Traité d'entente militaire [25 mai 1454]

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Citation :: Traité d'entente militaire entre le Duché du Languedoc et le Duché de Savoie

Dans leur sagesse toute-puissante et dans leur volonté de lutte contre les injustices et de sauvegarde de la paix, le Duc Craven de Savoie et le Comte Alandaros du Languedoc ont choisi d'établir entre leurs provinces l'alliance qui suit, préparée et rédigée par leur représentant respectif, Kreuz de Castelnou, Baron de Crozet, Chambellan et Bailli de Savoie et Elissa de Volpilhat, Baronne de Malpertuis, Chambellan et Juge du Languedoc.

Article I -

1. Le Duc de Savoie reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Comté du Languedoc.
2. Le Comte du Languedoc reconnaît n'avoir aucune légitime souveraineté sur le Duché de Savoie.

Article II -

1. Le Duc de Savoie reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté du Languedoc et s'engage au nom de son duché à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.
2. Le Comte du Languedoc reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché de Savoie et s'engage au nom de son comté à respecter et garantir la sauvegarde desdites intégrité et unité.

Article III -

1. En vertu de l'article II-1 du présent traité, le Duc de Savoie s'engage, au nom de son duché, à respecter en temps de paix les frontières du Comté du Languedoc.
2. En vertu de l'article II-2 du présent traité, le Comte du Languedoc s'engage, au nom de son comté, à respecter en temps de paix les frontières du Duché de Savoie.

Article IV -

1. Dès l'instant où un tiers duché ou comté, ou toute autre organisation militaire ou criminelle, agresse par les armes l'une des provinces signataires du présent traité, l'autre se verra dans l'obligation de lancer tout son poids diplomatique pour contrecarrer la menace. Du fait de l'éloignement géographique, l'on ne peut tenir rigueur d'une non intervention militaire. Mais des sanctions économiques, diplomatiques -suscitées-, marchandes, et autres se doivent d'être appliquées.
En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apportée, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
2. Le partage des informations objectives, militaires et d'autres ordres s'avère essentiel afin de pouvoir décider efficacement des mesures à prendre.
3. Les provinces signataires se réservent le droit de moduler leurs mesures de représailles et/ou de soutiens en fonction des traités éventuellement ratifiés auprès des tiers pouvant être impliqués.
4. Les ordonnances Royales ou Impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant bien évidemment de suivre les ordonnances de son suzerain.
5. Les alinéas 1. et 2. de l'article III du présent traité perdent alors tout effet.

Article V -

Le présent traité ne saurait être rompu par aucune des parties en temps de guerre.

Article VI -

Le présent traité est bilatéral et ne saurait intégrer par la suite de nouveaux signataires.

Article VII -

1. Le Duc de Savoie souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Comte du Languedoc une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.
2. Le Comte du Languedoc souhaitant rompre le présent traité en temps de paix devra faire parvenir au Duc de Savoie une notification de rupture écrite et datée. La rupture prendra effet après sept (7) jours.

En ce vingt cinquième jour de mai de l'an de grâce mille quatre cent cinquante quatre, au Chateau de Chambery.

- Alandaros, Comte du Languedoc, a signé.
- Craven d’Averroës, Duc de Savoie, a signé.

Témoins :
- Pour le Languedoc, Elissa de Volpilhat, Chambellan et Juge.
- Pour la Savoie, Kreuz de Castelnou, Chambellan et Bailli.