TRAITE GARDE EPISCOPALE / DUCHE DE SAVOIE (Mars 1457)

Nombre de messages : 949 Province : Savoie Date d'inscription : 19/06/2008

Citation :: TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE SAVOIE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de protéger la Foi Aristotélicienne et ses valeurs,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Concordat de Savoie,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Savoie et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :

I. De la Garde épiscopale en Savoie
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'existence de la Garde Episcopale sur le territoire de Savoie pour les provinces ecclésiastiques de Lyon, Tarentaise et Vienne.
A chacune de ses provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite de Lyon, de Tarentaise et de Vienne.

I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Foi Aristotélicienne Romaine, l'Eglise Aristotélicienne, ses lieux de culte, ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote. Lors des rassemblements religieux, la garde collaborera en toute amitié avec l’Ost de Savoie à la protection des fidèles.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 En étroite relation avec les autorités et les troupes savoyardes, elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.

I.3 De l'organisation
I.3.1 De la représentation
Pour faciliter la communication entre les autorités temporelles et la Garde Episcopale, un des trois vidames ayant autorité en Savoie sera désigné comme correspondant par le Préfet des Vidames.
Il représentera la Garde Episcopale auprès des autorités savoyardes et en sera le seul et unique point de contact.

I.3.2 Fonctionnement de la garde
Le Vidame de chaque province est le gouverneur militaire sur les terres de sa province ecclésiastique de tutelle.
Il rend des comptes au Préfet des Vidames et à son Archevêque métropolitain.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
Chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

I.3.3 Propriété foncière
Le Duché de Savoie, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, permet à chaque vidame d’ériger une commanderie sur son territoire. Aucun titre de noblesse n’est lié à cette autorisation.

II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Savoie
II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Savoie donne autorisation permanente de se déplacer sur son territoire en lance armée, en échange la Garde Episcopale s'engage à fournir aux autorités Savoyardes le nombre de personne qui composent la lance, leur nom et leur itinéraire.

II.1.2 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Savoie reconnaît a chaque Vidame la prérogative suivante extraite du Droit Canon :
"Le Vidame est official de droit de sa Province. Il a également pour charge dans le cadre des Officialités de vérifier l’exécution des peines prononcées. "

II.1.3 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote.

II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 Les Gardes Episcopales de Lyon, de Tarentaise et de Vienne reconnaissent l'autorité temporelle du Duc Illustre de Savoie. En retour, celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme l'Eglise officielle de Savoie et respectera son dogme et le droit canon.

II.2.2 Elles s'engagent à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elles s'engagent à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par leurs troupes lors de leurs déplacements au Prévôt des Maréchaux.

II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Savoie
II.3.1 L'Ost de Savoie s’engage à collaborer pleinement avec les trois vidamies relevant de son territoire pour protéger la Sainte Eglise et ses fidèles. Il avertira le vidame correspondant de la Garde Episcopale en Savoie dans le cas de découverte de menaces sur la Sainte Eglise et ses fidèles.
En échange, le vidame correspondant de la Garde Episcopale en Savoie s'engage à délivrer toute information relevant de menaces hérétiques sur le Duché de Savoie.

II.3.2 Les Gardes Episcopales de Lyon, Tarentaise et Vienne s'engagent :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Savoie.
- à fournir et ce, de manière régulière (une fois par mois minimum), une liste de leurs membres à la Prévoté de Savoie.
- à collaborer activement avec l'Ost de Savoie en cas de menaces émanant de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les trois vidames peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc Illustre et les autorités militaires par un acte motivé et avec préavis de deux jours transmis par le correspondant.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.
Toutefois, la Garde Episcopale délivrera un préavis avant ladite suspension trois jours avant celle-ci.

III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Savoie, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au gouverneur l'action entreprise.

III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Episcopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.

IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Savoie et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.

Approuvé et scellé à Chambéry le dix-septième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLVII.

Pour le Duché de Savoie,
Neottie de Chenot,
Duchesse de Savoie.

Louis de la Marche,
Duc de Bielle,
Ambassadeur de Savoie au prêt des autorités religieuses.[/i]

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome.

Monseigneur Asphodelle di Cesarini
Premier Intendant de la Garde Episcopale,
Aspirant Vidame de Tarentaise.

» Statut des Ambassadeurs (20 mars 1457)