Traité OMR

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Citation :: Traité établissant les droits, devoirs et engagements des Ordres militaro-religieux en terre savoyarde.

I Introduction

Le Duché de Savoie, dans sa longue tradition de coopération avec l'Eglise Aristotélicienne et d'entente cordiale et dans leur volonté d’améliorer l’efficacité de leur entente, de leur mutuelle amitié et collaboration et de l’ordre et de la justice, la Congrégation des Saintes Armées, d’une part, et le Duché de Savoie d’autre part, ont souhaité sceller leurs sentiments bienveillants et réciproques comme suit.

Ce traité engage la Congrégation des Saintes Armées au nom de la Sainte Eglise Aristotélicienne et le Duché de Savoie et n'a pas de limitation de durée même en cas de changement de composition majeure au sein des Institutions de l'Eglise ou du Conseil de Savoie. Il pourra donc être revu, à la demande de l’une des parties, sur présentation d’arguments légitimes et par l'acceptation des deux parties sur les modifications proposées.

II De la reconnaissance des Ordres par le Duché

Article 1 : Tout Ordre reconnu par la Curie et sa Sainteté le Pape, donc de fait affilié à la Congrégation des Saintes Armées, à la possibilité d'être reconnu par le Duché.

Article 2 : La reconnaissance d'un Ordre militaro-religieux se fera au conseil ducal lors d'un vote à la majorité dudit Conseil. En cas de refus, le Conseil de Savoie devra succintement se justifier de son choix. Il est cependant rappelé que la reconnaissance au statut d'ordres militaro-religieux est déjà en soi gage de confiance, d'honneur et de pérennité.

Article 3 :
3.1 La reconnaissance d'un Ordre militaro-religieux ne pourra se faire que si l'Ordre dépose un dossier de demande au conseil ducal ou déjà fort d'un précédent traité de concorde.
3.2 Le cas échéant, ce dossier devra contenir toutes les plus importantes informations de l'ordre, le nombre de ses membres en terre savoyarde, leur nom, grade et fonction et les objectifs de l'OMR sur les terres de Savoie sous la forme d'une lettre de la part du Grand Maître ou d'un Haut dignitaire dûment mandaté par ce dernier, ainsi que l'accord du Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées.

Article 4 : La Savoie devra être informée régulièrement, suite à la reconnaissance (à chaque cérémonie de bénédiction du nouveau duc, ou en cas de changement important), du recensement précis des effectifs et troupes, a l'instar du ou des Vidame(s) territorialement compétent(s), conformément au Droit Canon.

II Du territoire octroyé aux Ordres sous allégeance Papale

Article 1 : Le Duché de Savoie pourra remettre au Grand Maître de l'Ordre militaro-religieux de son choix, reconnu par le Duché, et disposant d'au moins un représentant vivant sur le sol savoyard, un fief.
Les fiefs accordés aux Ordres militaro-religieux déjà présents en Savoie au moment de la ratification de ce traité, restent inchangés.

Article 2 : Le Grand Maître, en fonction des Règles de son Ordre et des modalités du Droit Canon, pourra céder ce titre au responsable ou représentant de son Ordre en Savoie.

Article 3 : Si le Grand Maître ou son représentant perd son poste, son successeur deviendra à son tour titulaire du dit fief.

Article 4 : Le fief est afférent au traité. Cette terre pourra abriter une commanderie qui sera construite aux frais des Ordres. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Ils ne paieront pas de redevances ou d'impôts fonciers concernant leurs terres attribuées.

Article 5 : Le Grand Maître ou son représentant aura toute autorité sur ses terres, qui restent soumises au droit vassalique. Cependant le Duc de Savoie, en fidèle aristotélicien, reconnaît la primauté du serment envers Rome et le Souverain Pontife du dépositaire du fief et de sa Commanderie.

Article 6 : En cas de faute grave dudit titulaire sur le territoire savoyard, le fief pourra être retiré, après décision concertée entre le Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées et le Conseil de Savoie.

Article 7 : Les Ordres devront entretenir une présence minimale pour assurer la gestion et l'entretien de leurs terres. Cet effectif minimal reste du ressort des Ordres, conformément à leurs propres règles, mais doit être effective.

Article 8 : L'abandon complet du dit fief, hors cas de guerre ou de mobilisation d'importance, autorise le Duché de Savoie ou la Congrégation des Saintes Armées à se rapprocher de l'autre partie pour statuer conjointement sur la restitution des terres confiées. L'entretien de la Commanderie est représenté de fait par un post sur une gargote ou une halle, et celui ci ne doit pas être supprimé sauf en cas de désaffection ou de problèmes techniques afférents au forum.

III Des conditions de circulation sur le sol savoyard

Article 1 :
1.1Les membres d'un Ordre militaro-religieux reconnu ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Savoie. Le port et l'utilisation d'armes sont autorisés au membres des ordres militaro-religeux et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de Savoie et des préceptes des Ordres et des Saintes Armées, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.

1.2 Cependant, en dehors de toute mobilisation dans le cadre des Saintes Armées, tous restent soumis aux lois de Savoie.

Article 2 : La Savoie reconnait le droit de passage aux Saintes Armées et d'user des routes et chemins afin de circuler librement en vue de transit ou de déplacement de troupes sous bannières et commandement des Saintes Armées. Le Duché de Savoie en sera préalablement et obligatoirement averti sous un délai minimal de 2 jours par l'intermédiaire du Prévot.

IV Des manœuvres et permissions de monter des corps d'armes

Article 1 : Les membres d'Ordres militaro-religieux sont libres de mener des patrouilles ou des escortes afin de protéger le Clergé de l'Eglise.Ces patrouilles et ces escortes devront être signalées au Prévôt des Maréchaux.

Article 2 : La formation de corps d'armes ou de lances est autorisée à la condition expresse que le Capitaine de l'Ost soit préalablement informé de telles actions.

V Du prosélytisme

Chaque Ordre et ses membres devront faire preuve de collaboration avec le clergé local et la Garde Episcopale, afin d'oeuvrer pour le bien commun et le bien du Duché, dans le respect des lois et coutumes locales et bien évidemment du Dogme et du Droit Canon.

VI Du recrutement

Article 1 : Les annonces de recrutement pures et simples en gargotes et halles seront proscrites, mais les rassemblements et joutes organisés par les Ordres, dans leurs fiefs ou non, sont autorisés dans le respect de la loi de Savoie.

Article 2 : Les membres d'Ordres militaro-religieux ne devront pas faire partie de l'Ost de Savoie, sauf dérogation spécifique du Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées et accord du Conseil de Savoie.

VII Des relations diplomatiques

Les Ordres militaro-religieux devront entretenir chacun des rapports cordiaux et amicaux avec les autorités de Savoie. Cependant, si des mesures concernent plus d'un seul Ordre, il appartiendra à la Congrégation des Saintes Armées d'intervenir directement dans les discussions et ce en vertu du Droit Canon. Le duché de Savoie reste bien entendu libre d'accentuer ses rapports avec l'un ou l'autre des Ordres reconnus.

VIII Des relations de Justice

Article 1 : Tout en respectant les règles de la chevalerie et l'éthique Aristotélicienne, les Ordres reconnaîssent le droit au Tribunal de Savoie de juger pour des délits au plan pénal et civil les éventuels Frères en faute.

Article 2 : Les Ordre militaro-religieux reconnus s'engagent à une totale coopération avec la Savoie pour la transmission de renseignement sur les criminels, leurs agissements et la sécurité du Duché.

Article 3 : Toute preuve présentée par les Ordres militaro-religieux reconnus par la Congrégation des Saintes Armées, doit respecter et être conforme au droit savoyard pour être recevable devant la Justice de Savoie.

Article 4 : Le Procureur de Savoie se doit de donner suite, dans la mesure ou le droit savoyard n'est pas opposable, aux procédures relatives aux mises en accusation adressées par les Ordre ou la Congrégation des Saintes Armées par le biais de leur instance judiciaire respective. L’objectif est de soumettre à la Justice, les fruits de leur enquête contre les criminels et les délinquants.
Cependant, les mises en accusation devront être déclarées recevables par la justice savoyarde ainsi que les preuves et témoignages afin de garantir la liberté et l’indépendance de la justice du Duché.

Article 5 : Les Frères des Ordres militaro-religieux reconnus, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix. Ceci dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’équité de l'Église Aristotélicienne, et du cadre juridique savoyard. Aucune rémunération autre que celle du sentiment d'accomplir son devoir ne sera octroyée. Ces actions se feront de façon concertée entre les autorités savoyardes et l'Etat Major des Saintes Armées.
IX Des relations de défense

Article 1 : En cas de conflit ou menace armée sur les terres de Savoie et à la demande du Duché de Savoie, la Congrégation des Saintes Armées, dans son ensemble, s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions opposant les parties présentes, et à aider le peuple de Savoie, dans la mesure de ses moyens et avec l'accord de l'Assemblée Episcopale du Saint Empire.

Article 2 : Si la Savoie est attaquée et à sa demande, la Congrégation des Saintes Armées exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit. Si conflit il y a, elle s'engage à faire barrage et obstruction pour protéger l'aggressé, les faibles et les indigents.

Article 3 : La Congrégation des Saintes Armées s'engage à faire connaître les bonnes dispositions du Duché envers l'Église Aristotélicienne en gage de bonne Foi, et à disposer de ses clercs comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article 4 :Les actions militaires seront dans tous les cas prises de façon concertée avec les autorités savoyardes à l'exception évidente d'une réquisition de l'Assemblée Episcopale du Saint Empire ou de la Sainte Curie.

Annexe :

Sont reconnues comme Ordres militaro-religieux à ce jour :
- Ordre des Chevaliers Teutonique
- Ordre de Santiago
- Ordre du Temple
- Ordre des Chevaliers Francs

Faict à Chambery,
Pour la Savoie et son Peuple
Evalea Duchesse de Savoie