public. Tout contrevenant sera condamné par une amende et/ou une peine de prison laissée(s) à la libre appréciation du Juge de Savoie. Celui-ci pourra demander la dissolution du groupe et l'expulsion de ses membres du territoire du Duché de Savoie. | |
| | | | Modimir
Nombre de messages : 167
Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mar 7 Aoû - 20:21 | |
| - Citation :
Savoyardes, Savoyards,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Qu'il soit su que l'article de notre Corpus Législatif Savoyard, en l'intitulé "De L'Obligation De Représenter La Majorité", est désormais abrogé. Il faisait doublon avec d'autres articles et n'était pas sensé concerner le Duc de Savoie, lequel dispose de l'immunité pendant la durée de sa fonction, ne pouvant être destitué que par le conseil ducal, selon d'autres conditions.
Rédigé par Modimir Capeblanche, Préposé aux Révisions Législatives du Duché de Savoie
A Chambéry le deuxième d'August de mille et quatre et cent et soixante.
Validé par la Duchesse de Savoie
- Citation :
- Ancien Texte Abrogé
4.6 - De l’Obligation De Représenter La Majorité
Après son élection, tout maire ou duc se doit de représenter au mieux l’ensemble de la population. Il est le maire ou le duc de tous les habitants, toute obédience confondue sans quoi il se rendrait coupable de trahison. | |
| | | | Modimir
Nombre de messages : 167
Province : Duché De Savoie
Date d'inscription : 02/05/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 8 Aoû - 9:20 | |
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| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie | |
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