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 Des frontieres de Savoie

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MessageSujet: Des frontieres de Savoie   Dim 12 Oct - 1:26

Qu’il soit su de tous, que nous, Arbanne, Dame de Chiaverano, Duchesse de Savoie, avons fait fermer les frontières savoyardes en ce onzième jour du mois d’octobre de l’an de grâce quatorze cent cinquante six pour une durée indéterminée.

Toute personne non savoyarde au moment de son entrée sur le territoire et ne possédant pas de laissez-passer se verra traduire devant la Cour Savoyarde pour franchissement illégale des frontières !
Pour toute demande de laissez-passer, veuillez vous adresser au Prévôt, Messire Léonorio !

Toute personne, non savoyarde, se trouvant déjà sur le sol savoyard avant la fermeture des frontières devra demander un laissez-passer au Prévôt ou partir dans les deux jours !
Durant la fermeture des frontières, il va de soi qu’il est interdit d’établir son domicile en Savoie !

Pour la Savoie !

Arbanne, Dame de chiaverano
Duchesse de Savoie
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MessageSujet: Re: Des frontieres de Savoie   Mer 22 Oct - 23:44

Citation :
Savoyards et étrangers,

Bonjour,

Nous, Arbanne, Duchesse de Savoie, déclarons que les frontières de la Savoie sont ré ouvertes.
Il n’est donc plus nécessaire d’avoir une autorisation d’entrée sur le territoire de Savoie à partir de ce jour.


Fait à Chambéry ce quinzième d'octobre jour de l’an de grâce quatorze cent cinquante six.

Pour le duché, sa Grâce Arbanne.

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roi-lezard

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Nombre de messages : 949
Province : Savoie
Date d'inscription : 19/06/2008

MessageSujet: Re: Des frontieres de Savoie   Mar 5 Mai - 22:34

Citation :
Par la présente, Nous, Eddo Puègmirol, déclarons ce qui suit.

Nous, Duc de Savoie par la voie des urnes et choix du conseil, déclarons mettre fin au décret de ma prédécesseur Néottie Mitara de Chenot, duchesse de Liserno, datant du 12 février 1457.

Par la présente nous rajoutons qu'à partir du mardi 5 mai 1457 non seulement nos frontières seront fermées, mais qu'aucun laisser-passer ne sera accordé, exceptions faites des ecclésiastiques aristotéliciens, des nobles savoyards et de tout savoyard, connu et reconnu.

Toute entrée en nos terres en contradiction avec ce décret sera puni de façon sévère, brutale et claire.

Nous rappelons par la mesme que tout acte de brigandage, d'attaque de mairie, du château, toute création d'armée ou tout acte allant contre nos lois sera puni de façon exemplaire!

Faict en notre château de Chambéry
le 4ème jour du 5ème mois de l'an de grasce 1457

Eddo Puègmirol
Duc de Savoie
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MessageSujet: Re: Des frontieres de Savoie   Sam 3 Avr - 11:50

Citation :




Peuple de Savoie,

Au nom de la Duchesse Sanguinela de la Roche Blanche et du Conseil ducal de Savoie,

Après un vote au conseil, nous déclarons à partir d'aujourd'hui la réouverture des frontières savoyardes.

Nous nous réservons le droit de les refermer en cas de nécessité. Cela n'implique pas que nous cessions la surveillance des entrées sur notre territoire, et nos services de Douane seront plus opérationnels que jamais !

Nous rappelons que toute naturalisation doit au préalable avoir été autorisée par les représentants de la prévoté. Qui se dispensera de cette formalité, ou qui serait jugé indésirable, risque d'être reconduit à la frontière manu-militari.

Pour la Savoie et pour le Peuple!

Fait à Chambéry, le 25 mars 1458


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Imladris

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Nombre de messages : 113
Province : Franche-Comté
Poste(s) : Chancelier de Franche-Comté
Date d'inscription : 01/05/2010

MessageSujet: Re: Des frontieres de Savoie   Mar 15 Nov - 11:40

J'ai une question

Est-ce que la Hérauderie de Savoie a bien enregistré l'acte de cession de la seignerie de Mijoux à la Franche-Comté?

Citation :
Contrat de vente du nœud du Col de la Faucille

L'objet de cette vente, entre le Duché de Savoie et la Franche Comté, est le noeud du Col de la Faucille entre le village franc-comtois de Saint Claude et le village hélvète de Genève.

Clause I: Caractéristiques du noeud
Nœud : col de la faucille
Fief : Seigneurie de Mijoux
Villages périphériques: Saint Claude et Genève.

Clause II: Parties prenantes
Vendeur: Duché de Savoie
Acheteur: Franche Comté.

Clause III: Prix
La Franche Comté s'engage à acquérir ce nœud en échange de la somme de 20 000 écus payés en quintaux de pierre.
La transaction se fera par le biais des CaC respectifs, avec accusé de réception dûment signé.

Clause IV: Modalités de transfert de propriété
Le Duché de Savoie s'engage à laisser libre le dit nœud à une date fixée au préalable par les Duc, Comte et Capitaines respectifs sur lequel se positionnera l'armée de Franche Comté pour en changer le contrôle: le nœud du Col de la Faucille passera sous contrôle franc-comtois.

Clause V: Droit de passage
La Franche Comté accorde le droit absolu et irrévocable donné à tout Savoyard sans casier judiciaire de pouvoir utiliser librement et sans contre-partie ce noeud y compris en cas de fermeture de frontières. (stationnement et libre circulation) sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les Lances et groupes armées sont soumis à la loi en vigueur, c'est à dire à autorisation au préalable.

En cas de fermeture des frontières (en particulier avec une armée), le voyage se fera au risque et péril des voyageurs savoyards, la responsabilité de la Franche Comté ne pouvant dans ce cas être engagée.

Signatures

Pour la Savoie et son Peuple
Duchesse Evalea du Genevois
Fait à Chambéry, le 13 février 1456



Pour la Franche-Comté
Comtesse Macricri de Tornova
Fait à Dole, le 13 février 1456
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