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 Traité d'Alliance (27 janvier 1457)

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roi-lezard

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Province : Savoie
Date d'inscription : 19/06/2008

MessageSujet: Traité d'Alliance (27 janvier 1457)   Jeu 5 Mar - 13:31

Citation :
Traité d'alliance entre la Savoie et le Languedoc


Préambule

Nous, Hautes Parties Contractantes, sujets du Roy de France et de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, souhaitons, par ce traité, renforcer l'amitié existante entre le duché de Savoie et le comté du Languedoc. Nous avons le désir que noblesse savoyarde et languedocienne fraternisent sous des bannières qui nous rassemblent, dans les tournois de lices ou sur les champs de bataille. Nous avons la volonté que nos fiers et laborieux sujets se sachent frères, et se comportent comme tels, s'offrant hospitalité, assistance et secours, suivant les commandements aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.


Article I - De l’engagement à la non agression

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces. Elles s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni une quelconque agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.


Article II - De la participation à tout traité

Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Les provinces signataires du présent traité s'engagent à consulter l'autre partie en présence, avant toute ratification d'un traité aux conséquences importantes sur un plan militaire avec une province tierce. Cette consultation n'a pas de caractère obligatoire ou contraignante, mais elle peut, en cas de dissimulation volontaire ou de désaccord profond, entraîner l'annulation du présent traité.

En conséquence, cet article appelle à la responsabilité de chacun, dans le cadre d'une coopération diplomatique intense et saine, dans un esprit d'amitié et de partage, dans une volonté de transparence. Les provinces signataires s'engagent à porter leurs efforts sur le rapprochement diplomatique entre leur allié du présent acte et leur(s) allié(s) d'autres traités d'alliances.


Article III - Du droit de passage

Les Hautes Parties Contractantes accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sur leurs territoires respectifs sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.

Sont autorisés à circuler librement sur les terres des Hautes Parties Contractantes les lances et groupes armés munis d'une lettre de reconnaissance délivrée par les autorités compétentes du duché ou comté visité, signataires du présent traité. Le chef de cette lance aura le devoir d'envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée.
Les provinces signataires s'engagent à s'informer prioritairement de toute loi martiale édictée sur leur territoire respectif. Le principe de coopération contre le danger brigand est établi par l'article V du présent traité.


Article IV - De la coopération des prévôtés et des cours de justice


Les principes de la coopération judiciaire sont déterminés dans le traité, néanmoins :

Les membres des prévôtés et cours de justice des Hautes Parties Contractantes (prévôts des maréchaux, lieutenants/adjudants et sergents/gendarmes des prévôtés, juges, procureurs et greffiers) s'engagent à collaborer activement :

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire ; la mise en commun des greffes judiciaires, et des renseignements des douanes, seront généralisées entre les Hautes Parties Contractantes.

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.


Article V - De l'alliance militaire défensive


Le duché de Savoie et le comté du Languedoc réitère leur engagement pour une protection commune en cas d'agression militaire ou brigande sur l'un ou l'autre des territoires des provinces signataires, dans les mêmes termes édictés dans l'article IV, alinéas 1 à 4, du traité signé par Craven, duc de Savoie, et Alandaros, comte du Languedoc, le 29 mai 1454 à Chambéry ; que nous rappelons présentement :

Citation :


Article IV -
1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, l'autre se verra dans l'obligation de lancer tout son poids diplomatique pour contrecarrer la menace. Du fait de l'élognement géographique, l'on ne peut tenir rigueur d'une non intervention militaire. Mais des sanctions économiques, diplomatiques -suscitées-, marchandes, et autres se doivent d'être appliquées.
En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apportée, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
2. Le partage des informations objectives, militaires et d'autres ordres s'avère essentiel afin de pouvoir décider efficacement des mesures à prendre.
3. Les provinces signataires se réservent le droit de moduler leurs mesures de représailles et/ou de soutiens en fonction des traités éventuellement ratifiés auprès des tiers pouvant être impliqués.
4. Les ordonnances Royales ou Impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant bien évidemment de suivre les ordonnances de son suzerain.


Article VI - Du commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.

Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Les ressortissants du duché de Savoie ont les mêmes droits et devoirs sur les marchés des municipalités de Languedoc et sur la foire comtale de Languedoc que les Languedociens. Les ressortissants de Languedoc ont les mêmes droits et devoirs sur les marchés des municipalités du duché de Savoie et sur la foire ducale de Savoie que les Savoyards. Aucune loi ne pourra prétendre différencier Savoyards et Languedociens dans l'exercice des droits et devoirs susdits.


Article VII - De la culture

Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Sera commémorée de façon régulière la ratification du présent traité sur les terres des Hautes Parties Contractantes. L'organisation de cette commémoration sera assurée de manière tournante par chaque province signataire.
Des jumelages entre villes seront organisés pour renforcer les liens entre cités des différentes provinces.
En accord avec l'Eglise, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des Hautes Parties Contractantes.


Article VIII - Des manquements au traité

Leurs Seigneuries s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.


Article IX - De la procédure de dénonciation du traité

Toute annulation du traité devra respecter le processus suivant : dénonciation par lettre auprès de l'autre partie, respect d'un délai de carence de trois jours, publication d'un avis sur les gargotes à l'issue de ce délai et fin effective de l'accord.


Article X - De la modification du traité

Toute modification du présent peut être proposée à l'autre partie. En cas d'accord, il est procédé au changement des termes ou clauses. En cas de désaccord, le traité en cours reste valable jusqu'aux nouvelles négociations.

Signé et scellé le XXVIIème jour du mois de janvier de l'an d'Horace MCDLVII,

Pour le Languedoc,
Sa Grandeur Actarius d'Euphor, Comte du Languedoc
Son Excellence Pachillou, Grand Chambellan du Languedoc

Pour la Savoie,
Sa grâce Louis de la Marche, Duc de Savoie
Son Excellence Loucy de Divonne, Chancelière de Savoie





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