Bureau de la Lotharingie.

Citation :

De nous, Sa Majesté Impériale, Raboude Modrianus de Ligne, Empereur ,
Son Excellence, Imladris van Ansel, Conseiller Impérial aux affaires étrangères,

A John Edward, avoyer de la République de Genève
Aux peuples de Genève et aux Helvètes

Nous accusons réception de votre courrier de ce matin.

C'est avec tristesse que nous constatons que Genève persévère dans son soutien d'un brigand notoire. Que Genève se rende bien compte que revendiquer des libertés pour elle implique également des responsabilités.

Nous rappelons donc les faits à Genève :
- Non content de permettre la construction de l'armée d'un brigand connu en France, Genève a fermé les yeux sur les exactions de celui-ci. Ni la Bourgogne pour les pillages, ni la Champagne pour les exactions sur son territoire, ni la Lorraine pour l’extorsion qu'elle a subie, ni la Franche-Comté pour la violation de son territoire et de sa souveraineté n'ont reçu de messages compatissants ou d'aide de la part de Genève.
- Au contraire, non seulement Genève ne s'est pas soucié des tourments de ses provinces françaises et impériales mais a en plus décidé de recueillir le brigand Thoros sur son sol et de le protéger.

Votre message renvoie la responsabilité à d'autres... Genève doit comprendre que la liberté des uns (celle qu'elle revendique pour elle-même) s'arrête là où commence celle des autres.

De quel droit Genève se permet-elle de décider pour autrui?

La demande de l'Empire était simple et sans équivoque. Nous demandions qu'une chose : la démobilisation du brigand Thoros. Cette démobilisation aurait été un signe clair de paix provenant de Genève. Votre réponse semble indiquer que vous ne l'avez pas compris.

C'est pourquoi nous sommes contraints et forcés de préciser notre pensée :

Thoros est et sera considéré comme ennemi de l'Empire. Nous réitérons la condamnation persona non gratae à son encontre ainsi que la clémence judiciaire à toute personne aidant à la destruction de son armée ou de sa personne.

Nous demandons à la Franche-Comté et à la Savoie de prendre les mesures nécessaires empêchant ce pilleur sanguinaire de passer et menacer une nouvelle fois notre amie la France. La mobilisation se poursuivra avec comme double objectif de détruire l'armée de Thoros et de l'empêcher de passer en France.

De même, tant que Thoros sera mobilisé, tant qu'il restera une menace pour l'Empire et ses intérêts et tant que Genève le soutiendra contre vents et marées, nous exigeons à toutes les provinces d'Empire et spécialement la Franche-Comté et la Savoie de cesser toutes relations diplomatiques et commerciales avec Genève ainsi de fermer les frontières avec Genève.

Genève n'est pas considérée comme une ennemie et nous ne l'attaquerons pas mais toute agression de la part de Thoros sur une terre d'Empire sera une agression de Genève ;
Toute agression d'une armée genevoise en terre d'Empire sera un acte de guerre.

Nous tenons à préciser que nous ne considérons pas les autres cantons helvètes comme partie prenante du soutien de Genève à l'armée brigande de Thoros. De ce fait, les mesures diplomatiques, commerciales et frontalières ne sont pas d'application pour les autres cantons de la Confédération Helvétique.

Nous espérons que notre pensée est plus claire et souhaitons vivement que ce problème soit réglé de manière pacifique. Il n'en tient qu'à Genève de permettre à Thoros de démobiliser pacifiquement. Nous mettons Genève face à ses responsabilités.

Faict à Strabourg, le vingt troisième jour du mois de décembre quatorze cent cinquante neuf.

SMI Raboude Mondrianus de Ligne
Divina favente clemencia Romanorum imperator electus semper augustus


SE Imladris van Ansel
Conseiller Impérial aux affaires étrangères

Bien je me suis présenté en Lotharingie.

J'ai demandé mais deux fois vale mieux qu'une , le duc souhaite des explications à ce sujet, il faut voir avec le chancelier Ismaldris

Citation :

A l'universalité des fidèles,
Au Vicomte Namaycush Salmo Salar,

La Très Sainte Eglise Aristotélicienne a appris avec un profond mécontentement l'attaque de la Bretagne par l'armée "Memento Mori" dirigée par Namaycush Salmo Salar, ce dernier violant ainsi la Sainte Trêve qui fut signée entre le Royaume de France et l'Alliance du Ponant, et garantie par l'Eglise.
Nous avons pris note de la réaction rapide de Sa Majesté la Reyne de France, qui a aussitôt condamnée cette attaque et rappelée que celle-ci était contraire à ses ordres et à sa volonté. Nous saluons ce geste.
Aussi, la Très Sainte Eglise condamne avec la plus grande fermeté cette transgression inadmissible de la Sainte trève, et frappe dès à présent d'interdit le Vicomte Namaycush Salmo Salar et son armée.
Nous enjoignons le Vicomte Namaycush à revenir à la raison qu'il semble avoir perdu et à obéir sans aucun délai aux injonctions de la Couronne de France exigeant son retour sur le sol français, faute de quoi l'Eglise se réserve le droit de prendre toutes les sanctions supplémentaires qu'elle jugera nécessaire.
Que le Très-Haut ai pitié de son âme.

Ad Majorem Dei Gloriam

Pour la Curie réunie en Sacré Collège,
Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
Cardinal Archidiacre de Rome, Cardinal Connétable des Saintes Armées

Citation :

Le Ministère royal de la Sécurité Intérieure,

Luttant contre le développement de la criminalité, et refusant l’impunité ambiante,
Soucieux d’assurer la sécurité et la prospérité du Royaume de Lotharingie et de ses provinces,

Déclare

Du fait des fortes suspicions qui règnent à leur encontre, en raison de leur très plausible appartenance au groupuscule brigand connu sous le nom de CAMORRA, et/ou leur participation directe ou indirecte à différents actes criminels, tel le pillage d‘Epinal….
… Que les personnes suivantes sont dorénavant considérées comme dangereuses :


Azilis
Bigbull
Dida
Ersinn
Heinz_gunther
Ines86
Kanji
Lines
Louis__mandrin
Natanael82
Renaldus
Sat
Tonic
Tugaluso
Ulderic
Valentine.


Qu’en conséquence, les prévôtés et connétablies de chaque province de Lotharingie se doivent de conjuguer leurs efforts pour surveiller de manière permanente les déplacements de chacune de ces personnes ; et signaler toute activité suspecte de leur part au Ministère.

Qu’en outre, il est conseillé aux prévôtés et connétablies de refuser toute demande de laissez-passer formulée par l’une des présentes personnes.

Qu'enfin toute personne ayant des informations ou des preuves quant à leur appartenance à la CAMORRA ou leur participation à différents pillages est priée de contacter le Ministère afin que des poursuites puissent être rapidement engagées.



Rappelle


Que les auteurs de tout crime ou brigandage commis dans une province de Lotharingie peuvent être poursuivis sur l’intégralité du sol lotharingien, en vertu des différents traités de coopération juridique signés entre Savoie, Franche Comté et Lorraine.

Parce que nul crime ne restera désormais impuni,

Fait à Besançon, le troisième jour de février de l’an d’Horace 1460

Ludwig von Frayner
Ministre de la Sécurité Intérieure

Citation :

A votre Majesté,

Nous Braie de Féternes, Chancelière de Savoie ainsi que tout le corps diplomatique, vous souhaite la bienvenue en notre Duché de Savoie. Nous espérons que vous y ferais un bon séjour, que l'accueil est chaleureux et vous assurons que nous poursuivons avec assiduité et constance la préservation des intérêts de notre Empire auprès du Duché et de toutes les provinces pour lesquelles nous avons un ambassadeur,


Chancelière de Savoie



Le Corps Diplomatique de Savoie.

Vous avez vos accès en Lotharingie ou pas? Vous avez été nommé amabssadeur ou non car c'est moi qui le suit de facto mais comme le bureau est ici je vous demandais.

Discussions actuelles en Lotharingie sur l'acte définissant le rôle de la dite Chancellerie.

Citation :

[list]


Ministère de la Justice


Suite à l'accord donné par Sa Grâce Nerval de Vandimion, Régent de Lotharingie, et à la délégation de son pouvoir de nomination,

Nous, Ministre, annonçons,

La nomination du Duc Charles-Marie de Talleyrand en tant que Secrétaire Royal de la Justice. En effet, ce dernier devra nous seconder dans notre travail et sera en charge de toute autre mission que nous lui donnerons.

Que le Très Haut protège notre Royaume ainsi que notre Empire,

Honorable-Baron Eudes von Strass & d'Acoma
Ministre de la Justice
Baron de Coussey, Seigneur de Gensac

[

Citation :

A tous les bienaimés citoyens du Saint Empire Romain Germanique,

Un autre mois a passé, le cinquième du règne de l'Impératrice Adala Ière, qui souhaite une nouvelle fois vous tenir tous au fait de ce qui s'est déroulé au cours des semaines passées.

Empire

Legislation

• La Charte Impériale est achevée et publiée, ainsi que signée par quasiment toutes les provinces.
• Les Statuts de la Cour Impériale sont publiés, et la Cour installée.

Diplomatie

• L'entretien à Rome au sujet d'un Concordat est toujours en cours, et un document relatif est étudié en ce moment même.
• Le débat eu égard aux Reliques Sacrées sont toujours en cours, aussi bien avec l'Eglise qu'avec la Diète Impériale ; il est rappelé à toutes les Princes et Provinces impériaux d'y participer.
• Discussion avec le Royaume d'Irlande
• Défense de l'évêché de Genève

Hérauderie

• Les Lois Héraldiques Impériales sont toujours en cours de révision
• Discussion avec la France pour un traité de reconnaissance de la noblesse

Marine

• Le baptême et le lancement du navire Impérial "Pégasus" est un succès
• Un autre navire en construction

Sécurité

• Un grand nombre de menaces sécuritaires sont sous surveillance, en et en dehors de l’Empire.
• Nous avons mené une expérience positive de coopération transfrontalière entre les différentes régions linguistiques de l’Empire.

Italie

• Destitution du Doge de Gênes.
• Les Juges et Procureures de la CAPI sont nommés

Royaume de Germanie

• Le couronnement du Roi est prévu le 14 Octobre.

Royaume du Lotharingie

• Un nouveau conseil constitutionnel a été formé pour travailler une nouvelle fois à la Constition, selon les commentaires des provinces lotharingiennes.
• La Hérauderie est toujours une question sur laquelle nous nous penchons, par exemple l'attribution des fiefs de mérite
• Intervention de l'Armée Impériale en Franche-Comté.

Citation :

Ministère de la Sécurité Intérieure



Le Ministère de la Sécurité Intérieure représenté par notre personne accuse réception ce jour de la démission de sa Grandeur la Comtesse Alexandrine de Réaumont Kadoc'h du poste de Secrétaire Royal rattaché à la Sécurité Intérieure avec le titre de Grande Enquêtrice Royale.
Nous tenons à lui formuler tous nos remerciements pour le travail accompli et lui souhaitons une bonne continuation dans ses fonctions actuelles et future.


Étant dans l'incapacité de cumuler notre fonction de Ministre de la Sécurité Intérieure avec la responsabilité des Services de Renseignement Lotharingiens, charge donnée au Secrétaire Royal détaché à la Sécurité Intérieure, nous lançons en conséquence ce jour un appel à candidature pour ledit poste.
Faites nous parvenir un CV de votre personne, vos charges occupées, vos charges actuelles, vos antécédents judiciaires qui seront vérifiés ainsi qu'une lettre de motivation nous détaillant vos qualités, et un projet de travail pour le futur.
Les candidatures seront étudiées par nous, triées par nous, et le choix final se fera entre nous et le Régent, sa Grâce Nerval de Vendimion.



Pour les Provinces,
Pour le Royaume de Lotharingie,
Pour l'Empire,



Faict à Besançon, le premier jour du dixième mois de l'an mil quatre cent soixante

Grégor de Sparte von Dumb, Seigneur d'Authume
Ministre de la Sécurité Intérieure du Royaume de Lotharingie,

Citation :

Loi Impériale de la Hérauderie

I. Préambule
La Loi Impériale de la Hérauderie traite de chaque sujet concernant la Hérauderie impériale ou la noblesse impériale. Elle est la loi fondamentale de la hérauderie pour tout le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Les hérauderies locales et royales des vassaux impériaux doivent l’accepter et la respecter dans son ensemble.

Chaque noble impérial devra connaître cette loi, et la respecter.

Toute décision prise à l’encontre de cette loi sera annulée, sans aucune exception.


II. La Noblesse Impériale

§1 Hiérarchie
La Noblesse impériale est divisée en cinq niveaux hiérarchiques :

• Empereur du Saint Empire
  
  
• Roi
  
  
• Régnant d’une province

Haute Noblesse:

• Duc impérial
  
• Landgrave impérial
  
• Margrave impérial
  
• Prince impérial
  
• Comte impérial

Basse noblesse:

• Vicomte impérial
  
• Baron impérial
  
• Chevalier impérial

Les titres sont listés dans un ordre exécutif.

§2 Anoblissement
Les titres de noblesse impériale peuvent uniquement être décernés par l’Empereur. Une cérémonie d’anoblissement doit être tenue pendant laquelle la nouvelle relation sera célébrée. Pendant la cérémonie, le nouveau vassal doit s’agenouiller face à l’Empereur et prêter le serment suivant :

Votre Majesté Impériale, c’est avec grand fierté que moi, <Nom> déclare par le présent serment accepter cet honneur avec humilité et respect. Sur ma foi et mon honneur, je promets à Votre Majesté Impériale, en tant que nouveau <Titre> de <Fief>, de remplir mon devoir d’Obsequium, Consilium et Auxilium. Puisse le Très-Haut et tous les représentants du Saint Empire Romain Germanique être les témoins de mon serment.

Par la suite, le serment doit être accepté par l’Empereur. Pendant la cérémonie, le vassal reçoit les armoiries de son nouveau fief, sa patente d’anoblissement et sa couronne. Le vassal est autorisé à se présenter comme <Pr>, <Titre> Impérial de <Fief>. Sous certaines circonstances, la cérémonie peut être évitée. Alors, le serment doit être envoyé par pli.

§3 Chevalier impérial
Le titre de Chevalier impérial est le seul auquel n’est pas alloué de terres en tant que fief. Ainsi, les chevaliers impériaux reçoivent uniquement une couronne et une patente d’anoblissement. Ils sont autorisés à se faire nommer Chevalier impérial <Pr> de <Patronyme>. La couronne doit être portée au dessus du blason familial.

§4 Vassalité
L’Empereur est le souverain du Domaine Impérial et le détenteur de toutes ses terres. Le vassal prête serment à l’Empereur en retour du pouvoir que celui-ci lui confie. Le serment est renouvelé à chaque changement de souverain lors de la cérémonie organisée par le Roi d’Armes impérial.

§5 Rupture de Lien de Vassalité
A tout moment, l’Empereur peut décider de rompre sa relation avec son vassal. Le lien est également rompu si le vassal décède, ou s’il est déclaré coupable de haute trahison contre l’Empire ou si le vassal ne réitère pas son serment. Le titre impérial peut être transmis par succession sous accord de l’Empereur. L’héritier doit alors être un loyal sujet de l’Empire.

§6 Droits et devoirs
En acceptant le lien vassalique, le nouveau vassal reçoit un certain nombre de droits, mais doivent également remplir un certain nombre de devoirs, qui sont définis comme suit:

(a) Droits:
Les Vassaux impériaux reçoivent une partie du Domaine Impérial à gouverner au nom de l’Empereur. Sur leurs terres, ils ont le droit de tenir des marchés, de prélever des taxes, d’organiser des troupes et d’avoir leurs propres vassaux, comme défini par §9. Les nobles impériaux reçoivent le droit de siéger à la Chambre nobiliaire de la Diète Impériale.
(b) Devoirs:
Les Nobles impériaux ont le devoir de participer activement à la Diète impériale. Leur loyauté envers l’Empire doit être plus forte qu’aucune autre loyauté. Ils doivent protéger toute personne ou territoires appartenant à l’Eglise aristotélicienne. De plus, ils font partie du ban impérial. Cette obligation s’étend également à leurs vassaux.

§7 Mariage
Seuls les mariages aristotéliciens sont reconnus et valides. Les descendants de ces mariages sont seuls à être reconnus comme légitimes.
Les couples mariés porteront les mêmes titres et armoiries.

§8 Provinces et Royaumes
Les provinces et royaumes du Saint Empire Romain Germanique sont libres de prendre des décisions concernant leurs propres hérauderies. Cependant, ils doivent respecter la Loi Héraldique Impériale et les décrets qui y sont associés.

§9 Limites d’anoblissement
(1) L’Empereur est autorisé à allouer le nombre suivant de titres par mandat:
- 6 Titres de noblesse impériale
- 4 Titres de chevalerie impériale
L’Empereur est autorisé à revaloriser jusqu’à cinq fiefs impériaux par mandat.

(2) Les Ducs Impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 2 vicomtés, 2 baronnies et 5 titres de chevalerie.
(3) Les Landgraves impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 1 vicomté, 2 baronnies et 4 titres de chevalerie.
(4) Les Margraves impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 1 vicomté, 1 baronnie et 4 titres de chevalerie.
(5) Les Princes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 vicomté, 1 baronnie et 4 titres de chevalerie.
(6) Les Comtes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 baronnie et 3 titres de chevalerie.
(7) Les Vicomtes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à trois titres de chevalerie.
(8 ) Les Barons impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à deux titres de chevalerie.

§10 Titres étrangers
Les citoyens du Saint Empire Romain Germanique sont autorisés à user de titres étrangers. Pour ce faire, ils doivent fournir une preuve à la Hérauderie Impériale ou à une Hérauderie de l’Empire. La Hérauderie se réserve le droit d’opérer une vérification de la validité de la pièce fournie.

III Hérauderie Impériale

Tous les Armoiries, Blasons, Sceaux, Ornements et Couronnes de l’Empereur, de la Famille Impériale, du Domaine Impérial, de la Noblesse Impériale, de l’Aquilae Imperatoris et des Conseillers Impériaux sont sous la responsabilité du Collège de la Hérauderie Impériale.

§11 Blasons
(1) Tous les Blasons (listés ci-dessus) doivent être approuvés par le Roi d’Armes Impérial et sont protégés de part leur enregistrement sur le registre des blasons.
(2) L’usage d’un aigle noir à deux têtes, et ce sur n’importe quel fond est réservé à l’Empereur et aux Institutions Impériales. Les blasons existants sont listés à un registre séparé.

§12 Sceaux et Bulles
(1) Les Sceaux et Bulles sont des signes officiels utilisés pour prouver l’authenticité de tout document signé. Ils confirment la signature de l’auteur.
(2) Les sceaux sont faits de cire. La couleur rouge est réservée aux responsables officiels ou aux institutions pour la signature de documents officiels ou de décrets.
(3) Les bulles sont faites de différents métaux. Elles peuvent uniquement être utilisées par l’Empereur pour signer des traités et lois officiels.

§13 Ornements
Les ornements de l’Empereur, des Institutions Impériales, des Conseillers Impériaux et de l’Aquilae Imperatoris peuvent uniquement être utilisés par les personnes en ayant reçu l’autorisation par la Couronne Impériale. Tous les ornements sont listés sur les registres impériaux.

§14 Couronnes
Tous les Nobles impériaux doivent porter la couronne correspondant à leurs titres au dessus de leur blason. Il est interdit de porter une couronne qui ne correspond pas à un titre.

§15 Le Collège de la Hérauderie Impériale
La Hérauderie Impériale est dirigée par le Collège de la Hérauderie impériale. Le Collège est dirigé par le Roi d’Armes impérial, qui peut nommer un adjoint. Le Collège consiste en un maximum de deux conseillers provenant de chaque hérauderie du SRING et des Hérauts Impériaux. Le Roi d’Armes impérial peut nommer des Hérauts impériaux et peut renvoyer tout membre du collège.

IV. Le Sénat Impérial

§16 Le Sénat Héraldique Impérial
Le Sénat Héraldique Impérial est la plus haute cour de justice du SRING traitant d’affaires nobiliaires. Le Roi d’Armes impérial est le plus haut juge au Sénat et préside chaque affaire. Il est assisté de deux assesseurs, l’un étant issu d’une hérauderie locale et l’autre étant choisi par le Conseil Impérial, pour chaque affaire. Chacun d’entre eux possède un vote. En cas d’entrave, le Roi d’Armes impérial est remplacé par son adjoint.

§17 Etendue de responsabilité
Le Sénat Impérial est responsable des affaires qui remplissent les conditions suivantes:

a) Les législations allant à l’encontre de la Loi de la Hérauderie Impériale
b) les cas dans lesquels les devoirs et privilèges des nobles sont concernés
c) en cas d’absence de hérauderie locale
c) pour la vérification de peines concernant les affaires héraldiques

§18 Pétitions
Des pétitions peuvent être présentées par l’Empereur, les Nobles Impériaux et leurs vassaux. La pétition doit être présentée 10 jours après que l’événement concerné soit survenu et doit inclure toutes les informations nécessaires. L’opposition pourra inclure une déclaration concernant la pétition.

§19 Déroulement du procès
Après que chacune des parties aient fait leurs déclarations, le Sénat Impérial débat de l’affaire et peut être amené à demander de plus amples renseignements. Par la suite, le Sénat prononce un jugement. Le jugement est transmis à l’Empereur pour son information. Après cela, le jugement est annoncé en public, et ne peut être révisé.

§20 Divers
(a) Le représentant de la Couronne impériale est toujours le Ministre Impérial de la Justice.
(b) La langue utilisée lors d’une affaire est toujours l’anglais.


Rédigé et scellé à Strasbourg, le 7ème jour de novembre de l'an de Grasce MCDLX

La chancellerie de Lotahringie tourne au ralentit il faut attendre la nommination du roi pour avoir probablement un nouveau sur intendant. Me voilà déçu de cela j'avais sué, je souhaite vivement que nous ne soyons pas lésé une fois de plus.

Citation :

Election du Roi de Lotharingie






Peuple de Lotharingie,


Les candidatures ont été arrêté hier. Quatre personnes se sont présentés. Ces quatre personnes ont reçu la validation de la part du conseil constitutionnel.

Il s'agit de :
Charles
Silanie
Macricri
Hadrien Marcus

Chaque candidat pourra proposer et discuter de son programme dans la salle du trône. Libre à lui de faire le nécessaire dans cette salle. [ouverture d'un topic par candidat à l'initiative du candidat ]

Suite à plusieurs demandes de rendre les votes secrets, le Conseil Impérial a été consulté. Celui-ci a rejeté cette requête qui irait contre la constitution. Les votes se dérouleront donc à mains levées en salle du trône à partir du 30 novembre.

Règles du scrutin :

Citation :

Alinéa II-2.6.a
-L'élection du Roi se fait par vote à main levée des Conseillers comtaux/ducaux et des Maires, élus par les peuples des trois provinces ainsi que les bans de chaque province.
-Le nombre total de voix pour choisir le Roi étant de 78, chaque province dispose de 26 voix pour le vote, soit 12 voix pour les Conseillers comtaux/ducaux élus et 4 voix pour les Maires.
-Toute province qui dispose de plus de 4 villes verra les votes des Maires comptabilisés au prorata afin de donner un total de 4 voix.
-La noblesse dispose de 10 voix qui seront attribuées proportionnellement aux votes des membres de chaque ban.
-Un noble ne peut voter qu'une fois, qu'il soit présent au conseil ducal ou comtal, charge primant sur tout autre ou le fait de posséder des terres dans plusieurs provinces francophones.
Dans ce dernier cas, le noble votera dans le fief le plus élevé et en cas de plusieurs fiefs de la même hauteur dans plusieurs provinces, le lieu de résidence.

Citation :

Alinéa II-2.6.d
Le Roi doit être élu par les 2/3 des votants.
Si aucun candidat n'obtient les 2/3 des voix exprimées au premier tour, un débat est ouvert parmi les votants auquel un second tour succède. Les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour participent au second tour.
Afin d'éviter des tours additionnels, si un troisième tour doit avoir lieu, le candidat obtenant 50%+1 des voix exprimées est élu Roi.

Suite à des questions nous rappelons que chaque collèges possèdent un nombre de voix qui sera attribués proportionnellement aux votes des membres composants le collège.

Pour rappel les élections se dérouleront comme suit :

Appel à candidature : les candidats à la fonction de Roi auront une semaine pour présenter leur candidature à Son Altesse Nerval de Vandimion.

Vérification de la validité des candidatures par le Conseil Constitutionnel sous 4 jours après la clôture de la période de dépôt.

Vote à Besançon, en Salle du Trône du Castel Royal, les urnes seront ouvertes pendant pendant 5 jours.

Le dépouillement se fera sous 2 jours par le Conseil Constitutionnel. A l'issu du comptage, le résultat sera transmis au Conseil Impérial.

L'élection du Roi sera communiquée par Sa Majesté Impériale.

La liste des électeurs qu'ils soient maires, conseillers ducaux ou nobles est arrêtée à la date d'aujourd'hui. Seuls les personnes ayant ces qualités la à cette date seront autorisé à voter. Cette liste sera affichée la veille des élections.

Chaque Province aura un représentant du Conseil Constitutionnel pour répondre par missive ou en gargote aux questions de tout à chacun ou le Régent de Lotharingie, Son Altesse Nerval de Vandimion.

Franche Comté : Le Vicomte de Doubs et de Sellières, Léonin de Monmouth et le Regent de Lotharingie Nerval de Vandimion
Lorraine : Le Vicomte de Doubs et de Sellières, Léonin de Monmouth et le Regent de Lotharingie Nerval de Vandimion
Savoie : Le Seigneur de Versonnex Gamalinas Lanas

Fait à Besançon, le 25 novembre 1460

Bonsoir où en sont les discussions à la chancellerie sur les ambassadeurs royaux ont elles pu reprendre où est ce encore délicat?

Citation :

Election du Roi de Lotharingie






Peuple de Lotharingie,


Suite à un dépôt de plainte vis à vis de la candidature d'Hadrien Marcus, nous souhaitons apporter des précisions. Le titre de Prince a été donné au candidat par feu L'Impératrice via une patente. Ne pouvant demander des précisions à feu l'Impératrice ce titre est considéré comme de Mérite. Celui-ci n'est pas lié officiellement à un héritage comme en atteste la patente. Ce n'est donc pas un héritage.

Le conseil constitutionnel a jugé recevable son expérience à l’unanimité. Quand à la campagne électorale nous n'avons pas à nous prononcer sur les faits qu'il met en avant bien que ceux-ci semble effectivement étrange. Sa présentation au sein du conseil constitutionnel est l'unique base officiellement de sa candidature. Celle-ci a été validée.

En accord et suite à la demande du pouvoir impérial nous validons donc le premier tour.

Les résultats étant ceux-ci :

48 voix pour Hadrien Marcus
23 pour Charles
5 voix pour Macricri
2 Voix pour Silanie

Un deuxième tour sera donc organisé entre les candidats Hadrien Marcus et Charles.

Un nouveau débat sera ouvert jusqu'au 26 décembre et les votes seront de nouveau ouverts à partir du 1 janvier.

Fait à Besançon, le 20 décembre 1460

Pour le moment rien Excellence.

Citation :

Rex Lotharii Regnum remercie la participation du peuple pour le sondage ! Nous recommencerons

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Nous avons tenu un sondage pour savoir si nous devions construire une Maison royale avec des grands officiers. Près d'une cinquantaine de personnes se sont présentés aux urnes du sondage pour donner leur avis à la Couronne Royale. Nous tenons nos engagements et nous faisons ce que le peuple à demandé. Par contre, de nombreuses personnes qui ont votés contre le projet, l'ont refusé, pour une idéologie de temps de guerre.

Nous ne ferons pas de Maison royale, car le peuple l'a décidé ainsi.

Nous devons nuancer et d''ici un délais long, nous réfléchirons avec la chambre dorée si nous devons, ou pas, reposer la question au peuple.

Citation :

Le sondage a donné pour résultat :

48 personnes ciblées.
20 votes positifs.
28 votes négatifs.

La question était : Souhaitez-vous la création de la Maison Royale et des charges ?

Nous avons appris que le peuple avait apprécié que nous prenons en compte son avis. Nous recommencerons à d'autres occasions durant notre mandat pour assurer la participation des peuples à la participation des affaires gouvernementales royales.

Par contre, nous profitons pour vous signalez, que même en temps de guerre, nous sommes tenus de faire fonctionner le Royaume, dans ses institutions, dans ses animations et dans ses lois. Nous prenons nos responsabilités militaires mais nous ne délaissons pas non plus les affaires civiles.


Car c'est le meilleur moyen d'assurer la protection et la pérennité du peuple.





Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 5 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

Citation :

Rex Lotharii Regnum annonce par arrêté royal exécutif la création de l'Armée Royale de Lotharingie

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Durant la régence, de nombreux projets et idées ont été tentés pour construire une armée royale depuis deux ans. Le meilleur projet qui a aboutit et a été accepté à la chambre dorée sont les ordres de chevaleries royaux. Nous annonçons que suite à un dépôt de projet à la chambre dorée, suite à la lecture puis à l'acceptation de celui-ci à l'unanimité des régnants des provinces unies de Lotharingie, nous pouvons annoncer la réalisation d'un projet capital.

Ce projet fondamental permettra ainsi de respecter les champs de compétences royaux et de ne jamais empiéter sur ceux de nos provinces. Nous remercions le Très-Haut d'une grande collaboration entre les duchés depuis quelques semaines.

Nous ne pouvons pas faire un codex militaire et d'entrer cette armée dans une loi royale, car le pouvoir législatif ne nous appartient pas. Par contre, nous pouvons utiliser un arrêt exécutif et par la suite demander aux députés de la Diète royale de figer le texte dans le marbre de la Loi.

Nous désignons le Très Honorable Gregor de Sparte, Ministre de la Défense, de mettre en œuvre le projet que nous créons avec l’appui des provinces. Il sera en charge du recrutement et du perfectionnement de notre armée.

Voici cette armée.

Citation :

Bureau de la Sécurité Intérieure
Relié : Ministère royal de la Défense

Définition du Bureau de la Sécurité Intérieure

Le Bureau de la Sécurité Intérieure est un office royal affecté aux champs de compétences, uniquement, du Royaume de Lotharingie. Ce bureau est constitué de militaires royaux spécialisés et multi rôles et dont la tâche est de remplir de nombreuses missions sans écraser les sphères de compétences des trois duchés et comtés du Royaume.

Objectifs du Bureau de la Sécurité Intérieure

- Protection du Territoire
- Renseignements militaires et civils
- Défense auxiliaire du territoire royal
.- Protection des champs de compétences royaux
- Service d'auxiliaire aux duchés et comtés sous besoin de ceux-ci.
- Surveillance des groupes hérétiques et de brigands.

Description des tâches :

Office royal de troupes paramilitaires spéciales, spécialistes en renseignements militaires et civils, force de sécurité du territoire et de police royale, division d'enquête sur les grands brigandages dans le royaume de Lotharingie et service de protection envers les personnalités du royaume.

Critères d'embauches

- Citoyen de Lotharingie ou Sujet Lotharingien
- Homme ou Femme âgés de 14 ans.
- Aristotélicien
- Aucun dossier de Trahison ou de Haute-trahison envers le Royaume ou une de ses Duchés ou comtés.
- Une lettre de référence ( politicien, militaire, église, large acceptation de la référence )
Hiérarchie interne du Bureau

Civile :

Ministre de la Défense : Le Ministre royal de la Défense est un membre du Conseil Royal définit dans la Constitution Lotharingienne ratifiée par feue Sa Majesté Impériale Adala Marina Borgia. Le Ministre de la Défense est le gérant civil du Bureau de la Sécurité Intérieure et doit rendre des rapports de leurs efficacités et de leurs avancés à la fois au Conseil Royal et au Conseil de Sécurité.

Secrétaires royaux à la Défense : Les secrétaires royaux de la Défense sont des auxiliaires du Ministre de la Défense qui sont définies dans la Constitution Lotharingienne ratifiée par Feue Sa Majesté Impériale Adala Marina Borgia. Les secrétaires royaux peuvent recevoir une mission spécialisée de la part du Ministre de la Défense et sont ainsi intégrée dans la Hiérarchie civile et sont responsables devant celui-ci.

Militaire :

Maréchal royal de camp : Le Maréchal est un officier général en charge du Bureau de la Sécurité Intérieure. Il n'est pas un membre civil de celui-ci, mais un militaire. La décision de nomination du Maréchal royal de camp est faite par le Roi de Lotharingie après concertation avec les trois régnants au sein de la Chambre dorée. Le mandat du Maréchal royal de camp est de deux mois, éternellement renouvelable.

Brigadier royal : Le brigadier royal est en charge d'une brigade. Il y a trois brigades au sein du Bureau de la Sécurité Intérieure. La brigade franc-comtoise, la brigade lorraine et la brigade savoyarde. Le brigadier royal est nommé par le maréchal royal au sein de l'État-Major regroupant les brigadiers et le Maréchal.

Capitaine royal : Le capitaine royal est un ancien lieutenant. Il dispose ainsi d'un grade d'expérience de plus de trois mois de service. Ils doivent disposer d'un dossier acceptable et ils sont nommés par leur brigadier.

Lieutenant royal : Le lieutenant royal est le premier échelon au sein de la hiérarchie du Bureau de la Sécurité Intérieure. Ils sont des officiers militaires royaux et ils arrivent à ce poste après une probation de trois semaines en tant qu'aspirant-officier. Ils devront nécessairement obéir à leur hiérarchie.

Hors hiérarchie : Assimilé à la hiérarchisation militaire

Aspirant-Officier : L'aspirant-officier est une recrue au sein du Bureau de la Sécurité Intérieure afin d'apprendre les différentes spécialisations au sein de celui-ci. La durée de probation d'un aspirant officier est de trois semaines. Après ce délais, ils deviennent Lieutenants.

Division(Département )du Bureau de la Sécurité Intérieure :

Chaque membre du Bureau est soumis à une horaire régulière de deux semaines dont ils sont chargés à une spécialisation. Ainsi, le travail n'est pas monotone. Un horaire exceptionnel peut être décidé pour des raisons graves et importantes. L'horaire est décidé par le Brigadier selon les besoins immédiats.

1ere Division : - Protection du territoire.
2e Division : - Protection des personnalités importantes.
3e Division : - Police militaire.
4e Division : - Renseignements militaires et civils
5e Division : - Investigations criminelles

Les divisions recoupent les trois brigades et ils doivent travailler mutuellement ensemble pour la réalisation des tâches conjointes. Dans un horaire régulier, il est normal de travailler sur deux divisions. Parfois, pour des raisons majeures, un membre du BSI peut-être planté sur une Division à long terme pour des réalisations exceptionnelles. Tous les membres doivent être multi rôles et spécialisés, c'est-à-dire, travailler, apprendre et acquérir du professionnalisme dans les cinq divisions.

Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 4 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

"]

Citation :

Rex Lotharii Regnum nomme un Secrétaire royal aux Communications!

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !


Un appel à la candidature a été lancé pour les quatre ministères royaux et le secrétariat aux communications. Trois ministres ont été nommé par suite de cet appel à la candidature. Durant l'appel de la candidature à durée perpétuelle, nous avons reçu la candidature du Comte Debenja Von Riddermark. Nous avons soumis sa candidature devant la Chambre dorée.

Le verdict fût concluant.

Ainsi, nous annonçons que le Secrétaire aux communications est l'Honorable Comte Debenja Von Riddermark !


Son travail commence dès à présent.







Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 4 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

Citation :

Rex Lotharii Regnum nomme des Ministres Royaux de Lotharingie !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Un appel aux candidatures à été levé. Nous avons reçu énormément de candidatures pour le Ministère de la Défense et peu dans les autres ministères. Donc, nous ouvrons un appel à la candidature sans limite de dépôt.

Lorsque vous postulez, votre candidature est analysée par la Chambre dorée, puis celle-ci donne son avis. Nous respectons ainsi le choix des provinces concernant le Ministre.

Nous cherchons toujours en date d'aujourd'hui ;

Citation :

- Chancelier royal, pour la diplomatie.
- Secrétaires aux communications, pour hm, la communication.

Nous soumettons également dès aujourd'hui notre choix de régence. Nous demandons à la Régence impériale de faire que Leif Von Dumb soit notre premier ministre, celui qui assura la régence, si problème nous arrivait.

Nous vous présentons ainsi les Ministres royaux nommés :

Citation :

Ministère de la Défense : Le Très Honorable Gregor de Sparte.

Ministère du Trésor : Le Très Honorable Comte Leif Von Dumb.

Ministère de la Justice : Le Très Honorable Comte Imperial Pygaer de Bouvignes.

Leur travail commence dès à présent.







Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 3 février 1461[


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.

Citation :

Rex Lotharii Regnum et le premier bilan du Royaume !

Au peuple Franc-comtois,

Au peuple Lorrain,

Au peuple Savoyard,

À tous ceux présent et à venir,

Salut !


Seul nous sommes que des rochers, mais unis nous avons la force des Montagnes !

Voici le bilan de notre première semaine royale.

Au final, nous avons atteint 53.5 % du programme royal. Nécessairement, certains points sont permanent durant notre mandat comme le respect des champs de compétences, de la non ingérence et de la communication. Pour le moment, ils sont respectés et ainsi comptabilisés. Nous avons comptabilisé même les points comme les relations diplomatiques avec le royaume de France, car celui-ci est inscrit dans notre programme même si par décision impériale nous ne pouvons pas le mener à bien. Nous avons énormément travaillé, nous avons encore énormément de travail. Nous avons suffisament de choses pour occuper les affaires gouvernementales royales pour le reste du mandat.

De plus, pour certaines nouvelles idées, nous recommencerons les sondages pour faire participer le peuple aux décisions royales.

Voici le bilan de notre première semaine de règne.

Administration royale :

- Restructuration du Castel royal pour se conformer à la constitution, nouvelles clefs et nouveaux locaux et des ménages d'archivages.
- Nomination de trois ministres : Gregor de Sparte à la défense, Pygaer de Bouvignes à la Justice et Leif Von Dumb au Trésor.
- Assumer les compétences royales dès les premières heures du mandat.
- Rejet du projet de création d'une Maison royale et de charge par décision du peuple et accepté par le pouvoir royal.
- Parité des ministres dans la mesure des moyens et des candidatures aux différents ministères et avec prise en considération des avis de la chambre dorée.
- Proximité royale : Le roi est constamment là pour recevoir les doléances du peuple, création de la Tour du Rex Lotharii Regnum à cet effet.

Communication :

- Trois appels aux candidatures.
- Création d'un sondage pour connaitre l'avis du peuple du 30 janvier au 4 février.
- Création de 3 postes de Maître général des postes pour accroitre la communication sur le territoire.
- Nomination de Debenja von Riddermark en tant que secrétaire aux communications.
- Seize annonces en une semaine.

Diplomatie :

- Discussions pour la création d'une ambassade et attente du Chancelier royal pour créer un consulat royal et provinciaux en Grand-duché de Bretagne.
- Discussions avec certains membres de l'Église Aristotélicienne romaine.

Militaire :

- Participation au Conseil de Guerre de Lotharingie.
- Participation des discussions militaires avec le Conseil Impérial.
- Création de l'armée royale avec accord de la chambre dorée.
- Nomination du vicomte White de Tiallaz de en tant que Lieutenant-général des camps et armées du Roi et de Dame Silanie Trévière en tant que Commissaire militaire royale pour la résolution des opérations militaires actuelles.
- Quelques changements récents pour les Services secrets de Lotharingie.

Hérauderie :

- Début des organisations pour le Couronnement royal.
- Recréation du Comité Héraldique Impérial.
- Création de la pièce du Ban du Luxembourg et début de l'organisation de celui-ci.
- Ouverture de la chambre consultative de la haute noblesse en Lotharingie et du ban de luxembourg.
- Demande de conseils à la Hérauderie Impériale concernant le statut de Bourgeois.
- Création et réception finale de l'épée de l'union fédérale, fait par un forgeron comtois, un forgeron lorrain et savoyard. L'anonymat restera comme stipulé dans le contrat.

Justice :

- Démission du président de la Cour d'appel royale. Attente d'un nouveau présent dans cette institution importante.

Tresor :

- Respect de la promesse électorale de 4000 écus dans les caisses royales.
- Création du registre des dons et donataires.
- Ministre du Trésor chargé de conduire des accords pour la création d'une marine marchande royale.

Provinces :

- Demande de l'avis contant des régnants à l'intérieur de la chambre dorée.
- Encouragement aux régnants de faire des candidatures pour la Diète pour que les provinces soient bien représentées sur la scène royale pour la protection du peuple.
- Aucune ingérence dans les sphères provinciales.




Que le Très-Haut bénisse tous les Impériaux,
Que le Très-Haut bénisse le peuple et le royaume,
Pro Imperium,


Le 6 février 1461


Au Castel Royal de Besançon.

Sa Majesté Royale, Hadrien Marcus 1er De Sparte.
Roi de Lotharingie par les Urnes Franc-Comtoise, les Urnes Lorraines, les Urnes Savoyardes et par volonté Impériale.
Prince de Dinant.