| | | Annonces officielles de Savoie |  |
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Braie
Nombre de messages : 2275
Province : Duché de Savoie
Poste(s) : Ambassadrice de Béarn, Toulouse, Languedoc, Rouergue , Armagnac et Comminges, Confédération Helvétique.
Date d'inscription : 10/01/2010
 |  Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie  Lun 28 Oct - 19:03 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Nous, Sa Grâce Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, prenons ce jour d'hui une grande décision concernant notre territoire, et notre avenir.
En effet, en accord avec les quasi-unanimités du ban de Savoie, et de Notre Conseil Ducal, Nous proclamons le retrait immédiat de la Savoie du Royaume fantôme de Lotharingie.
Considérant,
- L'absence de réponse vis-à-vis de nos revendications à la Chambre des Princes ;
- Le désaccord existant depuis la nuit des temps entre la Savoie et la Franche-Comté ;
- Les débats entrepris sur la possibilité de la nomination d'un nouveau régent, auquel la Savoie n'a pas été invitée ;
- La transparence et l'inutilité qu'a acquises la Lotharingie aujourd'hui ;
Nous avons conclu que la Savoie n'était plus la bienvenue au sein de la Lotharingie. Par conséquent, Nous avons décidé que le départ de la Savoie du Royaume sera un bienfait pour le Peuple savoyard, ainsi qu'un bienfait pour tous ceux qui ne veulent plus d'elle. Qu'ils bâtissent ensemble ce qu'ils désirent !
De part cet acte, la Savoie se place directement sous volonté impériale. Qu'il n'y ait jamais aucun doute émis quant à notre amour pour l'Empire. Nous ne tolérons simplement plus que nous soyons délaissés dans un tel vide politique, sans avoir notre mot à prononcer.
En conséquence, la Savoie ne reconnaît plus la Cour d'Appel Royale, la Hérauderie Royale et toute autre institution rattachée au Royaume de Lotharingie. Nous rappelons à Nous toute personne représentant la Savoie auprès desdites institutions, leurs missions prenant ainsi fin.
C'est un nouveau souffle, que Nous, Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, apportons aujourd'hui à la Savoie ! Liée non plus au spectre lotharingien, mais à l'Empire, glorieux et éternel ! Nous jurons fidélité à l'Empire et obsequium, auxilium et consilium à son Régent, Comyr von Wettin.
Pour la SAVOIE !
Fait le 27 octobre 1461,
Au palais des ducs de Savoie.
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Nous, Sa Grâce Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, prenons ce jour d'hui des mesures nécessaires à la bonne sauvegarde du duché et de son Conseil, face à ses ennemis venus de l'intérieur même. En ce temps de transition essentielle, nul individu ne doit nuire à la bonne progression de la Savoie dans sa nouvelle voie.
Qu'il soit su, que la Savoie entre en période de Grande Purge. Tous ceux qui médiraient sur le duché et/ou son Conseil, tous ceux qui prendraient les armes contre le duché et/ou son Conseil, seront punis.
- Pour insultes et diffamations, le Conseil Ducal de Savoie, a décidé de destituter dame Lavava, et de la poursuivre pour Haute Trahison.
- Pour abus de pouvoir, insultes et diffamations, le Conseil Ducal a décidé de poursuivre le vicomte Maitremars, pour Haute Trahison.
- Pour absence injustifiée, et incompétence notable lors de l'accueil des voyageurs, le chef de port Dopf, est démis de ses fonctions. Nous ordonnons qu'on le remplace par le maire Cédrik1er, le temps d'effectuer les appels à candidatures.
Pour remplacer le vicomte Maitremars, Nous nommons César Philippe Auguste di Leostilla, Procureur de Savoie. Nous le chargeons d'instruire les procès sus-cités.
Pour la SAVOIE !
Fait le 28 octobre 1461,
Au palais des ducs de Savoie.
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|  | | César Philippe Auguste
Nombre de messages : 74
Province : Belley, Savoie.
Date d'inscription : 27/08/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Dim 10 Nov - 11:54 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Nous, Sa Grâce Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, annonçons la mise en place du Sénat Savoyard, suite au vote du Conseil Ducal, qui fera dorénavant office de Cour d’Appel, suite à notre départ de toutes les institutions lotharingiennes.
- Citation :
DU SENAT SAVOYARD
Préambule. Dans sa volonté d'offrir une justice de seconde instance pour les Savoyards, et de légiférer au mieux sur les lois du duché de Savoie, Marc-Antoine di Leostilla, duc de Savoie, et son Conseil Ducal, créent le Sénat Savoyard, et promulguent les statuts qui suivent.
Point Premier - Généralités du Sénat Savoyard
Article 1. Le Sénat Savoyard est une assemblée des Savoyards les plus sages. Il est réputé être la Cour d'Appel Savoyarde, où les demandes d'appel des sujets savoyards seront examinées. Le Sénat est également connu pour ses travaux sur la législation savoyarde.
Article 2. Ses membres sont appelés les Sénateurs. Ils sont présidés par le Consul. Trois Sénateurs sont nommés Triumvirs de la Noblesse, du Clergé, et du Peuple.
Article 3. Le Sénat se réunit en amphithéâtre, au palais de Justice savoyard.
Article 4. La devise du Sénat Savoyard est : « Senatus locuta, causa finita est. »
Point Deuxième - Des membres du Sénat Savoyard
Article 5. Du Consul.
Le Consul est le chef du Sénat.
Il n'a de comptes à rendre qu'au duc de Savoie.
Il préside les débats de l'amphithéâtre, la bonne tenue des séances du Sénat lui incombant.
Il est élu au scrutin uninominal majoritaire à 2 (deux) tours, par les Sénateurs et nommé par le duc de Savoie - qui a un droit de veto sur cette nomination - pour une durée de 4 (quatre) mois renouvelables à souhait.
Il peut être démis de ses fonctions par un vote à majorité absolue du Sénat, et du Conseil Ducal de Savoie.
Il peut démissionner de ses fonctions, moyennant un préavis de 3 (trois) jours.
Article 6. Des Triumvirs.
Les Triumvirs sont les chefs des trois groupes représentés au Sénat, la Noblesse, le Clergé, et le Peuple.
Ils sont élus selon les modalités de vote du groupe concerné. Chaque groupe présente son élu au Consul, qui peut accepter ou refuser la personne choisie, justifiant son refus.
Les Triumvirs sont élus pour une durée de 4 (quatre) mois, renouvelables à souhait.
Ils sont tenus de tenir la bienséance dans leur groupe respectif.
Ils peuvent parler au nom de toute la classe qu'ils représentent.
Un Triumvir peut être démis de ses fonctions par le Consul, suite à une absence injustifiée, ou une conduite indigne du Sénat.
Un Triumvir peut démissionner s'il le souhaite.
Article 7. Des Sénateurs.
Les Sénateurs sont les composants essentiels du Sénat.
Leur nombre n'a pas de limite.
Ils sont proposés par leurs Triumvirs au Consul, qui peut les accepter ou les refuser, devant justifier son refus.
Ils appartiennent soit à la Noblesse, soit au Clergé, soit au Peuple. Distinction qui n'apporte aucune discrimination au sein du Sénat.
Chaque Sénateur a le droit de parler librement.
Les Sénateurs sont nommés indéfiniment dans le temps.
Ils peuvent néanmoins être destitués en cause d'absence, ou d'atteintes à la bienséance, par le Consul seul.
La possibilité leur est donnée de démissionner quand ils le souhaitent.
L'on ne peut être Sénateur si l'on a été déclaré coupable de Trahison et/ou de Haute Trahison. Néanmoins, s'il juge que ce fait sur une personne ne nuira pas à son travail, le Consul peut passer outre cette règle.
Article 8. Des Juges et Procureurs de Savoie.
Le Juge et le Procureur de Savoie pourront, s'ils le souhaitent, intégrer dès leur nomination, les rangs des Sénateurs, dans le groupe social qui les caractérise.
Par souci de respect du procès en seconde instance, les actuels Juge et Procureur, s'ils ont présidé une affaire acceptée en appel, n'auront pas le droit à la parole lors des débats et des délibérations. Le Consul se porte garant de leur silence.
Aucun droit ni devoir en plus ne leur sont néanmoins accordés.
Une fois leur mandat de Juge et Procureur terminé, les anciens magistrats peuvent siéger indéfiniment au Sénat Savoyard, en tant que Sénateurs. Mais tout Sénateur, s'il fut Juge ou Procureur dans une affaire, et que cette affaire se voit porter en seconde instance, n'aura pas le droit à la parole lors des débats et délibérations du Sénat. Le Consul se porte garant de son silence.
Point Troisième : De la seconde instance proposée par le Sénat Savoyard
Article 9. Le Sénat Savoyard peut agir en seconde instance, si un sujet savoyard ou une institution savoyarde se sentent lésés lors de leur premier procès.
Article 10. La demande d'appel peut être formulée jusqu'à 2 (deux) mois après la date d'énoncé du verdict. Tout dépassement ne sera pas pris en compte, sauf si le Consul le permet, en motivant son avis, et que les Sénateurs sont à majorité pour.
Article 11. La demande d'appel sera débattue par l'intégralité du Sénat.
Article 12. Que le demande soit acceptée ou refusée, l'intéressé recevra la réponse approfondie du Sénat.
Article 13. Si la demande est refusée, aucune suite n'est envisagée.
Article 14. Si la demande est acceptée, une séance exceptionnelle sera organisée à l'amphithéâtre, devant tous les Sénateurs. Y seront convoquées et entendues les deux parties du premier procès. Le Consul est tenu de donner la parole, et de diriger les discussions. N'importe quel Sénateur peut poser une question pertinente au dossier, à l'une des parties.
Article 15. Une fois les parties entendues, les Sénateurs se concertent, et peuvent en venir au vote si l'affaire est délicate et soulève plusieurs points de vue.
Article 16. Quand les Sénateurs se seront prononcés, leur décision sera transmise par le biais du Consul, aux deux parties. Leur décision ne peut souffrir d'aucune réclamation.
Article 17. Si les Sénateurs donnent raison à la partie plaignante, toute décision de première instance est annulée immédiatement, et le casier judiciaire du sujet savoyard est brûlé, lui offrant ainsi une virginité judiciaire.
Article 18. Si au contraire les Sénateurs donnent raison à la partie adverse, les décisions prises en première instance ne changent pas.
Article 19. Tout appel effectué ne peut pas faire l'objet d'un nouvel appel.
Point Quatrième - Du pouvoir législatif du Sénat Savoyard
Article 20. Le Sénat Savoyard peut être saisi pour toute demande d'étude législative, par n'importe quel individu, même étranger à la Savoie.
Article 21. Le Sénat Savoyard peut se voir confier la mission, par le duc de Savoie et son Conseil Ducal, de travailler sur certaines lois, sur certains vides juridiques, et/ou sur certaines réformes de la justice, ou de la législation en vigueur.
Article 22. Les travaux du Sénat Savoyard seront alors envoyés à l'instigateur en question, qui, s'il n'est pas satisfait, peut demander aux Sénateurs de travailler encore sur tel ou tel point.
Article 23. En tant que protecteurs des lois, les Sénateurs peuvent être appelés pour éclairer et/ou expliquer telle ou telle loi de la législation savoyarde.
Article 24. S'il y a conflit entre deux parties sur l'interprétation d'une loi, la parole du Sénat peut être requise. L'interprétation donnée, émanant des Sénateurs, ne pourra pas être contredite. Si la loi en question prêtait en effet à confusion, il pourra être proposé au Sénat de l'approfondir pour ne plus avoir de contresens et d'incompréhension futurs.
Accepté par le Conseil Ducal de Savoie,
Le 10 novembre 1461.
Qu’il soit également su de tous que dame Morgana di Leostilla (IG : Morgana.) est nommée Consul ad interim, en attendant qu’un nombre suffisant de sénateurs soient élus et que des triumvirs soient désignés pour permettre d’élire un Consul.
Pour la SAVOIE ! Et pour l’Empire et son Régent !
Fait le 10 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie.
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| | | | Braie
Nombre de messages : 2275
Province : Duché de Savoie
Poste(s) : Ambassadrice de Béarn, Toulouse, Languedoc, Rouergue , Armagnac et Comminges, Confédération Helvétique.
Date d'inscription : 10/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces officielles de Savoie Mer 20 Nov - 22:45 | |
| - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Nous, Millerose di Leostilla, annonçons Notre nomination à la fonction de Duchesse de Savoie, ce mercredi saint du 14 novembre 1461. Le résultat des élections ayant porté la parole de tous, en ces chiffres :
1. "Ca Suffit !" (CS) : 39.7%
2. "Alliance savoyarde" (AS) : 21.3%
3. "Savoie Sans Mensonge" (SSM) : 19.9%
4. "La Sabaudia" (SAB) : 19.1%
1 : Millerose (CS)
2 : Vikentios (CS)
3 : Nikolai_jagellon (CS)
4 : Aldurren (CS)
5 : Vorn (AS)
6 : Eden_Blue (AS)
7 : Myckilem (SSM)
8 : Lavava (SSM)
9 : Valzan (SAB)
10 : Pisenlit23 (SAB)
11 : Gamalinas (CS)
12 : Arwenn1 (AS)
Le Conseil de Savoie se voit par notre voix réuni sous les fonctions suivantes, par des élus voulu par tous. Qu’il soit su que le Duché reconnait comme fier Conseillers en ces postes, ces savoyards :
LE CONSEIL
A la sécurité :
Duchesse Pisenlit, au poste de Prévôt des Maréchaux.
A la justice :
Dame Eden Blue, au poste de Juge ;
Monseigneur Valzan , au poste de Procureur.
A l'armée :
Sieur Vorn, au poste de Capitaine ;
Dame Arwenn1, au poste de Connétable.
A l'économie :
Sieur Aldurren, au poste de Bailli ;
Sieur Nikolaï Jagellon, au poste de Commissaire au Commerce ;
Messire Myckilem, au poste de Commissaire aux Mines.
A la communication :
Sieur Gamalinas, au poste de Porte-Parole.
Restent sans poste pour l'instant :
Dame Lavava ;
Monseigneur Marc Antoine di Leostilla.
Pour la SAVOIE !
Fait le 15 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie.
Millerose di Leostilla
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Belley, seule ville portuaire des quatre fleurons de la vie savoyarde cherche son chef de port. Le Duché ouvre ainsi un grand appel à candidature, afin de trouve un chef port pour la ville de Belley.
Pourrons se proposer à cette candidature, toutes personnes ayant par son existence et ses expériences les facultés et acquis suivants :
°Des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
°Une présence régulière et journalière.
°Avoir des qualités de gestionnaire
°Demeurer dans la ville où se trouve le port auquel il est affecté pendant toute la durée de son mandat
Les candidatures seront à remettre à sa Grâce Millerose di Leostilla [ig : Millerose ]
Pour la SAVOIE !
Fait le 15 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Un malandrin, un tricheur, un vil pantin au service de la Sans Nom se joue de vous à Belley brave savoyard. Le mal intentionné Pendarric, preneur de la mairie de Belley par la force vile, tente à nouveau de manipuler votre raison et subtiliser vos biens.
Son inscription à l'élection de la belle ville portuaire de Savoie est ILLEGALE, ne voter pas pour celui qui vous veut du mal.
Pour la SAVOIE !
Fait le 15 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
FERMETURE DES FRONTIERES
Qu'il soit su de toutes et de tous qu'à compter de ce 18 novembre de l'an de grâce 1461 :
-Que tous non savoyards étant sur les terres de Savoie, doivent demander un Laisser Passer à la Prévôté pour demander le droit de rester en Savoie.
-Que tout non savoyard sans Laisser Passer, prit sur le sol de Savoie, sera puni d'un procès pour trouble à l'ordre publique.
-Que toute installation en Savoie doit être demandée auprès du maire de la ville concernée et de la Prévôté pour acceptation.
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 18 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
RECRUTEMENT DES INSTITUTIONS DE SAVOIE
Braves Savoyards, votre Duché a besoin de vous, comme vous avez besoin de votre Duché.
La Chancellerie, l'Ost et la Prévôté demandent vos talents.
Si vous aimez discuter des influences extérieures à la Savoie, étudier les échanges entre peuples, agir pour faire resplendir la Savoie, devenez Ambassadeur. Contactez la Chancelière, dame Braie de Feternes [ig : Braie]
Si la camaraderie, les armes, les combats forestiers et de plaines vous font envies. Rejoignez l'OST. Contacter le Capitaine Vorn [ig : Vorn]
Si la défense des villes, la surveillance des brigands et les folles courses poursuites sur les toits, vous font rêver, engagez vous dans la Prévôté. Contactez le Prévôt, sa Grâce Pisenlit de Montrevault [ig : Pisenlit23]
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 18 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
[/quote] - Citation :
-
- Citation :
La Présidente des Enchères sera l'organisatrice, la Greffière de Savoie, Juzstina von Selenios. Elle attestera du bon fonctionnement des enchères et du respect des règles.
[hrp]Toute candidature devra être envoyée à Erzsébet Juzstina von Sélénios avant le 20 novembre par courrier IG.
L'activité prendra son envol le 25 novembre RP parlant, mais pour assuré un bon déroulement et afin d'éviter les débordements, le RP sera lancé le 20 novembre et prendra fin le 27 novembre à minuit.
- Les candidates ne doivent pas être mariées, mais doivent être nubiles. Elles peuvent être fiancées, veuves ou célibataires.
- Les enchères commencent à 30 écus.
- Nous comptons sur votre honnêteté quant au paiement qui doit être fait avant le 1 décembre à minuit à la hauteur de ce qui a été misée (pensez que le maximum en don par jour est de 50 écus) sous peine d'être jugé pour brigandage par le duché.
- Les enchères s'arrêtent le 27 novembre.
- Il est possible de miser sur plusieurs demoiselles à la fois.
- Celui qui aura offert le plus à l'arrêt des paris remportera une danse avec la ou les demoiselles sur laquelle (ou lesquelles) il sera vainqueur.
[/hrp] - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su de tous, que ce jour du 18 novembre de l'an de grâce 1461, après un ouvrage Excellent du Sénéchal Pierre von Kolspinne et de la Noblesse de Savoie. La Duchesse Millerose de Savoie met fin à la Levée du Ban.
Depuis plus d'un mois la noblesse du duché a su montrer, au côté de l'OSt, des miliciens et de la Prévôté, que la Savoie savait se défendre. Depuis plus d'un mois, la Savoie a pu mobiliser près d'une cinquantaine de défenseurs pour ses villes et chaque jour.
Soyons fier du Ban !
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 18 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su de tous, que le Maître du Palais, La duchesse Alinoë de Chenot, par la divulgation d'informations appartenant aux murs des salles du Conseil ; se voit être frappée d'une motion de censure.
Cette mention de censure touchera sa charge émérite de Maître du Palais. Les clés du conseil lui sont d'ores et déjà retirées.
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 18 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
- Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su de tous, que la notion de confidentialité concerne tous les sujets discutés au sein du conseil ducal, que ça soit de la préparation d'une annonce à publier, de discussions des plus simples ou de sujets délicats concernant la sécurité ou l'économie.
Qu'il soit su de tous que la sortie d'informations du conseil est condamnable de Haute Trahison et qu'il ne sera plus admis la moindre faiblesse dans ce cadre.
Qu'il soit su de tous que les décisions concernant la sécurité se font à l'EMC et qu'il ne sera pas forcément pris la consultation du conseil dans ce cadre.
Qu'il soit su de tous que Nous, Millerose di Leostilla, duchesse de Savoie, sommes seule à pouvoir accorder l'autorisation ou non de diffuser les informations du dit conseil.
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 20 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
 [/quote] - Citation :
Du Conseil Ducal de Savoie,
Au peuple Savoyard, à tous ceux qui liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su de tous, qu'en ce jour du 21 novembre de l'an de grâce 1461, devient Chef du Port de Belley, le sieur Ripouf.
Il contrôlera la vigie et les accès des bateaux aux quais. Il collectera les taxes d'accostage et autorisera la construction de bateaux. Il sera également le chef des travaux d'aménagement du Port de Belley. Le tout avec l'accord du conseil.
Souhaitons lui bonne chance et grande réussite.
Vive la Savoie, Vive l'Empire, Vive les Lumières d'Aristote
Fait le 20 novembre 1461,
Au palais des ducs de Savoie
Millerose di Leostilla
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