Condordat entre le duché de Savoie et l'EA [19/11/1457]

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Citation :: Concordat entre le Duché de Savoie et la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine.

C'est conscients de la nécessité d’une reconnaissance mutuelle entre le Duché de Savoie (nommé DS dans le texte) et l'Église Aristotélicienne (nommé EA dans le texte); afin d'établir des relations durables; afin de travailler ensemble au salut du peuple savoyard, qu'il puisse vivre en paix et en toute quiétude sur les terres savoyardes; que le Duché de Savoie et l'Église Aristotélicienne promulguent, sous les auspices du Très-Haut, des prophètes Aristote et Christos et de tout les saints, le présent concordat.

Partie I : Le rôle de l'Église dans l'organisation spirituelle de Savoie

I.1. Le Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion d'État du Duché de Savoie.
Le statut de religion d'État définissant la couronne ducale comme légitimée par l'Église, la charge de conseiller ducal est considérée également comme aristotélicienne. et les ecclésiastiques savoyards doivent se revendiquer comme aristotéliciens.

I.2. Par la même, le DS reconnaît dans l'EA et dans son message, l'unique vérité officielle et unique gardien des âmes dans son duché. Par la même l'EA reconnais dans le duc(hesse) de Savoie et son conseil, l'unique représentant légitime et terrestre sur les terres du DS. Le Duc prend acte de l'accord de l'église aristotélicienne pour l'exercice des cultes nommés en annexe selon des conditions définies ci-après.

I.3. Le Duché lié à l'Eglise Aristotélicienne reconnaît au nombre des privilèges afférents au statut de religion officielle tous ceux découlant du prosélytisme religieux. Les cultes nommés en annexes seront les seuls à pouvoir édifier un temple et établir un cimetière dans les villes et villages où l'une de leur communauté sera présente. Les mariages célébrés dans leurs temples ne seront authentifiés et ne seront valides qu'à leurs yeux. En dehors de ce temple et de ce cimetière, seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme sur le territoire Savoyard, sous le contrôle du Duc et des Maires, garants de la paix publique.

I.4. Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme faute grave, et poursuivie dans les conditions énumérées par le corpus des règles du droit canon. Si cette violation intervenait du fait des représentants de l'Eglise Aristotélicienne en Savoie, elle serait passible du tribunal civil et jugée selon les lois impériales et savoyardes

I.5. Le corpus des règles du droit canon a validité sur les populations administrées par le Duc, Duc par la Grâce de Dieu et la volonté du peuple. Ainsi, le Duc est béni en la cathédrale de Chambéry lors de son accession au pouvoir ducal. Ces règles ne concernent toutefois que la gestion du domaine spirituel ; la gestion du domaine temporel continue de ressortir uniquement au Duc et à son Conseil.
S'il advenait que les règles énoncées par le corpus iuris canonici soient modifiées significativement en tout ou partie, et que ces modifications entraînent des répercussions directes sur les relations entre Duché de Savoie et le clergé savoyard, un conseil restreint composé du Duc de Savoie, du juge de Savoie, de trois conseillers non ecclésiastiques nommés par le duc, des quatre évêques des diocèses savoyards, et du représentant de la Nonciature en Savoie, serait tenu de se réunir afin de les expliquer, les commenter et recevoir l'aval du duché pour leur application dedans, le corpus iuris canonici devra en plus être copier et apporter à Chambéry pour que tous puissent en prendre connaissance..

I.6. Afin de statuer sur l'abrogation, totale ou partielle, ou encore sur la modification du présent concordat, le pouvoir temporel et l'autorité spirituelle devront trouver un compromis satisfaisant les deux parties.

I.7. Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne. Par conséquent l'Eglise a une compétence juridique concernant les affaires spirituelles, qui sera relayée par l'Eglise Nationale de l’Empire à travers les différents diocèses du Duché de Savoie, et qui sera appuyée, autant que faire se peut, par les juridictions de l'ordre temporel. Par l'amitié profonde et sincère qui réunit chaque aristotélicien, l'EA reconnaît son devoir de prévenir le DS en cas d'enquête, de soupsons ou de risque hétérodoxe. Par l'amitié qui les réunit, la Savoie s'engage à prévenir l'EA de tout trouble lier à des problèmes religieux.
A ce titre, il est reconnu aux officialités des Diocèses de Savoie le pouvoir de juger les crimes et délits spirituels suivant le corpus iuris canonici en Savoie; puis de livrer les condamnés aux autorités temporelles afin que le châtiment leur soit appliqué.
Néanmoins, lorsqu'il s'agit d'un conseiller, la mise en procès sera effective mais le verdict ne sera appliqué qu'à la fin du mandat afin de laisser une gestion optimale du Conseil, mais cela reste à la seule appréciation du Duc et du Juge de Savoie.

I.8. L’Eglise s’engage à construire une cathédrale en Savoie dans un lieu de son choix et s’engage à y célébrer des offices régulièrement en échange de quoi, l'extraterritorialité de cette cathédrale est reconnue sans condition par le Duché de Savoie.

Partie II : Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle de Savoie.

II.1. Les membres du clergé aristotélicien sont admissibles à toutes fonctions de l'ordre temporel.

II.2. Le Duc de Savoie et son conseil, quelle que soit leur religion en privé, représentent en public le Duché de Savoie, à ce titre, ne peuvent se comporter contre l'Aristotélicisme en public et contre le présent concordat.
Les prélats disposent d'une liberté de parole totale dans leur domaine de compétence. Ils sont tenus de respecter le pouvoir en place. En aucun cas ils ne pourront lancer en public des discussions allant contre le pouvoir temporel sans avoir débattu en privé avec celui-ci. Pour les affaires relevant de leur domaine de compétence, si le pouvoir temporel ne répond pas et ne participe pas aux discussions, celles-ci pourront être lancées en public. Politesse, retenue et vertu doivent inspirer leurs discours. Si abus il y a, le conseil devra en référer à l'instance suprême de l'Eglise, à savoir la Curie.

II.3. l'Eglise Universelle s'engage en les personnes de ses archevêques, évêques et des prêtres à tout faire pour que la paix règne dans le duché de Savoie, elle s'engage par la à collaborer avec la justice Ducale et à condamner tous tentative de révolte ou de trouble.

II.4. La Nonciature Apostolique de Savoie est destinée à promouvoir et à assurer des liens et échanges qui unissent le duché de Savoie au Saint-Siège. Seules les personnes nées sur le territoire Savoyard peuvent intégrer la Nonciature Apostolique de Savoie.
De par sa mission diplomatique, toute demande officielle concernant les affaires religieuses de la Savoie, doit transiter par la Nonciature Apostolique qui en fera bonne copie aux évêques et archevêques de Savoie et la fera suivre à qui de droit. Le non-respect de cette chaîne protocolaire entraînerait une mise en suspens de la dite demande.

II.5. Par volonté de l'Empereur, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces du Saint Empire Germanique. Les attributs de la très Sainte Inquisition sont ceux édictés par la première bulle de Sa Sainteté notre Saint Père.
La très Sainte Inquisition en Savoie est menée par un inquisiteur de l'Eglise Universelle (il déclenche la procédure), un représentant de l’Eglise de Savoie choisi par le Duc (il mène la procédure avec le procureur) et le procureur de Savoie Ces trois personnes remettront leur conclusions au juge de Savoie qui aura pour charge, à la lumière de ce rapport, de statuer sur le cas.

II.6 L'annexe du concordat est à la charge entière de l'EA qui pourra la modifier toute ou partie selon son bon vouloir. Il lui est simplement demander de prévenir de façon clair de DS en cas de changement afin qu'il puisse s'adapter à celui-ci.

Partie III : Du rôle de l’Eglise dans la vie civile.

III.1. Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides. ("mariages" païens, cf. I.3)

III.2. L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales, ils devront aussi autant que faie ce peux, proposer des moyens et actions d'aide et d'assistance aux plus démunit.

III.3. L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation spirituelle du peuple.
Ainsi, l’église s’engage à expliquer en public son fonctionnement et son dogme de façon récurrente au peuple savoyard et pas uniquement par les pastorales, le duché assures d'aider au mieux l'EA a faire la promotion de celle-ci par des festes et autres évènements publiques.

III.4. L'Eglise se donne pour mission d'enterrer les corps des de cujus en leur donnant les derniers sacrements. Les membres des cultes averroïste ou spinoziste sont autorisés à enterrer leurs morts dans les lieux qui leurs ont été donnés (forum annexe). Cependant les personnes qui ont souhaité ne pas recevoir de rites religieux avant leur décès pourront partir comme bon leur semble.

III.5. L’Eglise se donne pour mission d’assurer les offices dans toutes les églises de Savoie. En cas d’absence d’officient, elle s’engage à mettre tout en œuvre pour trouver quelqu’un au plus vite.

III.6. Protection des réfugiés
Chaque fidèle pourra trouver asile et soutien dans les églises de Savoie, en respect du Droit Canon.
La personne ainsi réfugiée pourra s'en remettre à la protection de l'Eglise et préserver son âme.
Le curé chargé de la paroisse aura toute autorité sur le réfugié.
Aucune force ou autorité extérieure à l’Eglise ne pourra pénétrer dans
l'enceinte pour prendre possession du réfugié. Jusqu'à étude par Rome de la situation et de l'attitude à adopter. A noter que si un ecclésiastique demande asile, il sera sous la responsabilité directe son supérieur.
Si les autorités cherchant le réfugié et l'Eglise n'arrivent pas à un accord, l’Eglise s’engage à prendre en charge intégralement tout préjudice que le fidèle aurait commis. Une fois fait, il y aura extradition dudit réfugié dans un duché adjacent à la Savoie. Cette extradition sera à la charge de l'Eglise. De plus l’église prendra la pleine et entière responsabilité des conséquences diplomatiques d’une telle extradition, pendant toute cette procédure l'EA s'engage à avoir un dialogue réel et profond sur le sujet avec le DS afin que le dossier soit fini avec un sentiment pour les deux de justice accomplit.

Parce que le pardon est juste, mais l'erreur commise deux fois impardonnable, mais aussi parce que le Très Haut refuse que son monde soit décomposé par l'homme, les mulitirecidiviste, les traitres et les hauts traitres ne peuvent compter sur la protection de l'EA mais sur la justice du DS.

Partie IV : Du fonctionnement interne de l’Eglise en Savoie.

IV.1. L’Eglise aristotélicienne est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est, après le souverain pontife, l'autorité suprême de l'Eglise.

IV.2. L'Eglise est représentée en Savoie par le conseil de l’église aristotélicienne de Savoie qui est formé de l'Archevêque de Vienne, l'Archevêque de Lyon, l'Archevêque de la Tarentaise et l'évêque de Genève. Les négociations concordèrent seront laisser à la charge du Nonce qui agira au nom du dit conseil et lui fera rapport régulier. Dans un esprit de bonne entente, un lieu à déterminer sera ouvert, ce lieux permettra au duché de Savoie de poser sans intermédiaire toutes les questions qu'il désir et de déposer toute réclamation aux prélats de Savoie.

IV.3. L'archidiocèse de la Tarentaise dépend spirituellement de la Province de la Tarentaise, l'archidiocèse de Vienne et le diocèse de Genève dépendent spirituellement de la Province de Vienne et l'archidiocèse de Lyon dépend spirituellement de la Province de Lyon.

Fait à Chambéry, le 18 Novembre de l'an de Grâce MCDLVII

Pour la Savoie,
Pierre von Kospinne Rosenberg von Valendras
Duc de Savoie

Eddo Puègmirol
Chancelier de Savoie

Pour la Nonciature du SRING
Monseigneur Nufilen,
Secrétaire Apostolique,
Archevêque d'Avignon

Pour la Congrégation des Affaires du Siècle
Monseigneur Marves,
Protonotaire Apostolique

Pour la Nonciature de Savoie

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Citation :: Annexe au concordat de Savoie

Publication première,
Secrétariat Apostolique du Saint Empire Romain Germanique,
Du bureau de Monseigneur Nathanaël de la Biolle dit ‘Nufilen’,
Pour la zone dogmatique Savoyarde,

Le présent annexe, comme le stipule le concordat de Savoie, article I alinéa 3, définit les permissions et interdictions de célébrer et d’édifier des lieux de culte des différentes religions et ce en vertu du statut de religion d’Etat de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine établi par l’article I aliéna 1 du concordat susnommé.
Le secrétariat apostolique tient tout d’abord à rappeler que seule la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine a le droit de faire acte de prosélytisme sur le territoire se Savoie et que toute infraction sera punie par la justice temporelle de Savoie comme énoncé dans l’article I alinéa 3. A noter aussi que la charge ducale est Aristotélicienne comme précisé à l’article I aliéna 1, ainsi, le Duc de Savoie se doit d’être baptisé, les conseillers de Savoie non baptisés devront en faire la demande ou ne pas s’exprimer sur quelque sujet religieux que ce soit.
Toute religion désirant établir un lieu de culte doit en faire état à l’autorité de la nonciature de Savoie représentée par le nonce de Savoie ou à défaut, le secrétaire apostolique du SRING, après étude du dossier, un accord ou un refus sera transmit au demandeur et aux autorités temporelles de Savoie qui veilleront au respect de cette décision.
Le cas particulier de la réforme est touché d’une interdiction totale de prosélytisme, d’établissement de lieu de culte ou de cimetière sur la terre savoyarde. Le pouvoir de Savoie devra veiller particulièrement à ce point de l’annexe qui ne peut en aucun cas être transgressé.

A faire valoir à qui de droit et à porter à la connaissance des personnes concernées,

Scellé au mois de Novembre 1457, par la main et par l'anneau de Monseigneur Nufilen.

» TRAITE GARDE EPISCOPALE / DUCHE DE SAVOIE (Mars 1457)