Anonces impériales

Citation :: Aux peuples de Savoie, de Franche Comté et de Lorraine,

C'est un honneur pour moi d'avoir été élu au poste d'Archichancelier de la Fédération de l'Empire Occidental, et une plus grande joie encore que nos trois provinces aient décidé d'unir leur avenir et leur destin pour combiner leurs forces. Après tant d'années difficiles pour le Cercle francophone, avec la perte de la Provence et notre manque de cohésion, nous avons enfin réussi à reprendre notre destin en main.

Un grand travail nous attend pour faire renaître de ses cendres le prestige de l'Empire, pour entamer les chantiers que sont la construction de notre diplomatie commune, de notre armmée et la relance de notre économie, profitant des atoûts que nous offre une telle union.
Afin de relever tout ces défis, avec la confiance des Régnants, le Conseil Impérial (Gouvernement) a été nommé comme suit :

Porte-Parole : Jontas de Valfrey
Haut Commandeur : Alban Erwann Von Frayner
Chancelière Impériale : Isys Maledent de Feytiat
Haute Commissaire à l'Economie : Barberine
Président de la CAI : Circa de Rubempré
Rectrice Impériale : Azalée de Sparte

Ces immenses défis qui nous attendent, nous ne pourrons pas les relever seul. Nous aurons besoin des qualités de tous les Citoyens de la Fédération de l'Empire Occidental, que ce soit pour apporter leur pierre à l'édifice en travaillant dans les Institutions et les services fédéraux ou bien en travaillant au niveau Ducal, Comtal ou local pour faire prospérer la Fédération et développer ses ressources.
D'ici quelques jours, le temps que les Conseillers Impériaux mettent en place leurs services, nous aurons besoin de diplomates, d'économistes, d'officiers et bien d'autres personnes encore.

J'espère sincèrement que la Fédération saura éviter les erreurs du passé, et se montrer proche du peuple que nous formons, pour ne pas mener les affaires du haut d'une tour d'ivoire, à l'instar de beaucoup de dirigeants du passé. C'est en tous cas à cela que je m'emploierai durant les 4 mois du mandat qui me sont accordés par les Conseils Ducaux de Savoie et de Lorraine et le Conseil Comtal de Franche Comté.
Ainsi, chacun d'entre vous est à tout moment le bienvenu au Chateau d'Aix (dont la construction vient d'être achevée) pour demander un renseignement, s'informer sur l'évolution de nos projets ou encore proposer de mettre vos compétences au service de la Fédération.
http://empire-occidental.forumactif.com

Pour la prospérité, la pérénité et la sécurité de l'Empire Occidental,

Sebastien de Belrupt
Archichancelier

anonce du 5 aout 1458.

Lettre Du 10 Août 1458 a écrit:: Peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Francophone,[/size]

Suite à la création et à l'approbation de la Fédération de l'Empire Occidental, et suite à la nomination du Conseil Impérial visible ci-dessus. Nous, Alban Erwann Von Frayner, Haut Commandeur des Armées Impériales annonçons l'ouverture du dépôt pour les candidatures du poste de Prime Capitaine Impérial.

Ce poste à pour but de seconder le Haut Commandeur Impérial dans ses fonctions et dans son autorité sur les armées terrestres de l'Empire. Il va de soit que toute personne désirant postuler se doit d'avoir un certain Curriculum Vitae militaire ainsi qu'avoir prouver sa loyauté à l'Empire ou tout du moins à une des provinces lui appartenant.

Écrivez nous une lettre de motivation accompagnée de votre parcours et envoyez votre candidature au Haut Commandeur Impérial : Alban_Erwann. Le dépôt des candidatures sera clôturé le vingt trois août de l'an quatorze cent cinquante huit.

Fait à Aix la Chapelle le X du VIII mois de l'an MDLVIII.

Alban Erwann Von Frayner,
Haut Commandeur Impérial,
Chevalier Impérial d'Heinsberg.

Citation :: Peuple de la Fédération de l'Empire Occidental,

Aujourd'hui, il est su que quelques-uns doutent de la légitimité de la Fédération par la création de son Sénat et de son Conseil Impérial le tout dirigé par le Conseil Supérieur composé des Ducs et Comtes régnants au sein de la Fédération. Quel étonnant doute que celui-ci alors que Sa Majesté même, l'Empereur Long Jean d'Argent, avait exprimé son désir de voir un Empire non pas créé par quelques hommes en manques de titres ou souhaitant, par tromperie, nous laisser faibles aux côtés d'un voisin françoy pas toujours respectueux de nos frontières.

Car oui, l'Empereur a voulu cette action commune des trois Provinces que sont la Franche Comté, la Lorraine et la Savoie, il l'a voulu lorsqu'il a décidé la dissolution de l'ancienne Diète, nid à magouilleurs. Aujourd'hui, certains douteraient de la légitimité d'une Fédération voulue par le peuple des trois Provinces soeurs ? Une volonté qui était cherchée par Sa Majesté qui voulait une force importante tandis que le Royaume françoy ne voulait que plus de terres.

Trouver illégitime la Fédération de l'Empire Occidental serait trouver illégitime la nomination des Ducs et Comtes Provinciaux. Ce serait trouver illégitime l'Empire que souhaite Sa Majesté, notre souverain. Un souhait qu'il a émit de longue date et que certains semblent déjà oublier.

N'oublions pas de qui nous tenons nos terres.

Pour le Conseil Impérial.
Sa Grandeur Jontas de Valfrey, Comte de Beaufort, Porte-Parole Impérial
Le 24 août 1458

Citation :: Chers Citoyens de Savoie, de Franche Comté et de Lorraine
Chers Régnants et Conseillers Ducaux/Comtaux,
Chers Sénateurs,

Aujourd'hui, nous pouvons affirmer avec fierté que l'union de la Savoie, de la Franche Comté et de la Lorraine est effective, sous le symbole de la Fédération de l'Empire Occidental. Pour la première fois de notre Histoire, nous avons mis en place une unité profonde, basée sur la démocratie, la séparation des pouvoirs et la transparence. C'est non sans une certaine joie que je vois chaque jour cette union se dessiner davantage, passer de la théorie à la pratique.
Nous avions, ensemble, rédigé et signé un traité sans précédent, d'une ambition jamais égalée. Il nous restait à le traduire dans les faits et les actes. C'est ce à quoi le Conseil Impérial et moi-même nous employons durant ces premières semaines de vie de la Fédération.

Bien sur, il reste un travail énorme à accomplir. C'est un chantier gigantesque qui a été entrepris par le courage et la volonté politique de vos élus, à travers nos trois provinces. Il ne suffit pas d'une nuit pour créer une coopération sans faille et sans défaut, mais les fondements de cette coopération ont été fixés. La transparence n'est pas encore absolue, ça ne saurait tarder dès le lancement officiel des services de communication. L'union n'est pas encore parfaite, il faut que nos Conseils et nos peuples réapprennent à travailler ensemble. Mais ces objectifs sont aujourd'hui à portée de main, pour la première fois, et il nous reste à la saisir.

Je m'exprime en ce jour devant vous pour faire le premier bilan du mandat que vous nous avez confié.
Après une fin d'été consacrée à la mise en place des nouvelles institutions, plusieurs chantiers ont été lancés par le Conseil Impérial.

1) Tout d'abord, la Haute Commissaire à l'Economie, Erine von Riddermark - de Sparte, a entamé avec les Conseillers au Commerce (CAC) Provinciaux les discussions sur un projet de route commerciale, permettant de faire du Commerce européen le fleuron, et la source de revenus, de nos régions. Par là, nous étudions les possibilités de financement de la FEO sans contribution des Provinces, ni du peuple. Les premiers financements seront apportés par apport personnel des Conseillers Impériaux.

2) Ensuite, le Haut Commandeur, Alban von Frayner, a entamé un travail de concertation avec les Capitaines et les Ordres Impériaux pour définir l'organisation des forces armées fédérales. Pour des problèmes personnels, il a été remplacé par Bobyzz de Sparte, qui entrera en fonction dans les prochains jours. L'architecture principale étant que chaque Province reste souveraine dans la gestion de son armée et que la Fédération intervienne pour la coopération et la coordination en cas de guerre.

3) Le Comité des Fêtes Impériales, sur proposition de Ludwig von Frayner lors d'un débat en Lorraine, a été créé tout récemment. Dame Lavania a été chargée de superviser sa création et de prendre en charge les premières festivités fédérales. Le CFI cherchera à travailler étroitement avec les organisations provinciales chargées de l'animation.

4) Le Sénat, l'assemblée législative, est opérationnel depuis quelques semaines. Dès qu'il se sera prononcé sur son fonctionnement interne, il analysera les projets de loi déposés par le Conseil Impérial, en ce compris la Charte du Conseil.

5) Non sans peine, la Cour d'Appel Impériale a enfin été remise sur pied. Elle cherche aujourd'hui des personnes qualifiées pour occuper des postes de Juges et Procureurs. Le premier verdict de la CAI a été rendu cette semaine. Bien qu'anodin, l'évènement symbolise le retour d'une instance d'appel capable d'assurer votre protection contre tout abus judiciaire. Plus elle pourra recruter de Juges et de Procureurs, plus elle pourra accélérer sa gestion des dossiers.

6) La Rectrice Impériale, Azalée de Sparte, a entamé les premières discussions avec les Recteurs de Lorraine, de Savoie et de Franche Comté pour entamer la coopération entre nos Université et favoriser la libre circulation des universitaires et des connaissances.

7) Le Porte-Parole Impérial, Jontas de Valfrey, a organisé l'ouverture de deux salles à votre disposition (forum I). L'une pour les annonces officielles de la Fédération, et l'autre pour vous permettre de venir poser vos questions et faire des propositions.

8 ) La Chancelière Impériale, Isys Maledent de Feytiat, a posé les premiers jalons de la Chancellerie Impériale, mettant sur pied une équipe d'Ambassadeurs et entamant des contacts diplomatiques avec nos principaux voisins, ainsi qu'avec l'Angleterre, avec qui nous sommes en Union Personnelle. Des négociations sont également programmées pour un Concordat fédéral.

Voici les principaux projets qui ont été réalisés ou qui ont été entamés au mois de septembre.

N'hésitez pas à venir faire vos suggestions ou poser vos questions à Aix-la-Chappelle (http://empire-occidental.forumactif.com) ou par missive.

Fait à Aix-la-Chappelle le 30 septembre 1458

Nombre de messages : 487 Province : Savoie Date d'inscription : 11/01/2011

Citation :

Grande Réunion de la Diplomatie Impériale

De Flavien-Charles, dict "Fenthick", Galanodel, Chancelier Impérial,
A tous les Chanceliers Provinciaux de Lotharingie,

Vos Excellences,

Puisqu'il apparaît que la Lotharingie n'est pour l'heure pas dotée d'un Chancelier Royal, et qu'il nous semble pour autant capital que les diplomaties impériale et provinciales soient alignées, pour qu'une logique diplomatique puisse émaner de l'Empire et des ses glorieuses provinces, il est demandé aux Chanceliers lorrain, savoyard, et franc-comtois, de se rendre séance tenante aux ..

Offices Impériaux

.. et ce afin de participer à une Réunion Diplomatique Extraordinaire, réunissant tous les Chanceliers Royaux et Provinciaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.

Donné à Strasbourg,
Le Vingt et Unième de Mars,
En l'An de Grasce Mille Quatre Cent Soixante,

Le Chancelier Impérial,

Excellence bonsoir la Chancellerie de Lotharingie est encore active?

Citation :: De Nous, Sa Majesté Impériale Marina "Adala" Borgia,
Son Altesse Imladris van Ansel, Régent de Lotharingie,
Son Excellence Flavien-Charles "Fenthick" Galanodel, Chancelier d'Empire,

Salut !

Attendu les ordonnances impériales des Dix-neuvième et Vingt-troisième jours du douzième mois de l’an de grasce MCDLIX,
Attendu la requête de la Savoie du Septième jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX,
Attendu notre volonté de paix et d'apaisement,

Nous, Adala « Marina » Borgia, avec l’aide de nos conseillers, déclarons :

- entamer des discussions directs avec le peuple helvète pour régler les questions litigieuses ;
- mettre fin aux blocus diplomatiques et commerciaux à l’encontre de Genève comme un geste de bonne volonté
- demander, comme geste de bonne volonté, le respect de notre intégrité territoriale et nos frontières de la part de toutes les armées sises en Confédération Helvétique qu’elles soient agrémentées ou non.

Nous demandons notre régent en Lotharingie de veiller à l’application de notre édit en Lotharingie vis-à-vis de Genève.

Nous autorisons notre chancelier à entamer des négociations directes avec toutes les autorités helvètes.

Nous espérons que notre geste de paix et de bonne volonté sera apprécié aussi bien de nos vassaux que des helvètes.

Parce que cela nous sied,
Pro Imperium.

Rédigé et scellé à Strasbourg, le 12e jour du cinquième mois de l'an de Grasce MCDLX

Imladris van Ansel

Citation :: Wir, ihre kaiserliche Majestät, Marina “Adala” Borgia,
Seine Hoheit Imladris van Ansel, Regent Lothringens,
Seine Exzellenz Flavien-Chalres „Fenthick“ Galanodel, Kaiserlicher Kanzler,

Respektvolle und friedliche Grüße,

In Anbetracht der kaiserlichen Verordnungen vom 19. und 13. Dezember, im Gnadenjahr MCDLIX,
In Anbetracht der Anfrage der Provinz Savoy vom 7. Mai im Gnadenjahr MCDLX,
In Anbetracht Unseres Wunsches nach Friede und Klarheit,

Erklären Wir, Marina „Adala“ Borgia, mit der Hilfe unserer Berater:

- die Aufnahme von direkten Gesprächen mit dem Schweizer Volk um Fragen zu klären,
- das Ende der diplomatischen und wirtschaftlichen Blockade der Stadt Genf als Zeichen Unseren guten Willens
- ersuchen, dass als Zeichen des guten Willens, alle Armeen der Schweizer Eidgenossenschaft, offiziell oder nicht, unsere territoriale Integrität und unsere Grenzen respektieren.

Wir rufen Unseren Regenten in Lothringen dazu auf, sicherzustellen, das Unser Edikt, Genf betreffend, in Lothringen durchgesetzt wird.

Wir erlauben Unserem Kanzler die direkten Verhandlungen mit den Schweizer Autoritäten zu starten.

Wir hoffen, dass unsere Geste des Friedens und Wohlwollens sowohl von Unseren Vasallen als auch den Schweizern Bürgern als ebensolche aufgefasst wird.

Gegeben und gesiegelt zu Straßburg am 12. Tage im Mai des Gnadenjahres MCDLX

Pro Imperium,

Imladris van Ansel

Citation :: 02-10-2012 SRING, Projet Pegasus

SRING (AAP) – Projet Pégasus

Pise, ville Fiorentine créer l'événement. En effet, il est possible de trouver un peu partout en terres impériales des invitations de Sa Majesté pour venir célébrer le nouveau navire impérial, Pégasus. L'Amirauté Impérial, dirigé actuellement par Dame Florence Xavier du Finistère, voit son avenir prendre un nouveau tournant grâce à ce navire, premier pas d'une avancée fluviale en Empire. Pour l'occasion, nous avons été à la rencontre de Sa Majesté Impérial, Marina Adala Borgia.

S :Votre Majesté, tout d'abord, merci de nous recevoir. Comment allez-vous?

A : C'est avec plaisir et gratitude que je vous reçois pour ce petit entretien et je suis heureuse de vous informer que je me porte à merveille. Un pas qui me tenait à cœur a été franchi et m'a ainsi emplie de joie.

S : Vendredi 28 Septembre prochain, la ville de Pise vivra un grand évènement, le baptême d'un navire nommé Pegasus. Pourriez-vous nous présenter ce projet dont l'aboutissement y sera célébré?

A : Nous avons pour but d'assurer la sécurité des rives des eaux Impériales. Ces derniers temps, il est devenu de plus en plus important de protéger les navires des provinces Impériales. La piraterie devient un problème dont nous devons être au fait. En tant qu'Empire, nous avons le devoir de maintenir la sécurité de nos rives. L'établissement de la flotte Impériale est ainsi un projet pour la sécurité de tous, passagers, navires, et biens.

S : Quels seront ses objectifs au sein de l'Amirauté?

A : Le "Pegasus" sera la tête de la flotte Impériale, son vaisseau amiral. Son but est de protéger les eaux et de les prémunir de tout heurt ainsi que de traquer les pirates qui menacent nos eaux. Des missions seront menées par le "Pegasus", qui ne consisteront pas uniquement à assurer la prospérité de l'Empire et de son peuple, mais également de faciliter le développement Impérial.

S : D'autre projet sont ils envisagés pour l'Amirauté?

A : Avec les Lois Impériales de l'Amirauté nous avons franchi un autre pas vers un statut clairement défini de nos eaux. Le temps est venu d'unifier nos forces et d'étendre la coopération des flottes provinciales et impériales. De plus amples projets comprennent l'aménagement de bateaux d'ores et déjà en notre possession, ainsi que de rassembler des hommes et des femmes souhaitant travailler avec l'Empire.

S : Un dernier mot?

A : Merci infiniment pour m'avoir offert l'opportunité de parler ouvertement de la flotte Impériale. J'aimerais - à nouveau - inviter chaque citoyen de l'Empire à prendre part aux événements de vendredi. Chacun est cordialement invité à participer et à se joindre aux festivités.

S : Nous vous remercions Votre Majesté pour ce temps accordé et nous vous souhaitons donc un baptême sous les meilleurs auspices.

Citation :

Deuil Impérial

De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,

Aux loyaux vassaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
Aux bienaimés citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
A qui lira ou se fera lire,

En tant que Régente du Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae, Nous, Jade de Sparte d'Avila, avons la difficile tâche d'annoncer le décès de notre cher Empereur, Sa Majesté Impériale Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel.

Tel qu’Il l’avait Lui-même annoncé, l'Empereur était souffrant et avait besoin de quiétude dans un endroit serein pour guérir. Malheureusement, son état de santé sérieusement aggravé et Nous avons appris hier par les médecins à son chevet qu'il vivait ses derniers instants. Le Conseil Impérial et la Maison Impériale se sont rassemblés pour prier, espérant que le Très-Haut ne le rappelle pas à Lui, mais en vain.
Nous offrons Nos sincères condoléances à Sa famille et Ses amis, que le Très-Haut soit une source de force et de réconfort pour eux dans leur terrible perte.

C'est un triste jour pour l'Empire qui vit un autre deuil en si peu de temps. Nous déclarons donc le début du [b Grand Deuil de Sa Majesté Impériale[/b] qui durera 15 jours. Un livre de condoléances sera ouvert à tous les sujets qui veulent rendre hommage et honneur à feu Notre Empereur. De grandes funérailles seront préparées et Nous demandons aux membres de la Maison Impérial de se préparer cela, que leur aide sera nécessaire.

Nous tenons également à rappeler le Protocole vestimentaire du Deuil Impérial:
- Leurs Altesses, les enfants des Souverains Impériaux, porteront du gris.
- Les nobles porteront des tenues sobres de noir ou de blanc.
- Les femmes nobles auront les cheveux voilés ou couverts.
- Les épées seront portées avec un ruban de deuil pour les soldats et bannies pour les nobles qui n'en n'ont pas l'obligation.
- Les blasons nobles seront portés en noir et blanc.
- Le peuple sera vêtu autant que faire se peut sans couleur, donc en noir et/ou blanc. S'il ne peut se le permettre, il portera un tissu blanc et/ou noir à la taille
- Les bijoux et parures sont bannis sauf pour la haute noblesse et seront portés avec discrétion et humilité.

Nous demandons aux régents des provinces impériales, les hérauts, les souverains ou les Régents des Royaumes de l'Empire de s’assurer que cette loi soit respectée partout. Des sanctions seront prises contre ceux qui ne le respectent pas.

Selon la Magna Carta et les instructions de Sa Majesté, Nous allons gouverner le Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae jusqu'à ce que des élections mènent l’accession au trône d’un nouvel empereur. N'hésitez pas à poser toutes vos questions.

Que L’Empereur repose en paix.

Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 28ème jour de février MCDLXI,

Anonces impériales Signat10

Citation :

Funérailles de Sa Majesté Impériale
Flavien Charles, "Fenthick I", Galanodel

Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,

Aux loyaux vassaux du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
Aux bienaimés citoyens du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
A qui lira ou se fera lire,

En tant que Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae, Nous, Jade de Sparte d’Avila, déclarons par la présente que le déroulement des funérailles de Sa Majesté Impériale a été établi.

Le corps de l'Empereur sera exposé à la Chapelle Saint Hélène du Palais Impérial jusqu'au mercredi 6 mars, date choisie pour la cérémonie des funérailles de Sa Majesté. Un cortège au départ de la Chapelle et se rendant jusqu'à la Cathédrale de Strasbourg a été organisé sous la protection de l'Aquilae Imperatoris. Son Eminence Edoardo Borromeo "Egal" Galli officiera lors de la cérémonie.

Tous les sujets de l'Empire sont bienvenus pour partager ce moment de deuil.

Pro Imperium !

Fait et signé au Palais Impérial de Strabourg, ce 3ème de mars MCDLXI,

Citation :

Fin de l'auxilium en Empire

De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,

Je pense que nous pouvons donc dire que la situation a bien évoluée de la bonne façon et qu'un retour à la normal arrive.

Citation :

Consilium Imperatoris

We, Ludwig von Frayner,
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus,

To the loyal vassals of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
To the beloved citizens of the Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,
To anyone who will read or hear it,

appoint with this announcement Our new imperial Council.
After taking the time to speak with the Councellors of the deceased Emperor Fenthick I., We took Our decision

Imperial Spokesperson: "Eriti" Velia Malipiero Giustiniani Longo Vasa
Imperial Chancellor: “Salome_" von Löwenstern
Imperial Chamberlain: "Liz_von_Frayner"
Imperial Vice-Chamberlain: "Arezus" Crni Oblak
Imperial King of Arms: “Ghami” von Harlau
Imperial Marshall: Giada "Ranian" Dei Cristallo
Imperial Judical Minister: Lawrence Maxime Pignatelli ("Invisible")
Imperial Admiral: Giobatta Picedi Benettini ("Catanese")
Imperial Councilor for Religious Affairs: Edoardo Borromeo "Egal" Galli
Imperial Secretary: “Comyr” of Wettin

President of the Imperial Diet: "Elein" Violante II Carroz Di Savorgnan
Personal Advisor :Philippa "Pippa" Vittoria Borgia de Ligne

King of Germany: "Kyrostasis" I. of Wanyan
Chancellor of the German Kingdom: "Hugbald" von Rosenfeldt
King of Lotharingie: "Hadrien_marcus" de Sparte
Count of Holland: "Karanda" de Mérode de Ligne
Representant of Imperial Italy: Vytautas Alamanno "Dievas" Sigurdsson de' Medici
Representant of Celje: "Antigonica" Veronica de Cillia

Furthermore We appoint Leonardo Manfredi Della Torre Borgia ("Jospin81") as Head-Translator of the Empire and Her Highness "Alane" of Wolkenstein-Trostburg as Grandmaster of the Imperial Household.

Last but not least We wish to thank all the leaving councellors for their work.

Deo Volante.

Sealed in the Imperial Palace, in Strasbourg, the 6th of April, 1461.
Anonces impériales 289020signlvf

Citation :

Ultimatum genevois

Nous, Ludwig von Frayner,
Divina favente clementia Romanorum Imperator semper augustus
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.

I

sept jours

pour se mettre en conformité avec les dispositions formulées comme s'en suit:

Article 1.

Article 2.

Article 3.

Article 4.

Deo volente

Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Samedi 06 Avril de l'an d'Horace MCLDXI,

Anonces impériales 289020signlvf

Citation :

Rex Lotharii Regnum et le résultat de la consultation populaire du 7 avril 1461 !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !

Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Nous avons affirmé que la communication est essentielle pour une bonne conduite des affaires gouvernementales. Avons nous changés notre avis ? Non. Pas du tout. Nous innovons même dans cette matière en laissant le peuple, de lui-même et par vote, de répondre à une question et ainsi d'engager avec le Royaume de Lotharingie la reconnaissance et la conduite de cette décision.

Nous avons ouvert l'Assemblée du Peuple pour deux questions culturelles et sociales, concernant si le peuple souhaitait la création d'un Panthéon de Lotharingie et la création d'une imagerie monétaire.

Voici les questions qui étaient prévues :

Citation :: 7 avril au 10 avril :

1. Souhaitez-vous la création du Panthéon de Lotharingie ?

Réponse : Oui ou Non.

La création d'un panthéon, de tombes communes, en Lotharingie avec une bibliographique pour raconter la vie du défunt et de ses réalisations. Ainsi, nous pourrons nous souvenir de nos morts. L'adhésion au Panthéon, se ferait sur décision de la Chambre dorée.

7 avril au 10 avril :

2. Souhaitez-vous la création d'une imagerie monétaire ?

En effet, nous pourrons lancer un concours pour les différents artistiques pour la confection de l'écu et du denier qui pourraient changer à chaque règne royal ou Impérial.

Une réponse positive entraînera le lancement du concours, puis avec le choix final des premières pièces, un nouvel avis sera demandé à la population pour bien finaliser la décision dans un processus démocratique et le plus respectueux des provinces.

Il faudra ainsi répondre à : Oui ou non.

Naturellement, le Royaume de Lotharingie s'engage à discuter avec les provinces de ce projet à saveur artistique par sa nature originale.

Le résultat de la première question concernant le Panthéon de Lotharingie. Le Royaume a a vu que le voté était serré entre le Oui et le Non, mais le Oui a reçu le plus de vote et c'est ainsi que nous nous engageons à son édification.

Le résultat de la seconde question concernant l'Imagerie monétaire. Le vote ne fut pas du tout serré. La décision du peuple est que ce projet doit être abandonné. C'est ce que le gouvernement royal fera.

Ainsi, le Royaume de Lotharingie s'est engagé à suivre l'avis du peuple, pour le peuple, de ses décisions dans différentes sphères étatiques. Un projet sera mené à terme pour le Panthéon et l'imagerie monétaire est abandonnée.

Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,

Le 10 avril 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

Anonces impériales Sceauroyalhadrienjaune

Sehr gut herr Lenarrateur

Citation :: Rex Lotharii Regnum et la création de la Nécropole des Pairs !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !

Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Il s'est tenu il y a quelques jours, un plébiscite dans l'Assemblée du Peuple pour savoir s'il fallait ou pas construire un Panthéon pour les héros défunts de la Lotharingie. Le vote fût serré, mais il fut positif.

C'est ainsi que dès ce jour, nous annonçons la création de la Nécropole des Pairs, notre Panthéon de Lotharingie.

L'adhésion du défunt dans cette Nécropole se fait par le vote de la Chambre dorée.

Longue vie aux vivants, mais rappelons nous de nos morts glorieux !

Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,

Le 12 avril 1461
Au Castel Royal de Besançon.
Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

Interwiew of the imperor

Citation :: As I waited in the office of the Emperor in the Imperial Palace, I could not help but gaze trough the windows, to the grand cathedral of Strasbourg. This must be one of the tallest buildings in the world, I mumbled to myself, the tower almost reaches the sky... A voice interrupted my dreams with a greeting - I looked up and stared right into the eyes of Ludwig I, Holy Roman Emperor.

KAP: Your Majesty, let's get this interview started with the question on everyone's lips... What is the current situation in the Helvetic Confederation and the Duchy of Savoye, now including the city of Geneva?

Ludwig I: To understand the current situation, We think it is necessary to review briefly the reasons for this war. As you know, the Empire entered the war against the rebellious city of Geneva, the place where multiple crimes and attacks were prepared against our subjects. Our goal was to restore justice and order along our frontiers and to punish once and for all those brigands. Thanks to the courage of our soldiers, Geneva and the Swiss Confederation are right now released from the criminal tyranny.
This point noted, we can tell you now that the situation is under control, both in Savoy and in Swiss Confederation. In Savoy the genevian brigands screamed for their final time in the taverns and they are limited to isolated actions on the roads. These trifles will soon be resolved. And our presence on the ground Savoy will reassure those who still doubt the accuracy of our decisions.
In Swiss Confederation, the castle remains in Fribourg imperial administration, and the imperial troops have orders to crush the last pockets of resistance. All township who refuses to cooperate with the government in place to expose quite naturally to reprisals. Our troops will leave the Swiss Confederation once their mission accomplished.
By hiding robbers and cooperating with outlaws, the avoyers only delay maturity : We urge them to deepen the dialogue with the Empire. It is the only possible way to find a lasting peace.

KAP: At the other side of the Alps, unrest is brewing as well with Venice and Croatia at war and the province of Celje between them. Will the Empire intervene?

Ludwig I: Given the close links it has with the two warring powers, the Empire chose wisdom and declared neutral in this conflict. So this neutrality suggests no interference and no support from us in one of two camps. However, there are limits not to cross: neutrality does not mean credulity. The Empire takes into the scrupulous respect for its territorial integrity, and to protect its borders. Any threat against one of our provinces will result in immediate mobilization of our armed forces. We can not therefore that calling our neighbors to show restraint and temperance.

KAP: The German and French provinces both have a Kingdom, the Dutch and Slovenian provinces are represented directly with their Counts. What is your opinion on an Italian Kingdom?

Ludwig I: From today, the Italian provinces will have the opportunity to choose their own fact by a representative at the Imperial Council. This new form of representation is listed as the manifestation of our unifying vision of imperial Italy. Indeed, before designing any kingdom, it is necessary to restore confidence between our Italian vassals, after years of bickering and strife. It takes time and attention : we strive, through the organization of multiple mediations to resolve old disputes.
Our goal here is to understand our Italian subjects they have more interest in dialogue and cooperation, rather than to fear and compete. Each of them is a glorious part of our Great Nation. Each of our vassals has its place in the grand design that is the international influence of our Empire.
Therefore, an Italian kingdom is not an end in itself. What matters is trust and cooperation.
However, if in the future to force cooperation, our vassals came to give us common desire to go further in the unification, then we would welcome with kindness, building a kingdom ; provided that the kingdom is one of peace and dialogue, not a kingdom of oppression from a part, on another.

KAP: In the province of Holland, an independence war was fought recently and ended with an imperial victory. What are your intentions with the County of Holland?

Ludwig I: The County of Holland was, is and always will be an integral part of our Empire. However, this observation is not without clarification. The autonomy of Holland must be preserved, and as such, we will make sure never to intervene in their sovereign affairs. The Dutch, as well as all others, will conduct their business as they want, as long as they remain in the right way, respecting imperial laws.
Indeed, the Dutch people must understand that membership in the Empire is only source of advantages: in addition to offering them security and protection required, when needed, the Empire is listening to them, and care to preserve their interests. They therefore represented by their count, the Imperial Council.
There is no freedom in chaos. There is freedom, in the Empire.

KAP: Last but certainly not the least question: tensions between the provinces of Styria and Mainz and the German Kingdom remain uneasy. For example, the province of Austria recently closed its borders for civilians of the province of Steiermark and Poland. What is your opinion on those two provinces, inside the Empire but outside the German Kingdom?

Ludwig I: The provinces of Mainz and Styria are part of the Empire, the equal of the Kingdom of Germany, of Lotharingie, Holland, Celje, and Italian provinces. Their princes are our vassals, and we owe them the same way as all others, protection, justice and subsistence: their problems are our problems, their fears are our fears. Thus, like the Austrian border closures, we discuss with our vassals to find solutions and ensure that they never get away from the path that we have set: peace in our borders.
The Empire is not a homogeneous monolith. We do not want it to become. Our Great Nation draws its strength from its differences, the diversity of its cultures, its history, its languages. And within this wealth must emerge a common desire: to be an example to the world.
From Frankfurt to Orbetello and from Bourg to Mistelbach and Marburg an der Drau , each subject of the Empire should be aware that fully participates in a project that transcends, that this nation he represents and defends, is destined to become the light of the World. A Light to multiple torches, all bright and eternal.

For the KAP, Bredero

valzan a écrit:

Citation:

Edit d'Hayange II - Charte du Comté de Genève

Article 1 - Le Comté de Genève

Article 2 - Le Comte

Article 3 – La langue officielle

Article 4 - Le Maire de la ville de Genève

Article 5 - Le Conseil municipal de Genève

Article 6 – Du Pouvoir législatif

Article 7 – De la mine d'or

Article 8 – De la rupture de cette Charte

Article 9 – De l'abrogation du précédent décret

Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Vendredi 21 Juin de l'an d'Horace MCLDXI,

Anonces impériales 289020signlvf

Citation :

Citation:

Fin de la guerre contre Genève et ses alliés

Nous, Ludwig von Frayner,
Divinus Favente Clemencius Romanorum Imperator Electus semper Augustus
A nos honorables généraux,
A nos braves soldats et vassaux,
A tous ceux qui liront, ou se feront lire.

Deo volente

Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Dimanche 23 Juin de l'an d'Horace MCLDXI,

Anonces impériales 289020signlvf

Citation :

Nous, Comyr de Wettin, Margrave de Meissen et landgrave de Thuringe,
Régent et général du Saint Empire romain germanique,

Pour tous les vassaux de l'Empire,
Pour tous les dignitaires étrangers,
Pour les loyaux sujets de l'Empire,
Pour tous ceux qui peuvent lire ou entendre.

Signé et scellé dans le palais impérial de Strasbourg le 22 Octobre 1461

Citation :: ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,

Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons,
A l'attention du peuple de Savoie et de ses représentants,

Salut.

Considérant le refus de l'ancien duc de Savoie de discuter avec nous malgré notre appel en ce sens,
Considérant le débat qui a eu lieu à la salle privée de la Hérauderie Impériale,
Considérant qu'une minorité de nobles a voté en faveur de la séparation de la Hérauderie Royale et de la Hérauderie Savoyarde (HS),
Considérant que notre hérauderie, malgré qu'elle soit dénommé "royale", est une institution indépendante du royaumes de lotharingie et est membre de la Hérauderie Impériale de plein droit,
Considérant que le duc de Lorraine et la Franc-Comtesse ne reconnaissent l'absurdité de vos gestes concernant la séparation du pouvoir héraldique,
Considérant la rupture de la reconnaissance de la Hérauderie savoyarde adopté par le ban de Savoie à Chambery le 26 Septembre 1460,
Considérant que la Magna carta a été bafouée a plusieurs reprises par votre annonce du 26 octobre 1461,

Nous ne reconnaissons plus l'autonomie accordée à la Hérauderie de Savoie. Toutes les patentes, blasons, sceaux, arbres et autres actes héraldiques transmis par l'ex "hérauderie savoyarde" depuis le 26 octobre de cette même année sont caduques et n'ont aucune reconnaissanceque au sein de notre institution. Tout nouveau statut qui pourrait naitre dans les jours qui viennent sans notre consentement, ou celui de nos supérieurs hiérarchiques ne serait être utilisé pour traiter des affaires héraldiques.

A ce jour, nous annonçons que seul la Hérauderie "royale" par l'intermédiaire du héraut de savoie et de son poursuivant sont autorisés a faire les patentes, mettre à jour les registres et s'occuper avec soin et discernement des nobles de Savoie. Les locaux de la marche de Savoie seront intégrés à la Hérauderie Royale à l'image de la Franche-Comté et de la Lorraine, ainsi, la consultation des registres à jour se fera à la Bibliothéque de Conrad uniquement. De la même façon, toute demande de blason, sceau ou concernant la généalogie se feront dans les greffes mis à disposition à la hérauderie royale

En deuil.

Scellé à Luxeuil, le seiziéme du onziéme mois de l'an grâce 1461.

Citation:
Statuts de l’Hérauderie Savoyarde

Article Ier : De la définition

I1-de l’Hérauderie Savoyarde

En vertu de la loi au sujet de la noblesse, qui donne au seul ban de Savoie le pouvoir de légiférer en matière nobiliaire, et du système confédéral du quel se réclame le SRING, dont le duché Savoie est partie prenante, la Hérauderie Impériale, par la voix de l’Empereur, autorise la création d'une institution autonome pour la gestion héraldique de la noblesse en Savoie. Dans ce but, le ban de Savoie décide de la création d’une Hérauderie Savoyarde.

I2-Rôle Interne de l’Hérauderie Savoyarde

La Herauderie Impériale avec l'approbation du ban de Savoie confie à l’Hérauderie Savoyarde la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires internes à la Savoie. A savoir la gestion de la liste des fiefs disponibles et des fiefs attribués, enregistrement des anoblissements, des promotions et des dégradations ou rétrogradations, l’enregistrent des mariages, naissances, héritages, donations, fusions, cessions, la gestion de la sigillographie, les bannières et autres armoiries du ban de Savoie, la caducée et les cris et devises. L’Hérauderie Savoyarde se voit aussi confier un rôle de conseil, à la demande d’un noble savoyard, sur tout ce qui touche son art.

Toutefois en ce qui concerne les duchés savoyards et les membres de la Haute Noblesse résident dans le Duché de Savoie, l'Hérauderie Savoyarde est incompétente.

Point particulier :

La gestion des testaments est confiée à la Hérauderie Impériale en greffe ès Génèalogie et à la Hérauderie Savoyard en fonction du désir de chaque noble savoyard. La Hérauderie Savoyarde, par le biais du Héraut Impérial de la Marche Savoie, devra transmettre pour enregistrement les dits testaments à la Hérauderie Impériale.
Un double enregistrement pourra être effectué en fonction du désir de chaque noble.

Concernant les successions nobiliaires, la Hérauderie Impériale sera responsable des testaments enregistrés dans ses greffes.
Nous laissons les Hérauderies compétentes de gérer les successions nobiliaires des nobles ayant accepté l'enregistrement de leur testament dans les deux hérauderies.

I3-Rôle Externe de l’Hérauderie Savoyarde

L’Hérauderie Savoyarde se voit également confié la gestion de la totalité des actes relatifs aux affaires mêlant un noble de Savoie avec un noble ou roturier extérieur à la Savoie. Cette particularité nécessite d’avoir recours aux hérauderies des autres provinces, centralisées ou non dans les structures dites « hérauderie Impériale » ou « hérauderie royale » ou autres appellations en devenir. De ce fait elle gère les alliances mixtes au coup par coup en fonction des arts et règlements desdites hérauderies, elle enregistre et gère les mariages, naissances, héritages, donations, fusions et cessions liés, les bannières et autres armoiries des nouvelles familles ainsi constituées ainsi que leur caducée et leurs cris et devises, elle conseille, à la demande des familles, sur tout ce qui touche leur art.

I4-Rôle de la Hérauderie Impériale

La Hérauderie impérial est responsable de tout ce qui concerne la noblesse dans le Royaumes de Lotharingie, le MAI sera donc la seule personne à rendre des compte en cas d'incident. De ce fait, la hérauderie impériale peut intervenir à tout moment, si nécessaire, en cas de litige avec les Hérauts et/ou certains nobles Savoyards. La Hérauderie impériale nomme le Héraut d'armes impérial de la Marche de Savoie et le poursuivant d'armes impérial de Savoie. Le rôle du Héraut d'armes impérial est de faire le lien entre les hérauts de la Hérauderie Savoyard et faire respecter les règles héraldiques. Sa parole fait foi en cas de conflit. Le Héraut aura aussi comme obligation de tenir un registre clair et à jour du registre nobiliaire savoyard à la Hérauderie Impérial ainsi que les arbres généalogique à La Bibliothèque Saint Joseph. Toutes les patentes rédigées au sein de la Hérauderie Savoyarde seront mises à dispositions dans la La Bibliothèque Conrad III prévu à cette effet. Et inversement, chaque patente rédigée à la Hérauderie Impériale devra être transmis et enregistré au sein des registres de la Hérauderie Savoyarde. Enfin, à chaque fin de mandat, les demandes d'anoblissements seront étudiées à la chambre des aigles jusqu’à que le MAI où son adjoint transmettent une patente scellé.

Le poursuivant remplace le Héraut en cas d'absence ou de vacance du poste. Si aucun représentant impérial n'est élu, un gestionnaire sera désigné par le Maréchal d'Armes Impérial en accord avec le ban.

Article II : De la composition de l’Hérauderie Savoyarde

L'Hérauderie de Savoie est gérée par quatre hérauts résidants en Savoie. La désignation se fait après appel à candidature sur la gargote savoyarde. Toute personne résidant en Savoie pourra répondre à cet appel à candidature. Les hérauts sont désignés par vote du ban. Chacun des hérauts aura des fonctions bien définies. Cependant ils travaillent en collaboration, s’entre aident et se remplacent en cas d’absence. Le mandat de héraut ne prend fin que par démission, décès ou renvois par le ban. Il pourra toutefois être récompensé d’une seigneurie ou d'une élévation par le duc régnant. En cas d'anoblissements pour les réalisations faites dans sa fonction de héraut, il ne perd pas sa fonction.

II1-héraut ès chroniques

Il est en charge de l'histoire de Savoie et des familles de savoie, ce héraut reprendrait la charge de héraut ès généalogie de Savoie en y incorporant une dimension héraut ès histoire de Savoie. Il aurait aussi pour tâche de réaliser quelques biographies, la gestion du panthéon.

II2-héraut ès noblesse

Il est en charge du registre sigillaire (sceaux), de l’élaboration des dignités telles que celles du Maître du Palais ou du Chambellan, il assisterait ce dernier en étant par exemple le héraut de Cour, personnage chargé d’annoncer les arrivées. Il aurait également pour rôle d’aider le Chambellan dans la transmission des usages de l’Etiquettes.

II3-héraut ès nobiliaire

Il est en charge de la tenue des registres héraldiques, outre cela il aurait pour rôle d’aider les nobles dans les recherches concernant les terres, le rôle de cartographe de Savoie lui reviendrait également.

II4-héraut ès chevalerie

Il est en charge d’une partie pratique avec la tenue des registres de vexillologie (étendards) et de phaléristique (médailles), il aurait aussi pour rôle de gérer les registres de l’ordre honorifique savoyard, il se chargerait enfin d’aider les nobles à la réalisation d’un code de la guerre et à « arbitrer » ensuite les conflits armés.

Article III : Du principe de réunion

L’Hérauderie Savoyarde sera dotée de locaux afin de recevoir commandes, de tenir ses registres et de se réunir dans l’aile des nobles et de l’hérauderie du château de Chambéry. L’ensemble de ses locaux seront accessibles aux nobles du ban afin qu’ils puissent contrôler le travail qui y est effectué. Toutefois, les membres du ban ne pourront intervenir directement dans les bureaux privés des hérauts.

Article IV : De la modification des présents statuts

Le ban et le Duc régnant élu peuvent décider, à tout moment, de modifier les présents statuts. Le duc régnant et le MAI possèdent un droit de veto sur ces modifications.

Adopté par le Ban de Savoie

Fait à Chambery le 26 Septembre 1460

Citation:
Grande Charte du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicӕ

Préambule :

Le Saint Empire Romain Germanique, communément appelé S.R.I.N.G., est un Empire composé de huit provinces, ainsi que de trois Royaumes :

Royaume germanique
Archiduché d’Autriche
Duché de Bavière
Margraviat de Baden
Burgrave de Nuremberg
Comté d’Augsburg
Comté de Württemberg

Royaume Lotharingie
Duché de Savoie
Duché de Lorraine
Franche-Comté

Royaume de Cilley

Duché de Milan
Duché de Modène
Duché de Styrie

Principauté de Mayence

Comté de Hollande

République de Florence
République de Gênes
République de Sienne

La Grande Charte détermine les us et coutumes fondamentaux du S.R.I.N.G. et fournit un cadre pour ses immuables institutions et procédures.

La Grande Charte établit les traditions du S.R.I.N.G., ainsi que des standards afin de lui donner un élan à notre époque.

La Grande Charte a reçu l’aval et le soutien des Hauts Féodataires Impériaux [Voir Article 3.2.2] et en conséquence, il ne peut être amendé ou abrogé sans le respect de ces mêmes procédures.

1 / Le Saint Empire Romain Germanique

Le S.R.I.N.G. est une monarchie élective. Sous l’œil attentif du Très-Haut, chaque citoyen impérial, homme ou femme, a le droit de vote. La cérémonie d’intronisation suit les procédures décrites par le Grand Empereur Levan.

L’Empereur du Saint Empire peut être un homme ou une femme. Le genre n’affecte en rien l’Autorité Impériale.

L’Empereur du Saint Empire doit être citoyen de l’Empire.

La Sainte Eglise Aristotélicienne et la religion établie au sein du S.R.I.N.G., elle est reconnue comme Sainte Mère. Les relations entre la religion et l’Empire sont définies plus avant dans un concordat.

Le S.R.I.N.G. est basé sur ses Provinces. Il est composé de cinq zones linguistiques différentes, qui ont chacune leurs procédures, unies sous l’autorité suprême de l’Empereur du Saint Empire et des Institutions Impériales.

2 / L'Empereur

2.1 / De l’Autorité Impériale

L’Autorité Impériale est immédiatement conférée au candidat qui a remporté de plein droit l’élection.

L’Empereur règne sur le S.R.I.N.G. et assure lui-même conjointement les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.

Il ne peut y avoir de rejet de l’Empereur jusqu’à ce que celui-ci abdique, ou meure. Ainsi, la personne de l’Empereur est immune, et sacrée.

Par le couronnement, l’Empereur reçoit tous les biens, équipements, installations et terres impériaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G. dans tous les différents domaines, tels que la sécurité, l’économie, l’administration, la diplomatie et la justice.

L’Empereur a le devoir de protéger ses sujets grâce à l’aide de ses vassaux. Il peut appeler la Chambre des Nobles Impériale et leurs vassaux à défendre le S.R.I.N.G.

2.2 / Des droits et devoirs

L’Empereur a le devoir de régir le S.R.I.N.G., en assurant justice, protection et subsistance aux peuples des Féodataires qu’il a reconnus comme ses vassaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G.

Pour ce faire, il peut, sans restriction aucune, faire appel à l’aide de ses vassaux.

L’Empereur est le garant du maintien de la religion aristotélicienne sur ses terres.

L’Empereur doit être couronné par l’Eglise Aristotélicienne, pas plus tard que deux mois après son élection.

Pouvoir exécutif:

Il repose entre les mains de l’Empereur.
Ce dernier prend des décisions eut égard au gouvernement du S.R.I.N.G.. Nul ne peut s’opposer aux décisions Impériales sous peine d’être déclaré ennemi de la Couronne et ainsi encourir les sanctions réservées à ceux qui reçoivent ce statut. L’Empereur est également le chef suprême des armées de l’Empire.

Pouvoir législatif:

La parole de l’Empereur a force de loi. Si nécessaire, l’Empereur peut promulguer des décrets. Ses ordres sont bien fondés, en vertu des dispositions prises par la présente Charte. Les ordres de l'Empereur qui contreviennent à la Grande Charte sont caduques.

Pouvoir judiciaire:

L’Empereur délègue son pouvoir d’une part aux institutions judiciaires de l’Empire, qui sont la Cour Impériale de la Justice, et la Cour Impériale de la Noblesse. Ces institutions représentent l'Authorité Impériale mais lui restent sujettes.

L’Empereur peut accorder une amnistie.

L’Empereur peut déclarer :

L’un de ses vassaux fêlon
Tout sujet du S.R.I.N.G. traître à l’Empire
Ou ennemi de la Couronne tout étranger qui a porté préjudice au S.R.I.N.G., à son honneur, ou à sa souveraineté.

2.3 / Du Régent du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut nomme un Régent pour le S.R.I.N.G., selon son bon vouloir et seulement pour la période précédent l’élection d’un nouvel Empereur, dès lors que le Régent est sujet du S.R.I.N.G. et réside dans une des provinces vassales à la Couronne.

Le Régent ne peut prétendre au titre d’Altesse Impériale, excepté s’il a un lien de sang avec l’Empereur.

Le rôle du Régent est d’assister l’Empereur. Il est son premier conseiller, et officie dans diverses institutions royales.

Le Régent peut soutenir l’Empereur, le représenter à des cérémonies officielles ou lors de missions diplomatiques.

Le Régent peut assumer d’autres charges que celle de Conseiller Impérial, excepté celle de Porte-Parole. En cas d’absence de désignation d’un éventuel Régent ou d’indisponibilité du Régent désigné, la Régence du S.R.I.N.G. revient au Porte-Parole Impérial.

Si l’Empereur meurt ou ne peut régner, le Régent du S.R.I.N.G. lui succède et organise des élections impériales conformes.

Le Régent ne peut déclarer la guerre sans l’approbation des Hauts Féodataires Impériaux mais peut prendre toutes les dispositions nécessaires pour défendre le territoire impériale quelle que soit la menace qui porte sur lui.

2.4 / Du conjoint de l’Empereur

Le conjoint de l’Empereur n’a aucun pouvoir exécutif au sein du S.R.I.N.G.

Lui incombent les devoirs du Conseil, ainsi que des Seigneurs du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut décider de lui assigner des charges, quelles que celles-là soient, pour aider au gouvernement du S.R.I.N.G.

3 / Des Institutions Impériales

Ces institutions assistent l’Empereur dans le gouvernement du S.R.I.N.G., par leurs propres lois et procédures.

3.1 Du Conseil Impérial

Le Conseil Impérial est la chambre exécutive la plus haute du S.R.I.N.G.

Ses membres sont choisis par l’Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui décide de lui-même qui recevra ou se verra retirer une charge.

Le Conseil Impérial reçoit les gouverneurs des différentes régions linguistiques.

Il est composé:

- de l’Empereur du Saint Empire
- du Chancellier Impérial
- du Porte Parole Impérial
- du Secrétaire Impérial
- du Maître d’Armes Impérial
- du Chambellan Impérial & Maître des Finances Impériales
- du Ministre Impérial de la Justice
- de l’Huissier Impérial
- de l’Amiral Impérial
- du Conseiller Religieux Impérial
- du Roi de Germanie
- du Roi de la Lotharingie
- du Comte de Hollande
- du Duc de Cilley
- du Représentant de l’Italie Impériale
- du Président de la Diète Impériale

Chaque Conseiller Impérial a son propre bureau à gérer, avec, le cas échéant, une équipe autour de lui.
Les fonctions des différents bureaux impériaux sont définies par les chartes et statuts qui leur sont inhérents.
Les accords pris avant le de cette Charte au sein des divers bureaux restent valides, cependant, aucun ajout à ces accords ne sera autorisé sans l’accord de l’Empereur.
Davantage de conseillers et d’emplois peuvent être temporairement instaurés si nécessaire.

3.2 De la Diète Impériale

La Diète Impériale est divisée en deux Chambres différentes, la Chambre Nobliliaire, et la Chambre des Princes. Il est dirigé par le Président de la Diète Impériale, qui siège au Conseil.

3.2.1 La Chambre Nobiliaire

La Chambre Nobiliaire regroupe tous les vassaux de l’Empereur du Saint Empire.
Cette Chambre a pour but principal de resserrer les liens entre les vassaux de la Couronne, venant de différentes régions linguistiques, et de leur permettre de respecter leur serment de Consilium.
La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Assurer l’unité de l’Empire
- Débattre d’un possible essor de l’Empire

3.2.2 De la Chambre des Princes/Du Conseil des Féodataires

La Chambre des Princes est également connue sous le nom de Conseil des Hauts Féodataires Impériaux.
Les Hauts Féodataires Impériaux sont les Rois, Princes, Ducs et Comtes régnants des Provinces Impériales qui ont été légalement élus, ainsi que les Primat et vice-Primats du Concile Episcopal du Saint Empire. Ils ont les principaux vassaux de l’Empereur du Saint Empire, et ont ainsi une relation particulière avec lui.

La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Proposer des lois à l’Empereur
- Conseiller l’Empereur dans sa politique de gouvernement de l’Empire
- Gérer les relations pour l’unité des Provinces du S.R.I.N.G.
- Développement d’une ligne fixée d’unité diplomatique qui sera validée par l’Empereur
- S’assurer que les décisions de l’Empereur n’entrent pas en contradiction avec la présente Grande Charte, et, le cas échéant, les annuler par un vote.

3.3 De la Maison Impériale

La Maison Impériale est l’entourage direct de l’Empereur du Saint Empire, concernant toutes les affaires non relatives à la politique.

Les dignitaires de la Maison sont choisis par l’Empereur du Saint Empire, généralement sur el conseil de son Conjoint et du Porte-Parole. Il est le seul à pouvoir les remercier de leurs services, sans avoir à s’en justifier.

La Maison Impériale est menée par le Grand Maître de la Maison Impériale qui organise la vie du Palais Impérial, à Strasbourg.

Voici ci-après les dignitaires de la Maison :

- Le Grand Maître de la Maison Impériale
- L’Échanson Impérial
- Le Grand Écuyer Impérial
- Le Grand Maître de la Garde-Robe Impériale
- Le Chef de l'Escorte Impériale
- Le Grand-Aumônier Impérial
- Le Mécène Impérial

Chaque dignitaire se doit de respecter sa mission, définie chacune, par ses propres chartes, et par les vœux de l’Empereur régnant du Saint Empire.

4 / Des Royaumes et Provinces Impériaux

Le S.R.I.N.G. est basé sur les Provinces et ses Royaumes. Ceux-là ont également des droits et des devoirs.

4.1 /Les Royaumes

Il y a trois royaumes au sein du S.R.I.N.G. : le Royaume de Lotharingie, le Royaume Germanique et le Royaume de Cilley.

Ces Royaumes ont des Constitutions spécifiques, qui organisent leur système institutionnel. L’Empereur peur les modifier lui-même ou par le recours à une Assemblée Constitutionnelle.

Les Royaumes ont également le droit de les modifier par eux-mêmes dès lors que ces modifications n’interfèrent pas avec une loi impériale ou avec l’ordre hiérarchique.
Les Royaumes Impériaux possèdent une large autonomie eu égard à leurs affaires internes, plans économiques et sécuritaires. En cas de crise, le S.R.I.N.G. peut interférer.

Les lois et décrets impériaux sont toujours supérieurs aux lois et constitutions des royaumes et provinces du S.R.I.N.G.

Tous les Royaumes sont des monarchies électives et des vassaux directs de la Couronne Impériale, et ne peuvent être égaux à l’Empereur du Saint Empire.

Le but principal de ces Royaumes est de faciliter l’organisation de l’Empire, en organisant davantage les parties française et germanique. Les Rois ne peuvent jamais être égaux à l’Empereur, sans devenir traitres à l’Empire.

4.2 / Les Provinces Impériales

Les Provinces Impériales sont la réelle base de l’Empire.

Les Provinces Impériales sont autonomes eut égard à leurs affaires internes, ainsi que sur les questions économiques et sécuritaires.

Les Princes, Ducs et Comtes régnants doivent être élus légalement, et se doivent de prêter serment d’allégeance à l’Empereur du Saint Empire ou à son représentant.

5/ De la Haute Trahison

Toute action contre l’Empire, la présente Charte, l’Empereur et/ou l’Impératrice, toute trahison se secret d’état et toute tentative de réaliser pareille action est considérée comme Haute Trahison.

La Haute Trahison contre l’Empire, l’Empereur et/ou l’Impératrice, ou la présente Charte sera punie par la Cour Impériale de Justice et par le Maître d’Armes Impérial en affaires héraldiques. L’Empereur peut intenter toute action pour restaurer l’ordre au sein de l’Empire. L’Empereur a le droit de déclarer le Bannissement Impérial sur n’importe quel individu ayant commis une Haute Trahison. Le Bannissement est limité à une intervalle de trois mois.